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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
 Posté - 02 sept. 2007 : 20:11:38
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Bonjour,
Nous avons fait réaliser des travaux de ravalement réceptionnés sans réserve en mars 2006.
Ces travaux comprenaient également une peinture sur des éléments en zinc situés au dernier étage et interessant les appartements situés sous les combles.
Ces éléments en zinc sont des "entablements" faiblement pentés (proche de l'horizontale) situés au droit des fenêtres et couvrant les appartements du dessous.
Ces entablements ayant une fonction de couverture ne laissaient pas pénétrer l'eau, mais la peinture a été réalisée pour des raisons esthétiques.
Cette peinture commence tout juste à s'écailler, alors que la période de parfait achèvement est achevée depuis quelques mois.
Il me semble que la garantie décénale ne couvre pas ce genre de "désordre". (Je précise que nous avions souscrit la police DO obligatoire par la loi de 1978)
Merci de me le confirmer et de m'indiquer s'il existe éventuellement une autre "porte de sortie" pour résoudre ce problème.
MARIE
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 02 sept. 2007 : 21:57:18
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Marie de Médicis, je pense qu'il faut d'abord savoir si la peinture sur le zinc à été effectuée suivant les règles de l'art .
1 le zinc doit être dégraissé au trichlorétylène .
2 Appliquez une sous couche de chromate de zinc
3 ensuite deux couches de peinture.
Si cela a été fait il n'y a aucune raison que la peinture s'écaiille après quelque mois |
Roland MAILLET |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 02 sept. 2007 : 22:08:10
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Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Marie de Médicis, je pense qu'il faut d'abord savoir si la peinture sur le zinc à été effectuée suivant les règles de l'art .
1 le zinc doit être dégraissé au trichlorétylène .
2 Appliquez une sous couche de chromate de zinc
3 ensuite deux couches de peinture.
Si cela a été fait il n'y a aucune raison que la peinture s'écaiille après quelque mois
Nous sommes bien d'accord Rolland.
Travaillant moi même dans la construction, je suis bien placée pour savoir qu'un "sinistre" n'apparait pas sans causes...
Reste que ces travaux ont été réalisés volets fermés afin de ne pas endommagés les vitrages des appartements, donc sans contrôle visuel des co-propriétaires et sans présence d'un maitre d'oeuvre.
La conséquence est visible aujourd'hui, mais même si les doutes sont présents, il n'en reste pas moins qu'un sinistre se traite obligatoirement en respectant certaines procédures.
C'est donc l'objet de mon post.
MARIE |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 02 sept. 2007 : 23:01:55
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Marie, avant d'entamer une procédure pour mal façon,vous pouvez peut être sur le devis de peinture vérifier si pour peindre ces éléments en zinc il était bien spécifié les points 1,2 et 3. Ou si il n'y avait que peinture sur entablements en zinc deux couches de peinture sans détail.
Cordialement. |
Roland MAILLET |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 07:38:01
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| Lors de notre ravallement, l'architecte avait refusé de faire peindre sur le zinc, motif : la peinture ne tient pas, c'est une source de problèmes que je veux éviter. |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 12:44:04
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Citation :
Initialement entré par mespres
Lors de notre ravallement, l'architecte avait refusé de faire peindre sur le zinc, motif : la peinture ne tient pas, c'est une source de problèmes que je veux éviter.
Bonjour et merci pour cette information.
En ce qui me concerne, je pense que tout ouvrage peut tenir à partir du moment ou cet ouvrage est réalisé dans les règles de l'art.
Deux choix sont possibles: soit la peinture sur le zinc est possible et autorisé mais en respectant certaines dispositions définies par les DTU, soit cela n'est ni possible ni autorisé auquel cas l'entreprise qui a un devoir de conseil se doit de prévenir le maitre d'ouvrage.
Peindre sur le zinc en sachant que ça ne tient pas quoi que l'on fasse n'est pas raisonnable, sauf si on l'écrit noir sur blanc et que le maitre d'ouvrage en accepte la responsabilité et les conséquences, ce qui n'est pas notre cas.
D'ou ma question concernant les garanties.
MARIE |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 17:17:47
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Tout à fait d'accord avec vous Marie,si sur le devis il est prévu la mise en peinture des éléments en zinc, l'entreprise s'engage a respecter les "règles de l'art". Si la peinture s'écaille elle doit en assumer la réfection a ces frais, par contre si sur le devis il est spécifié que la peinture sur les éléments en zinc sera effectué par mesures d'esthétiques et nous ne pouvons les garantir au dela d'une période de 6 mois.
Le client est prévenu et ne peut de ce fait se prévaloir d'une indemnitée. |
Roland MAILLET |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 18:16:29
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Maillet a certainement raison, et, de toute manière, je ne le contredirai pas sur un problème technique.
