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ldo
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 Posté - 07 sept. 2007 : 08:27:39
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Bonjour,
Suite a une dernière visite avant de signer l'achat de la maison, j'ai pu constater un problème de tout à l'égout qui n'est pas conforme ainsi qu'une fuite d'eau dans la chaufferie qui a imbibée le coin du mur. Cette fuite a été créée par le vendeur au moment du déménagement et qui est relaté sur papier par ce même vendeur. Le document et chez le notaire actuellement. Ce même vendeur qui a laisser beaucoup d’affaires dans la cour et dans le jardin (Mobylette, baby-foot, et d’autres sacs poubelle). Refroidis j'ai prévenu le notaire de mon intention de ne plus signer la vente ce qui vas être fais définitivement aujourd'hui. C'est deux dernier points suivent d'autres problèmes lier a des servitudes, (notaire qui n’étais pas au courant bien sur), une mauvaise entente avec le voisinage, non décrite elle aussi au notaire (procès du aux servitudes) et d’autres choses encore. Suis-je dans mon droit ? Et quels sont les risques.
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ldo |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 08:41:56
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Le moins qu'on puisse dire est que vous qualifiez de vices cachés des éléments qui en sont tout le contraire  :
Citation :
qu'une fuite d'eau dans la chaufferie qui a imbibée le coin du mur. Cette fuite a été créée par le vendeur au moment du déménagement et qui est relaté sur papier par ce même vendeur
Il vous en informe, donc a vous de prendre une décision.
>> Vous lui demandez de réparer... C'est le plus simple.
>> Ou bien vous demandez de payer la note de réparation que vous lui présenterez, voyez avec le notaire (le votre) s'il y a moyen de consigner une provision.
Citation :
Ce même vendeur qui a laisser beaucoup d’affaires dans la cour et dans le jardin
Ce n'est pas non plus un vis caché, c'est un déménagement incomplet.
Repoussez la date, ou accordez vous pour faire vider à ses frais.
Citation :
d'autres problèmes lier a des servitudes, (notaire qui n’étais pas au courant bien sur),
Ca mériterait d'être développé en revanche.
De quoi s'agit-il?
Comment les avez-vous découvertes?
DeS servitudes, donc il y en a plusieurs! Bigre...
Comment êtes-vous certain que ce soient des servitudes?
Combien y'en a t'il?
Si il y a réellement un problème, il faudrait peut-être avertir le vendeur de votre décision de surseoir mais de manière officielle (courrier RAR) de façon que le choses soient claires et vos demandes énoncées.
Citation :
une mauvaise entente avec le voisinage, non décrite elle aussi
Le vendeur vous vend un bien immobilier, pas une atmosphère .
Citation :
procès du aux servitudes
S'il y a un procès en cours, que celui-ci n'a pas été indiqué au compromis ni avant signature de l'acte authentique, fuyez. Un procès, ça peut durer dix ans entre l'actioninitiale, l'appel, la cassation, le retour au jugement...
C'est la lui seul un motif pour rompre, il ne faut SURTOUT pas mélanger ceci avec les mobylettes et les babyfoots.....
Il ne s'agit pas d'un vice caché mais bien d'une omission lourde de conséquence, d'autres que moi vous expliquerons mieux que cela sur le site.
Vous avez bien pris VOTRE notaire, et non pas celui du vendeur, j'espère.... Discutez en avec lui.
Citation :
et d’autres choses encore
Euh, vous en faites une ligne sur le baby-foot et les mobylettes, mais une demi sur 'un procès et d'autres choses encore'.
J'espère que vous comprenez que vous mélangez les cerises et les pastèques. Oubliez les mobylettes, focalisez vous sur le procès, et indiquez ce que sont ces 'autres choses encore'!!!!!!
Citation :
Suis-je dans mon droit ?
En faisant quoi? il manque le reste de la phrase... |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 sept. 2007 09:28:55 |
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ldo
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 09:37:42
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Je ne cherche pas a mélangez les cerises et les pastèques, mais décris le pourquoi nous sommes refroidis. Le jugement du procès a étais rendu, mais le vendeur n’en a pas fait par au notaire et nous attendons toujours le document. Le voisin avec qui nous avons eu une discutions penser relancer un procès mais ne l’as pas fait vu la vente de la maison. Ce même voisin, qui a donné les informations de servitudes au notaire qui as une époque était de 3.
