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 Sujet  |
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Elope
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 17 août 2007 : 18:21:15
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Bonjour,
Je possède une maison secondaire (rénovée par nos soins) depuis 3 ans, nous l'avons mise en vente, pouvez-vous me confirmer mon calcul de TVA et plus-value:
Prix acquisition: 1400 €
Notaire + Frais entreprise: 3000 €
Prix de vente: 70 000 €
Calcul TVA:
70 000- (1400+3000)x 19.6%= 12 858 €
Calcul Plus value:
70 000- (1400+3000)-12 858= 52 742 x 27% = 14 240 € - 1000€ (abattement) soit 13 240 €
TOTAL des taxes: 12 858 + 1340 = 26 098 €
Nous avons actuellement des locataires qui partent à la fin du mois; nous allons reprendre cette maison en résidence principale, au bout de combien de temps pensez-vous quelle sera considérée (au yeux de la plus-value)comme résidence principale?
Merci d'avance pour votre aide
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 17 août 2007 : 18:40:01
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Citation :
Initialement entré par Elope
Nous avons actuellement des locataires qui partent à la fin du mois;
Les locataires ? Ils partent d'eux mêmes, où c'est suite à un congé pour reprise ? |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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Elope
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 17 août 2007 : 18:43:34
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| Ils partent d'eux-même, c'est la raison pour laquelle on en profite pour vendre (trop de soucis les locataires, surtout quand ils ne payent pas) |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 18 août 2007 : 09:31:21
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Destinataire : ELOPE
Pour quelles raisons la TVA serait-elle due selon vous ?
Qu'était ce bien immobilier lors de votre achat et quel était son état ?
Quels sont les travaux que vous avez effectués ? De quelle nature ?
Ceci en raison de leur montant assez élevé (3000 €) par rapport au prix d'achat initial peu élevé (1400 €).
Avez-vous en votre possession les factures des entreprises ayant réalisé ces travaux? En effet seules ces dépenses seraient prises en considérations dans la calcul de la plus value.
Ce bien appartient-il à un seul des époux ou aux deux conjoints ?
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Elope
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 18 août 2007 : 19:39:20
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On est pas mariés mais on possède 50% chacun
On l'a acheté en grange (batiment agricole) puis on a demandé un permis de contruire pour en faire une maison
Les travaux nous ont coûtés bien plus cher mais on a acheté les matériaux et avons fait les travaux nous même (pas les moyens de passer par des sociétés)
Jean Not : Les frais de notaires étaient plus élevés (1200 ~€°)
Mais dans le calcul de la plus-value, on ne déduit pas le TVA à payer? |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 18 août 2007 : 20:04:47
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Elope
Site : http://www.paris.notaires.fr/art.php?cID=283&nID=735
Je possède une résidence secondaire depuis dix ans, je la vends. La durée de détention est-elle prise en compte pour le calcul de l’impôt sur la plus-value ?
Un abattement de 10% par an à partir de la sixième année de détention s’applique. Cela entraîne une exonération totale au bout de quinze ans.
Comment se calcule l’impôt sur la plus-value ?
La plus-value taxable s’obtient en soustrayant le prix d’acquisition au prix de vente.
Le prix d’acquisition est notamment majoré :
- des frais d’acquisition à titre onéreux (vente) : droits d’enregistrement, émoluments du notaire… pour leur montant réel ou pour une somme forfaitaire égale à 7,5% du prix d’acquisition ;
- le cas échéant, des frais d’acquisition à titre gratuit (donation ou succession) si le cédant les a lui-même supportés ;
- du montant réel des éventuels travaux de construction, reconstruction, agrandissement, rénovation ou amélioration réalisés par des entreprises ou d’une somme forfaitaire égale à 15% du prix d’acquisition, si la vente concerne un immeuble bâti détenu depuis plus de cinq ans, ;
- des frais de voirie, réseaux et distribution.
Le prix de vente est lui éventuellement diminué du montant de certains frais dont :
- la commission d’agence si le vendeur la supporte ;
- les frais d’établissement des diagnostics obligatoires (amiante…) ;
- des frais de mainlevée (hypothèque…).
Sur le montant obtenu (plus-value brute), on applique ensuite l’abattement pour durée de détention (10% par an à partir de la sixième année) puis un abattement fixe de 1000 euros.
On obtient alors la plus-value nette imposable qui est taxée à 27%.
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 20 août 2007 : 09:39:22
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Destinataire : ELOPE
Je vous adresse un message privé. |
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Calcul TVA + Plus-value
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