Mais j'ai toujours entendu les architectes d'entretien refuser la mise en peinture de bandeaux ou autres parties de zinc, a fortiori lorsque le zinc était ancien.
A une certain époque, il existait un vernis de protection contre les rejets acides des cheminée de chauffage au fioul. Il n'était utilisé utilement que sur du zinc neuf après une réfection. Je ne sais pas si cette pratique existe encore.
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 19:22:44
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Citation :
Initialement entré par Roland MAILLET
Tout à fait d'accord avec vous Marie,si sur le devis il est prévu la mise en peinture des éléments en zinc, l'entreprise s'engage a respecter les "règles de l'art". Si la peinture s'écaille elle doit en assumer la réfection a ces frais...
Sous la condition que cet "écaillement" intervienne dans la période "légale" couverte par la garantie.
C'est donc l'objet initial de mon post.
Il me semble qu'un sinistre sur une peinture "esthétique" n'est pas couverte par la garantie décénale, même après souscription d'une police DO, car ce sinistre n'affecte pas dans ce cas la structure ou l'étanchéité du bâtiment.
Cela signifie-t-il qu'un écaillement apparaissant après la période de parfait achèvement n'est couvert par aucune garantie même si ce dernier n'est pas réalisé conformement aux règles de l'art? (par exemple mauvaise préparation du support...)
Dans ce cas, comment le prouver?
MARIE
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 03 sept. 2007 : 22:06:32
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Il est vrai qu'aucun critère d'esthétisme n'est retenu par la garantie décennale.
Conclusion: votre affaire est mal engagée car la police DO étant une police de préfinancement, le fait de limiter son recours par un plafond constitue une aggravation de risque. Actuellement cette surprime n'est payé sous forme de souscription d'une garantie d'ouvrage que par les opérations supérieures à 12 millions d'euro.
Cordialement |
Roland MAILLET |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 10:32:25
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Il y a une possibilité "technique" mais je pense qu'en fonction des informations données cela ne soit pas possible.
En effet,pour cela,il faudrait qu'il y ait eu une marque de peinture imposée et que le descriptif reprenne les éléments qui sont donnés par la fiche technique du produit, notamment sa mise en oeuvre.
Dans le cas d'un problème similaire à celui de Marie de Médicis il y a,ou peut y avoir,un prélèvement fait et une analyse en laboratoire fait par la "marque" et,en fonction du résultat l'entreprise doit ou non refaire les travaux
en + = Question à Marie vous avez pris une DO pour un ravalement je suppose qu'il n' s'agit pas uniquement d'une "remise en peinture"
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Edité par - felix1930 le 04 sept. 2007 10:37:54 |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 12:48:15
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Bonjour Félix,
La dommage ouvrage a été souscrite pour la totalité des travaux qui comprenait outre cette peinture sur le zinc, une "re-peinture" des façades existantes.
Nettoyage des façades existantes + re-peinture.
MARIE |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 13:01:41
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Et qui est le zigotto qui vous a fait souscrire une assurance DO pour ce genre de travaux ? pas son nom bien sur, mais sa fonction ?
Quinze jours, mettons trente pour restituer le montant de la prime versée 
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 14:37:17
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Marie re bonjour, si je vous ai posé cette question c'est que ,comme JPM,je pense que cette DO ne doit pas être souscrite pour simplement un problème de réfection (et non ravalement) des peintures.
Par contre je serais curieux de connaître les possibilités d'obtenir le remboursement de la prime versée soit par "l'insigateur" de la demande DO et encore plus par la C° qui acceptée ce contrat. |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 15:51:42
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Je n'étais pas encore copropriétaire lors des études qui ont permis la réalisation des travaux de ravalement.
Avant d'aller plus loin, je vais donc me procurer le devis réalisé à l'époque, et je vous ferais part d'informations plus précises dès lors.
MARIE |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 15:56:46
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Le principe est qu'il n'y a jamais de DO en ravalement.
L'exception existe lorsqu'on profite du ravalement pour faire exécuter en même temps des travaux relevant de la responsabilité décennale légale.
Des travaux de peinture ou revétements spéciaux, même s'ils sont garantis dix ans relèvent de la garantie légale de deux ans, et d'une garantie complémentaire de 3 ou 8 ans qui est contractuelle.
Dans ce cas, 2 ans plus 8 ans ne font 10 ans  .
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 08:12:18
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Les architectes et/ou les peintres qui vous expliquent qu'il ne faut pas peindre du zinc ou des métaux galvanisés ont raison : la peinture ne tient pas, même avec des règles de l'art...
C'est vrai, tout ouvrage de peinture est forcément garanti légalement pendant 2 ans (c'est le bon fonctionnement de la peinture") et si le peintre a fait cette peinture, il a accepté le support, donc il doit assumer la responsabilité si sa peinture ne tient pas. Sauf qu'il a pu (voir plus loin) basculer la responsabilité sur le dos de la copropriété.