Nous avons fais une proposition au vendeur au'il a déjà refusé, je le rencontre lui est le notaire aujourd’hui même. Notre décision est déjà prisse et en connaissance de cause. Pour la mauvaise entente le notaire dois en être informé, (un document et fourni par lui-même a ce sujet.) Une chaufferie a étais faite, on attends toujours les documents (date de permis de construire) demander ça aussi par le notaire. Quand le voisin a refais a ces frais (2/3 ; 1/3) la servitude. Il a constaté que les fondations étaient douteuses. Le vendeur était au courant. Tous ceci nous renforce dans notre décision. Suis-je dans mon droit pour annuler la vente?
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ldo |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 10:22:20
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Citation :
Pour la mauvaise entente le notaire dois en être informé
Pour la mauvaise entente, pas du tout.
Vous doit-il, votre vendeur, une liste des voisins avec qui il s'entend et ceux avec qui il s'entend pas?
La, on est un peu surréaliste.
Citation :
Une chaufferie a étais faite, on attends toujours les documents (date de permis de construire
Une chaufferie, construite depuis depuis votre compromis?
Il n'y a pas besoin de Permis de construire pour installer une chauffereie (est-ce une chaudière, de quoi parlez-vous?)
Citation :
Quand le voisin a refais a ces frais (2/3 ; 1/3) la servitude
De quoi parlez-vous, on ne FAIT pas une servitude, on construit une maison, installe un lavabo, accorde une servitude, on la négocie, mais on ne la CONSTRUIT pas une servitude.
Soyez précis, s'il vous plait sinon chaque phrase peut être comprise de dix manières différentes.
En quoi consiste la servitude, ou la supposée servitude?
Comment est-elle enregistrée?
Comment peut-on (faire, fabriquer, construire, installer) a ses frais avec une répartition 2/3 - 1/3 si c'est ce que signifient vos chiffres entre parenthèses? Soyez précis.
Citation :
Il a constaté que les fondations étaient douteuses.
Excusez moi, mais faites de vraies phrases avec des mots adaptés.
Qui a constaté?
A constaté quoi?
Que veut dire douteux?
Comment peut-on contstater que les foncdations sont en mauvais état si on ne creuse pas au pied de ces fodations?
Quel est la compétence de 'IL' en regard des fondations?
Avez-vous un écrit?
Citation :
Suis-je dans mon droit pour annuler la vente?
Tout est vraiment trop flou, imprécis, et vous ne répondez-pas aux questions (avez-vous VOTRE notaire?).
On annule rarement la vente pour une foule de raisons, on l'annule pour une BONNE raison.
Vous continuez a mélanger tout.
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 sept. 2007 10:26:03 |
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ldo
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 11:07:59
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Même notaire.
Frais sur Servitude 3 maisons qui ont accès. Dont deux au même proprio. Donc 2/3 1/3 refusé par le vendeur.
Le vendeur ne me doit pas une liste de voisin bon ou méchant. Mais dois répondre à la demande du notaire! Question posée. Avais vous des problèmes de voisinage.
Une pièce a été construite, pour la chaudière, le cumulus, etc... Une demande de permis de construire demandée. Le notaire dois savoir si elle, la pièce, a plus de 10 ans ou pas.
La servitude et attenante a la maison, c'est un passage de voiture pour desservir des appartements.
Sur cette servitude, sol refait canalisations passées.
Le sol a étais creusé pour posé correctement le revêtement, et donc en limite de la maison qui laisser apparent les fondations. Maison 1890.
Les servitudes n’étaient pas reprises sur l'acte de vente du vendeur, donc pas connue du notaire mais existantes.
Tous ça me tombe dessus 2 jours avant signature chez le notaire, je suis à la rue dans 1 mois, l'achat d'une maison sur 25 ans mais pas une petite affaire, toutes ces choses étaient connues du vendeur mais pas dite. Ne pensai pas que je m'amuse actuellement.
Suis-je dans mon droit pour annuler la vente? Merci de répondre clairement.
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ldo |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 11:36:52
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Citation :
Même notaire.
Dangereux, non recommandé
Citation :
Frais sur Servitude 3 maisons qui ont accès. Dont deux au même proprio. Donc 2/3 1/3 refusé par le vendeur.
je ne comrpends pas, c'et illisible. Une servitude, c'est l'obligation pour le prorpiétiare de laisser passer, de laisser accès, de fiare quelque chose pour un ou des voisins...
Citation :
Le vendeur ne me doit pas une liste de voisin bon ou méchant. Mais dois répondre à la demande du notaire! Question posée. Avais vous des problèmes de voisinage.
