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bonsoir a tous,en effet decembre 2004 je suis passer par le cite,comme vous le saviez il y les nouvelles mesures concernant les sécurités pour les assenceurs,suite a l'assemblée GENERAL ANNUEL(2004) le syndic a presenter un seul devis,le syndic leurs a dit il y a l'entreprise qui gere les assenceurs sur la copro c'est a eux de faire les traveaux ,donc je n'ais pas pu il ya aller a l'assembléé suite a mon hospitalisation, avec quelles copropriétaire nous lui avant fait un courier en recommandée,pour lui sinifié que se vote et nul ,il aurait du presenter 3 devis selon la loi S R U (articl 21 de la loi du 10 juillet 1965)celui a refuser, reponse l'assemblé a voter,il fallu mettre un avocat,pour qu'il recommence l'assemblée, la avec d'autres copropriétaires, moi meme nous avons convoqué les entreprises , fait plusieurs devis dans laquel nous avions eux des options sur les délais de payements l'habillages des cabines,et en plus gagnée sur la totalité des payements environ pres de 20/25% en moins, par raport au 1er devis celui présenter a l'assemblée de 2004,naturelement cela n'a pas fait plaisir a qu'elles UN , vous comprenez???. je suis constaments derrier tous ce beaux mondes qui veux faire n'importe qu'oi et surtous faire croire aux copropriétaires que la loi ils la connaissent,jai personnelement étais president du c/SYDICAL pres de 10 ans ,reponse a JEAN NOT ces vrais je voudrais aller ailleur mais il manque les sous?. (LUMBROSO)
Je ne veux pas polémiquer car je vous ai fait une remarque par rapport à votre président du CS. Je respecte les 10 années de votre présidence et je reste sur mes positions quant aux possibilités offertes à tous les membres d'un CS d'accéder dans toutes les parties communes de la copro pour la surveillance et les prises de décision.
Vous savez Lumbroso que même si on est peu fortuné, c'est déjà bien d'être propriétaire et copropriétaire. Ma réflexion n'était pas axée sur celà mais sur le fait de votre hargne contre cette personne importante dans le fonctionnement de la copro.
bonjour,JEAN NOT c'est formidable ce que internet nous apporte pour discuter entre nous,je pense que vous étes syndic ou conseilller juridique d'apres les reponses que vous portez,je vois que vous ne m'avez pas répondu au sujet des assenceurs dont j'ai parler,votre avis m'intéresse comme je l'ai exposer le conseil syndical n'a pas réagi a l'assemblée pour dire au syndic attention ,vous n'avez pas presenter de divis avant l'assemblée , il y a un seul devi donc ce point du jour est NUL ? il a quand meme fait voter ,ce que je veux dire par la, il ne faut pas dire je suis president du c/SYNDICAL il faut quans méme avoir des bases concernant la réglementations et les loies de la copropriété, personnelement je dit a chaque réunions annuel de la copropriéte (assemnble général) il doit y avoir obligatoirement un conseiller juridique bien sur payer par les copropriétaires, parce que quelque syndic profite de leurs position pour faire croire que c'est le réglement,dans cette histoire cela ma couter de payer un avocat et personne ne ma rembourser A+++
si vous faisiez un effort pour aérer votre texte et écrire en français...car il est très difficile de vous comprendre!
quant au juriste au CS...rien n'est obligatoire
n'oubliez pas que lors de l'AG tout copropriétaire peut s'exprimer...il n'y a pas besoin d'être membre du CS pour s'exprimer
et en tant que copropriétaire vous pouvez aussi adhérer à une association de copropriétaires, (le coût est minime....bien moins cher qu'une consultation d'avocat) et vous aurez accès à tous leurs services!
Dans le cas de vos ascenseurs, vous pouvez demander 'x' devis et n'en recevoir qu'un seul. Cela suffira si vous prouvez que vous avez fait les demandes nécessaires qui sont restées vaines. Toutefois, vous devrez le signaler en AG. Le devis ascenseurs que le CS et le syndic ne vous ont pas présenté en AG, ne concernait il pas pour partie de la simple maintenance ou d'entretien auquel cas l'autorisation reçue en AG leur donne pouvoir pour commanditer lesdits travaux. Ce n'est pas un abus de pouvoir.
Par contre, si il n'y a pas urgence comme l'habillage des cabines et travaux d'amélioration, les devis doivent vous être présentés avec l'ordre du jour de la prochaine AG. Le meilleur moyen de contrer les récalcitrants est de se remettre dans le conseil syndical. Vous qui avez été président pendant 10ans, vous de vez vous rendre compte que votre voix est plus importante que si vous n'en faites pas partie. Pour savoir si les travaux étaient urgents ou non urgents, posez votre question dans le même forum "chapitre COPROPRIETAIRES" "nouvelle réglementation des ascenseurs" et là des spécialistes du métier vous répondront.
Les bases en copro sont les mêmes pour tous et les non connaisseurs : lire les différents topics et ne pas hésiter à cliquer sur les adresses indiquées par les intervenants et à se faire des bibliothèques. La force d'un forum c'est la quantité et la diversité, unitairement nous sommes rien. C'est la même chose en copro, réincorporer le CS et rien ne dit que vous ne ferez des heureux.
Il faudrait,je pense,en fonction de vos qiestions qui sont différentes changer le "titre" du sujet car déjà pour "PASSE-PARTOUT??" c'est le 3ème que vous ouvrez.
En ce qui concerne les ascenseur si vous ne les possédez pas encore, il est impératif que vous ayez les derniers textes les concernant (sur ce site ou sur légifrance) à savoir:
-décret n°2004-964 du 09.09.2004 JO du 10.09.2004 relatif à la sécurité des ascenseurs -arrêté du 18.11.2004 relatif à l'entretien des ascenseurs (nouveau contrat de maintenance) -arrêté du 18.11.2004 relatif aux travaux de sécurité à réaliser dans les ascenseurs -arrête du 18.11.2004 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les ascenseurs pour ces 3 arrêtés le JO de parution est celui du 28.11.2004
avec,en prime,l'arrêté du 13.12.2004 relatif aux crotères de compétence des personnes réalisant des contrôles techniques avec l'arrêté du 15.06.2005 qui le modifie
Comme indiqué par jean not vous avez dans ce forum une "rubrique spéciale" consacrée aux problèmes ascenseurs.
L'habillage de la cabine n'est pas obligatoire (sauf détérioration)il coûte cher et c'est de l'amélioration