Il n'était pas nécessaire de souscrire une DO pour ce type d'intervention. Il reste à la copropriété le droit de se prendre en charge pour faire une action auprès de l'assureur du peintre.
Les assureurs "construction" des entrepreneurs rejettent ce qui n'a qu'une conséquence esthétique alors que le peinture est par essence un revêtement à but esthétique ! Voilà un levier pour tenter d'obtenir "réparation". Au fait, le peintre a pu "faire signer une décharge" ==> normalement c'est juridiquement sans effet. Cela dit, le peintre a pu (et ça, les entrepreneurs on un talent fou pour savoir le faire) mettre le maître d'ouvrage en situation d'immixtion, ce qui bascule la responsabilité chez le maître d'ouvrage. Bon courage pour obtenir gain de cause.
Avoir voulu peindre la protection zinc dont vous parlez pour faire plus joli n'est pas forcément une vraie bonne idée de faire de l'esthétique. L'esthétique, ça commence par respecter les atouts et les contraintes des matériaux mis en oeuvre. Traditionnellement, le zinc ou les produits galvanisés, c'est fait pour rester bruts d'apparence. Vous le saurez pour la prochaine fois.
Cela dit, il est vrai que bon nombre d'ouvrages en acier peint (traditionnellement l'acier est fait pour être peint), on subit une galvanisation pour resister contre la rouille... et la peinture tient mal et les chimiste ont mis au point des produits pour préparer les supports et faire tenir la peinture et elle finit par tenir ! Et ces préparations auraient pu permettre à votre peinture de tenir. Mais, je le répète, la peintre a pu vous embrouiller pour faire endosser à la copropriété la décision de peindre sans faire les bons préparatif, de peindre malgré le conseil de s'abstenir. |
seborga1 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 10:05:00
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Remarque pleine de bons sens de Saborga1 : Citation :
L'esthétique, ça commence par respecter les atouts et les contraintes des matériaux mis en oeuvre. Traditionnellement, le zinc ou les produits galvanisés, c'est fait pour rester bruts d'apparence.
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 20 oct. 2007 : 10:57:35
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Bonjour,
Suite des "évènements".
Une visite des lieux a été organisée par le syndic en présence de ce dernier, de l'entreprise, du président du CS, de moi même.
Pour répondre aux différentes intérrogations sur les garanties:
La dommage ouvrage a été souscrite car certains travaux de peinture ont été réalisés sur des balcons recevant également un traitement étanche, couvert par la décénale.
Ce n'est pas le cas de la peinture sur le zinc qui n'est garantie que 2 ans.
L'entreprise a constaté les dégats, et doit nous contacter, affaire à suivre.
Une question moins "technique" maintenant.
Lors de la visite de tous les appartements concernés, un couple (âgé) à décrété qu'ils n'accepteraient pas que l'ont viennent chez eux pour faire des reprises car ils ne souhaitaient pas être dérangés et que de toutes façons, ils entretiendraient eux même ces éléments en zinc s'il le fallait.
Je leur ai répondu qu'il s'agissait d'une partie commune, et que d'une part ils n'avaient pas le droit de l'entretenir eux même, et que d'autre part ils ne pouvaient pas s'opposer à cet "entretient" qui plus est du à un sinistre.
J'ai malgré tout le sentiment de ne pas être suivit par le président du CS, qui estime que s'agissant d'un désordre esthétique n'étant visible que par les personnes concernées, on pourrait laisser faire..
Qu'en pensez vous?
MARIE |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 20 oct. 2007 : 11:10:19
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Citation :
Initialement entré par Marie de Médicis
Une visite des lieux a été organisée par le syndic en présence de ce dernier, de l'entreprise, du président du CS, de moi même.
La mouche du coche ???
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 20 oct. 2007 : 11:24:04
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Citation :
Initialement entré par ali gator
Citation :
Initialement entré par Marie de Médicis
Une visite des lieux a été organisée par le syndic en présence de ce dernier, de l'entreprise, du président du CS, de moi même.
La mouche du coche ???
Tant qu'à choisir, entre mouche du coche et mouche à merde, je préfère vous laisser la seconde, elle vous va si bien..
Pardon aux administrateurs et aux modérateurs pour ce language, mais certains ici ne méritent guère mieux...
Une intervention de ce type sur un sujet qui me semble assez sérieux ne mérite pas forcemment plus d'égards.
Je vous laisse "modérer" maintenant, avant que les étincelles ne se transforment en incendie qui embraserait ce sujet qui ne le mérite pas.
J'attends des réponses autrement plus sérieuses.
MARIE |
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Peinture qui s'écaille
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