Je doute que le voisin doive répondre a cette quesiton. Si vous avez un article de loi, je suis preneur.
Citation :
Une pièce a été construite, pour la chaudière, le cumulus, etc... Une demande de permis de construire demandée. Le notaire dois savoir si elle, la pièce, a plus de 10 ans ou pas.
Les 10 années n'ont rien à voir avec le permis de ocnstruire, mais plsu certainement avec une assurance dommage ouvrage je pense. Quelle surface, la pièce?
Citation :
La servitude et attenante a la maison, c'est un passage de voiture pour desservir des appartements
Des logements plutot que des appartements.
Quel document dit qu'il existe une servitude? Est-elle contestée par votre vendeur
Pourquoi y 'at'il une servitude? (Par exemple impossibilité de passer par ailleurs)
Quel docuemnt avez-vosu entre vosmains qui vous laisse dire de façon quasi-certaine qu'il existe ou existerait une servitude (copie de facture de travaux du voisin payée partiellement, témoignage du voisin en question, jugement rendu contre votre vendeur, ...)?
Citation :
Sur cette servitude, sol refait canalisations passées.
Vous confondez la servitude et le passage existant dédié a la servitude.
OK, je comprends les travaux maintenant.
Citation :
Le sol a étais creusé pour posé correctement le revêtement, et donc en limite de la maison qui laisser apparent les fondations. Maison 1890.
Et la compétence de votre voisin?
Citation :
Les servitudes n’étaient pas reprises sur l'acte de vente du vendeur, donc pas connue du notaire mais existantes
Il faut uen preuve, quelque chose de tangible.
Citation :
Tous ça me tombe dessus 2 jours avant signature chez le notaire, je suis à la rue dans 1 mois, l'achat d'une maison sur 25 ans mais pas une petite affaire, toutes ces choses étaient connues du vendeur mais pas dite. Ne pensai pas que je m'amuse actuellement.
Suis-je dans mon droit pour annuler la vente? Merci de répondre clairement.
désolé, mais répondre clairement à des questions qui fusent dans tous les sens avec un texte très très approximatif, je ne sais pas faire.
>Etre a la rue dans 1 mois< n'a jamais été une façon raisonnable de gérer un achat, c'est vous qui vous mettez la pression, pas moi ni votre voisin sur ce pint.
A vous de gérer ca, mais il est toatlement déconseillé de se presser et de signer n'importe quoi sous le prétexte qu'on est a la rue dans un mois.
De même, ne pas avoir prix votre propre notaire est une grave erreur de votre part qui n'aide pas non plus à résoudre facilement le problème.
Vu la difficulté que vous avez a énoncer les porblèmes et répondre aux questions, je ne peux a court terme que vous conseiller ceci, à moins que d'autres contributeus puissent apporter d'autres éclairages a vos questions:
1/ ne signez pas
2/ Envoyez un courrier recommandé avec demande d'accusé réception au notaire du vendeur lui listant le sproblèmes GRAVES:
>>> Existance de servitude, quel est la situation et comment vous notaire proposez de régler le problèmùe dans le texte authentique?
Quelle est la nature des travaux, discussions, réclamations, actions en justices, du ou des voisins ou ayant droits relatifs à cette supposée ou existante servitude depuis dix ans?
>>> Qu'en est-il de l'existence de travaux depuis moins de dix ans, avez-vous un point clair de mon vendeur a ce sujet, et le cas échéant son assurance dommage-ouvrage est-elle en ordre, et ovus a t'elle été communiquée?
>>> les lieux n'ont pas été vidés des affaires du vendeur, donc la signature ne peut pas avoir lieu.
Vous attendez une réponse écrite A TOUS CES POINTS et vous restez à la disposition du notaire pour discuter de ces différents points
prévoyez un plan B pour dans un mois.
Contactez un notaire a vous ou l'ADIl éventuellement ou un conseil juridique ou un avocat si les choses ne s'éclaircissent pas rapidement.
Ne laissez pas ''tomber l'affaire' sans vous assurer que votre argumentation a été transmise (d'ou le courrier recommandé avec demande d'acusé réception) faute de quoi votre vendeur pourrait vous forcer à la vente.
Ca aurait été décidément mieux d'avoir votre notaire... |
Festina lente |
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ldo
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 12:14:43
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Première acquisition donc pas de notaire a la base et le vendeur a changé lui aussi de notaire
Donc le même.
Je ne me suis pas précipité pour l’achat tout étais très claire jusqu’as maintenant. Cela fait
Déjà 2mois que tous sont en route et j’ai 3 mois de préavis, donc il ne me reste qu’un mois.
