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 Sujet  |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
 Posté - 16 août 2007 : 17:48:57
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Bonjour,
Malgré une recherche sur les forums et après de nombreuses files sur divers sujet, je n'ai pas trouvé un problème comparable au mien. Si après lecture, vous avez une réponse ou une idée des mots-clef que je pourrais utiliser pour ma recherche, je vous en serais reconnaissant :)
En juin dernier mon amie et moi avons trouvé un appartement pour lequel on nous a précisé qu'il serait libre au 1er septembre. Nous avons signé un document et un chèque de réservation (même si je crois comprendre maintenant que le fait de faire un chèque n'est pas tout à fait légal). Le document stipule que l'appartement est réservé pour nous à compter du 1er septembre. Nous avons fournis les nombreux documents demandés par l'agences pour nous et notre caution.
Même si la première visite de l'appart s'est mal passée, les locataires avaient plutôt sympa et voilà que nous apprenons par l'agence que les locatataires ne donnent plus signe de vie.
Le bail de notre appart actuel se termine le 31 août, tout était donc réglé au plus juste sauf que ... nous nous demandons maintenant ce qu'il va se passer pour nous si les locataires de notre nouvel appart ne veulent pas quitter les lieux ?
Et comme si cela ne suffisait pas, l'agence nous apprends qu'en plus il n'y aura pas de place dans le planning le 1er septembre pour faire un etat des lieux d'entrée.
Le contrat n'ayant pas encore été signé par le bailleur ou l'agence, l'agence a-t-elle une obligation envers nous ? (même si dans le bail non signé par eux, il est stipulé que l'agence se dégage de toute responsabilité vis à vis de nous en cas de non départ des locataires précédents )
Merci pour vos lumières :)
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 17:53:14
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si vous n'avez signé aucun bail...vous n'avez aucun droit sur cet appartement
il aurait fallu signer un bail....au lieu de faire cette réservation, en indiquant une prise d'effet au 1er septembre.....dans ce cas le propriétaire aurait du vous loger à compter du 1er septembre si les locataires n'étaient pas partis
vous devriez de toute urgence rechercher une autre location.......... |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 18:02:17
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et voir peut etre avec votre propriétaire actuel s'il n'y a pas moyen de rester un mois de plus dans votre appart actuel, s'il n'est pas encore loué. il ne faut jamais faire au plus juste, toujours se garder au moins 15 jours de marge meme s'il faut payer un double loyer car les imprévus arrivent.
mais peut etre tout va rentrer dans l'ordre, vos prédécesseur vont rentrer de vacances et le tour sera joué mais en attendant, creusez deja ces 2 pistes |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 18:05:53
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Merci de votre réponse, je ne sais que trop le temps que cela prend :)
Citation :
Initialement entré par nefer
si vous n'avez signé aucun bail...vous n'avez aucun droit sur cet appartement
Donc le document n'a aucune valeur. Si dans l'autre sens nous nous étions désisté, il n'aurait pas eu plus de valeur ?
Citation :
il aurait fallu signer un bail....au lieu de faire cette réservation, en indiquant une prise d'effet au 1er septembre.....dans ce cas le propriétaire aurait du vous loger à compter du 1er septembre si les locataires n'étaient pas partis
Oui, il aurait fallu. Mais je doute fortement que l'agence aurait accepté cela plus de 100 60 jours avant l'entrée dans les lieux. Même rapidement rendu avec toutes les pièces, j'imagine que l'agence doit le signer au tout dernier moment, justement pour parer à ce genre de situation ...
Citation :
vous devriez de toute urgence rechercher une autre location..........
Nous allons voir comment cela tourne dans les prochaines heures, evidemment l'agence a joué la montre en ne nous le disant pas.
Dernière question, si le locataire fini par donner signe de vie (on sait jamais, il était peut être aux bahamas depuis 2 mois), le fait que le contrat soit en date du 1er septembre, oblige-t-il l'agence à nous remettre les clefs ce jour ? Ou a-t-elle le droit de nous faire patienter en se disant qu'il suffira de faire payer le loyer au prorata des jours occupés pour nous calmer ? |
Edité par - sonyc le 16 août 2007 18:10:03 |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 18:08:43
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Citation :
Initialement entré par artem
et voir peut etre avec votre propriétaire actuel s'il n'y a pas moyen de rester un mois de plus dans votre appart actuel, s'il n'est pas encore loué. il ne faut jamais faire au plus juste, toujours se garder au moins 15 jours de marge meme s'il faut payer un double loyer car les imprévus arrivent.
Oui c'est ce qu'il risque de finir par arriver mais s'il n'est plus libre, faire aux autres ce qu'il risque de nous arriver n'est pas une perspective réjouissante ...
