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bonjour, je remonte le fils pour ne pas en ouvrir un autre; Voila, donc j'envisagerai (aprés travaux) d'utiliser la "remise" comme local pour une boutique de souvenir pour l'été.
Je vous demande conseil, pour que vous m'expliquiez si cela posera probléme. La mairie a donc le droit de préemption sur le local mais si je décide d'en faire un petit micro-commerce , peut-elle s'y opposé? Pour le voisinage, comme c'est une ruelle qui fini en impasse , les propriétaires peuvent-ils aussi s'opposer. et si cela nemarche pas , esce que je peut réabilité le local en logement merci
D'accord avec la réponse de ribouldingue sur les suites à attendre à la Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) transmise par le notaire à la mairie.
concernant le petit commerce : cette activité est une destination spécifique en terme d'urbanisme. il faut donc vérifier dans le POS/PLU que le règlement applicable à la zone autorise les commerces et sous quelles conditions (accès/stationnement en particulier).
cordialement Emmanuel Wormser
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transformation d'une cave
Forum fermé
Posté - 28 août 2007 : 16:52:42
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