Déjà pris des infos chez un conseil juridique.
Le vendeur ne peut nous répondre sur la date des travaux, il ne se souvient plus !!!, le notaire attend des documents à ce sujet comme pour le procès.
Je ne suis pas le rédacteur des questions posées au vendeur par le notaire.
Tous sa cumuler sur une semaine de temps, ne pensai vous pas que sa deviens difficile! Pour moi oui. Le vendeur n’as rien fais pour arranger les choses et donne au goût a goût les informations. D’autre information son tombées le jour même de la signature ces pour dire Tous les points que je critique ne sont sûrement pas tous critiquable, mais le fait et que des problèmes peuvent en cachez d’autre, et après signature ces problèmes deviennent les miens. Acheté dans ces condition je n’y tiens pas. Achèteriez vous vous-même une maison dans ce cas de figure ? J’en doute fortement.
Confus où ne parle pas votre lange, j’en suis désolé.
Merci de vos informations.
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ldo |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 13:49:02
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Citation :
Première acquisition donc pas de notaire a la base et le vendeur a changé lui aussi de notaire
Donc le même.
Faut pas raisonner comme ca .
première fois donc JE NE SAVAIS PAS que..
et enfin DONC CELUI du VENDEUR, et c'est la qu'est le hic, et le gros hoc.
Citation :
Le vendeur ne peut nous répondre sur la date des travaux, il ne se souvient plus !!!, le notaire attend des documents à ce sujet comme pour le procès.
Bon, tant qu'il ne se souvient plus, au moins il n'y aura pas de signature  .
Le problème à mon avis est le suivant: Si plus de dix ans, la signature peut avoir lieu.
Si moins de dix ans, le notaire va demander l'attestation de domamge ouvrage OU BIEN vous demander a vous d'acepter l'achat sans dommage ouvrage.
A ce niveau, vous pourrez refuser, abandonner l'achat et n'avoir rien à payer.
Citation :
Je ne suis pas le rédacteur des questions posées au vendeur par le notaire.
Ce point est grave, et j'espère que vous le comprenez, sinon vous allez être bientôt dans de mauvais draps.
Vous achetez mais ne posez (officiellement) aucune question.
Vous êtes tennisman qualifié pour la finale, et vous donnez votre raquette a l'entraineur de votre adversaire pour qu'il joue contre son poulain, et vous vous contentez de regardez tout haletant le match depuis les tribunes pour savoir si vous allez gagner....
Citation :
Achèteriez vous vous-même une maison dans ce cas de figure ? J’en doute fortement.
Ne commencez pas a trop ruminer au moment ou il faut agir si je peux me permettre ...
je sais que ce n'est pas facile, mais il y a des momeents ou il faut vraiment agir.
Soit vous avez un avocat et vous lui confiez le boulot,
soit vous avez un notaire, mais ca me semble un peu tard,
soit vous écrivez votre pli recommandé comme je vous conseille, et je pense que en face ca va s'activer un peu plus, et que vous allez enfin apprendre ce que vous devez savoir.
(PLI RECOMMANDE = surtout pas d'enveloppe, vous écrivez sur une simple feuilel au recto, vous la pliez en trois, scotchez les 2 cotés, écrivez l'adresse, mettez les timbres, précisément 4,34 euros, remplissez le formulaire et donnez au guichet).
La chose à éviter: Ne rien faire.
Si vous ne faites rien (téléphoner, discuter, écrire une lettre non recommandée sont des exemples tout a fait éauivalent à ne rien faire) vous êtes cuit... |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 sept. 2007 13:53:21 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 17:47:29
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"Tous sa cumuler sur une semaine de temps, ne pensai vous pas que sa deviens difficile! Pour moi oui. Le vendeur n’as rien fais pour arranger les choses et donne au goût a goût les informations."
tout cela demande une traduction........ |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 18:24:15
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Nefer, en effet, notre intervenant a une difficulté certaine avec l'ortograffff, mais je fais moi-même des 'fôt de frap', et puis il s'en est excusé. Si nous pouvons l'aider, nous le faisons.
Je suis personellement plus gêné par les grosses fautes de raisonnement que par les fautes d'orthographe. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 sept. 2007 18:29:59 |
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 21:59:22
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[/quote] Je suis personellement plus gêné par les grosses fautes de raisonnement que par les fautes d'orthographe.
[/quote]
MEME CHOSE  , boulot, métro, dodo, pas trop de temps pour taper des dissertations !
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