Citation :
mais peut etre tout va rentrer dans l'ordre, vos prédécesseur vont rentrer de vacances et le tour sera joué mais en attendant, creusez deja ces 2 pistes
oui, nous l'espérons également :) |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 18:19:00
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non, le document que vous avez signé n'a aucune valeur et la demande des cheques par l'agence est illégale. le mieux que vous puissiez faire, c'est les récupérer  vous auriez aussi bien pu vous desister, ca aurait été galere de les récupérer mais n'importe quel tribunal vous aurait donné raison car il y a une loi, la loi Hoguet, qui interdit normalement cette pratique |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 16 août 2007 : 18:49:13
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Citation :
Initialement entré par artem
car il y a une loi, la loi Hoguet, qui interdit normalement cette pratique.
Exact.
C'est SURTOUT un délit.
Je conseille de porter plainte au Procureur de la République si l'agence ne trouve pas de solution de remplacement. Le moyen de pression est très fort.
Loi n°70-9 du 2 janvier 1970
Loi réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
Article 6
I - Les conventions conclues avec les personnes visées à l'article 1er ci-dessus et relatives aux opérations qu'il mentionne en ses 1° à 6°, doivent être rédigées par écrit et préciser conformément aux dispositions d'un décret en Conseil d'Etat :
Les conditions dans lesquelles ces personnes sont autorisées à recevoir, verser ou remettre des sommes d'argent, biens, effets ou valeurs à l'occasion de l'opération dont il s'agit ;
Les modalités de la reddition de compte ;
Les conditions de détermination de la rémunération, ainsi que l'indication de la partie qui en aura la charge.
Les dispositions de l'article 1325 du code civil leur sont applicables.
Aucun bien, effet, valeur, somme d'argent, représentatif de commissions, de frais de recherche, de démarche, de publicité ou d'entremise quelconque, n'est dû aux personnes indiquées à l'article 1er ou ne peut être exigé ou accepté par elles, avant qu'une des opérations visées audit article ait été effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l'engagement des parties.
Toutefois, lorsqu'un mandat est assorti d'une clause d'exclusivité ou d'une clause pénale ou lorsqu'il comporte une clause aux termes de laquelle une commission sera due par le mandant, même si l'opération est conclue sans les soins de l'intermédiaire, cette clause recevra application dans les conditions qui seront fixées par décret.
Lorsque le mandant agit dans le cadre de ses activités professionnelles, tout ou partie des sommes d'argent visées ci-dessus qui sont à sa charge peuvent être exigées par les personnes visées à l'article 1er avant qu'une opération visée au même article n'ait été effectivement conclue et constatée. La clause prévue à cet effet est appliquée dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
II - Entre la personne qui se livre à l'activité mentionnée au 7° de l'article 1er et son client, une convention est établie par écrit. Cette convention dont, conformément à l'article 1325 du code civil, un original est remis au client précise les caractéristiques du bien recherché, la nature de la prestation promise au client et le montant de la rémunération incombant à ce dernier.
Aucune somme d'argent ou rémunération de quelque nature que ce soit n'est due à une personne qui se livre à l'activité mentionnée au 7° de l'article 1er ou ne peut être exigée par elle, préalablement à la parfaite exécution de son obligation de fournir effectivement des listes ou des fichiers, que cette exécution soit instantanée ou successive.
Article 16
Est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende le fait :
1° De recevoir ou de détenir, à quelque titre et de quelque manière que ce soit, à l'occasion d'opérations visées à l'article 1er, des sommes d'argent, biens, effets ou valeurs quelconques :
a) Soit en violation de l'article 3 ;
b) Soit en violation des conditions prévues par l'article 5 pour la tenue des documents et la délivrance des reçus lorsque ces documents et reçus sont légalement requis ;
2° D'exiger ou d'accepter des sommes d'argent, biens, effets, ou valeurs quelconques, en infraction aux dispositions de l'article 6.
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Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 16 août 2007 18:50:11 |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 17 août 2007 : 13:57:18
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Merci !
La lecture de ce teste texte est très instructive :)
La suite au prochain numéro ! |
Edité par - sonyc le 17 août 2007 13:58:19 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 août 2007 : 14:51:10
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| sonyc: vous avez tous les textes juridiques dans le "guide juridique" sur UI, en page d'aeuil, colonne de gauche |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 18 août 2007 : 00:44:20
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Merci, je n'avais effectivement pas vu.
Mais LeNabot avait gentiment mis les références du texte ce qui m'a permis de retrouver son intégralité via Google.
Pour le reste, toujours pas de nouvelles, les locataires doivent toujours être aux Bahamas :-) |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 22 août 2007 : 11:40:42
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Bonjour tout le monde,
C'est a priori réglé pour mon problème. L'agence vient une fois de plus de faire preuve d'un incompétence sans limite (je ne vous fait pas la liste ...).
Alors que nous étions pendu au téléphone depuis jeudi pour avoir des nouvelles de ce qu'il se passait, le rendez-vous pour l'etat des lieux de sortie était en fait déjà fixé à samedi dernier et les locataires étaient peut-être même déjà partis depuis bien plus longtemps ...
Au moins, on est prévenu pour les trois prochaines années ...
Encore merci pour vos conseils ! |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 22 août 2007 : 12:11:05
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Re,
bon en fait j'ai une autre question, maintenant que l'appart est libre, on nous propose de rentrer dans les lieux avant le 1er septembre, date à laquelle le bail a été signé. Nous sommes évidemment très intéressés car cela simplifierais beaucoup de chose pour nous, y compris le déménagement et nous donnerait l'ocasion de faire quelques aménagements de décoration avant notre déménagement.
Si avant la signature du bail tout était beau, tout le monde était gentil et on nous disait que rentrer quelques jours avant gratuitement ne posait pas de problème du moment qu'on pouvait produire une attestation d'assurance du logement. Maintenant on nous explique qu'en fait il faut refaire le bail à la nouvelle date d'entrée et évidemment verser un loyer pour les jours d'occupation.
Comme je pense avoir compris en lisant le forum qu'un propriétaire ne peut toucher deux loyers pour une même période, peut-on exiger/demander une preuve qu'aucun loyer n'a été perçu pour les jours du mois d'août ou nous voudrions le logement ? Ou doit-on faire confiance à l'agence ? |
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Mi la Candide
Pilier de forums
332 réponses |
Posté - 22 août 2007 : 15:05:08
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Je vous conseille de ne demander cette preuve, si vous y tenez vraiment, qu'après avoir signé le bail, sachant que le bailleur n'est pas obligé de justifier de cela auprès de vous.
Mais le plus simple serait peut-être de contacter les locataires actuels, vite, vite, avant qu'ils partent, pour en être sûrs ;) |
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sonyc
Contributeur actif
31 réponses |
Posté - 22 août 2007 : 15:43:24
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bon, on va faire confiance, je n'ai pas les moyens de communiquer avec les anciens locataires étant donné qu'ils sont déjà partis et que personne à l'agence n'était au courant ...
Et je viens d'avoir un début d'explication à l'enchainement des erreurs depuis juin, le regroupement d'agence qui gère l'appartement que j'avais reperé sur le net viens en fait de se faire racheter ou reprendre par Foncia ce qui explique la hausse des frais d'agence entre le depot de l'annonce sur le net et la rédaction du bail. En plus Foncia semble avoir son propre système centralisé de gestion des départs, arrivés, états des lieux etc et l'agence ayant récemment intégré Foncia, tout est sensé de faire par internet sur les bases de données de Foncia mais dans la réalité, l'agence n'a pas (encore) accès à toute les infos en temps réel. Résultats, les locataires précédents étaient partis et avaient fixé une date d'état des lieux mais personne n'était capable de retrouver cette information dans l'agence ...
Ca n'excuse rien, surtout vu le montant des frais d'agence, mais au moins ca explique certaines choses ... |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 22 août 2007 : 15:49:08
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| c'est les anciens locataires qui ne doivent plus payer si vous emmenagez avant la fin de leur préavis, pas l'inverse |
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Mi la Candide
Pilier de forums
332 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 14:06:37
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SURTOUT FAITES TRES ATTENTION A L'ETAT DES LIEUX
S'cusez-moi de l'avoir mis en majuscules, mais avec Foncia, il faut être extrêmement précautionneux. Mettez bien toutes les anomalies, même les plus petites, ils ne vont pas vous louper au départ.
C'est vrai, par contre, Artem a raison : si vous empêchez le bailleur d'empocher deux loyers, cela ne vous permettra pas pour autent de récupérer cet argent. Donc, ce n'est même pas la peine d ele vérifier. En plus, si comme vous le dites les locataires sont partis sans prévenir, il y a de fortes chances que le dernier mois n'ait pas été payé. |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 14:15:33
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foncia ou autre, ce n'est pas la question. on ne recolte que ce qu'on semme. si vous faites un edl en vitesse, foncia ou autre à nouveau, ca sera du pareil au meme, tant pis pour vous
4 ans que je ne loue qu'avec foncia dans 2 villes différentes et aucun probleme... edl fait à 11h30 un samedi : je peux vous garantir que la gentille dame de l'agence (gentille sans faire d'ironie) est restée jusqu'à 13h à noter le moindre petit truc et n'a surtout pas oublié de me remettre de double... et pourtant, j'ai pas eu à me battre avec. c'est partout pareil, c'est la nature humaine ou la loi de la jungle si vous preferez, si vous laissez vous marcher dessus, on vous mange tout cru |
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