|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
 Posté - 14 sept. 2007 : 20:24:24
|
la vérité est indiquée par la loi et ses règlements d'application : aucune commune n'a pouvoir pour règlementer les procédures d'autorisation d'urbanisme, leur pouvoir se limitant à règlementer... l'urbanisme lui même !
il faut donc, puisque c'est prévu par le CU, une DT/DP, c'est certain.
si certaines communes ont décidé d'alléger la charge de travail de leurs services instructeurs, elles le font, espérons le, en toute connaissance de cause (risque de voir leur responsabilité engagée conjointement en cas de poursuites pénales pour travaux sans autorisation)...
je connais même une commune qui a modifié la toiture d'un batiment ancien situé en zone MH sans autorisation d'urbanisme... sous prétexte que le batiment lui appartenait ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus  |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 20:44:59
|
le code, particulièrement à l'occasion de la réforme des autorisations, liste explicitement et exhaustivement les travaux qui ne sont soumis à aucune autorisation.
ce caractère exhaustif de la liste est clair dans la rédaction du R421-1 nouveau du code de l'urbanisme...
et je ne vois pas le remplacement de fenêtre parmi les cas cités dans les articles R421-2 à -8 nouveaux...
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 20:59:12
|
Hé bien cela voudrait-il dire que certaines communes prennent la liberté de décider de ce qui doit ou non faire l'objet d'une autorisation administrative?
Aie, là c'est vraiment gros ! Et il me semble que le délit et les sanctions sont eux aussi conséquents. |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 21:03:57
|
| c'est exactement ça... et j'en connais ... mais je tairai les noms ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 21:06:21
|
Très honnêtement, et je dis ça avec le peu d'expérience que j'ai dans un service instructeur, je pense qu'il s'agit dans la pluart des cas d'une "méconnaissance" du code de la part du service instructeur, donc d'une erreur plutôt que de paresse.
Je n'ai pas beaucoup d'autres exemples, mais j'ai l'impression que les services instructeurs ont plutôt tendance à vouloir "trop" encadrer les travaux sur la Communne, quitte à être dans l'abus de pouvoir plutôt que d'être laxiste.
Ce serait intéressant d'avoir d'autres avis. |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 21:08:24
|
Citation :
Initialement entré par larocaille
Hé bien cela voudrait-il dire que certaines communes prennent la liberté de décider de ce qui doit ou non faire l'objet d'une autorisation administrative?
Aie, là c'est vraiment gros ! Et il me semble que le délit et les sanctions sont eux aussi conséquents.
Cela dit c'est certain que ça existe aussi!   |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 22:10:43
|
Parlons un peu business:
Lorsque vous remplacez vos fenêtres pour les équiper d'un double vitrage, vous bénéficiez de 25% de crédit d'impôt.
La prescription fiscale est de 3ans et sur cette même période, ce sont environ 1 millon de foyers qui ont procédé à l'isolation des fenêtres de leur habitation.
Le coût moyen d'équipement par foyer est d'environ 16.000€, soit 16 milliards d'Euros, ce qui représente un crédit d'impot de 4 millards d'Euros.
Considérons, maintenant, qu'un foyer sur quatre n'a pas fait une DT pour changer ses fenêtres (cela me semble réaliste à la vue des sites informatifs des municipalités sur le sujet et de l'absence d'information générale de la part des organismes gouvernementaux).
Considérons ensuite, selon la loi de finance et le CGI, qu'un contrevenant ne peut être éligible à un crédit d'impôt affairant.
Il en résulte donc qu'un milliard d'Euro de crédit d'impôt a été accordé induement.
Bon, c'est juste une approximation mais je ne dois pas être loin du compte... |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 15 sept. 2007 : 00:16:04
|
Citation :
Initialement entré par larocaille
Je n'ose y croire.
Voici un site parmi des dizaines que j'ai trouvé et qui disent tous la même chose:
http://www.mairie-plougastel.fr/espace_citoyen.php?rub=5&titre_rub=Urbanisme
C'est pour cela que je me demande si ce n'est pas nous qui sommes passé à côté d'une queconque circulaire .
Stupéfiant le lien que vous donné !
La phrase qui suit, extraite de cette soit disant information, est illégale, imbécile (en partant du principe que le POS spécifie des types de toiture sans dérogations possibles, ce qui est très généralement le cas), et expose les administrés à de sévères infortunes.
Plus généralement des travaux de rénovation à l'identique (remplacement de toiture, de portes et/ou fenêtres, etc.) n'exigent pas de déclaration préalable sous réserve qu'ils soient effectués sans modification par rapport à la situation précédente.
Admettons qu'un bâtiment soit en zone de POS toiture tuile uniquement.
Or, ce vieux bâtiment est couvert en ardoise.
Faisant foi à ce que dit le site de la commune, le propriétaire refait sa toiture à neuf en ardoise.
Le préfet passant par là "par hazard" remarque la chose. Il lance une action judiciaire pour non respect des procédures (absence d'autorisation de travaux) et dérogation illégale au POS => il gagne à tous les coups et l'administré n'a plus qu'a revendre ses ardoises neuves et racheter des tuiles.
Un maire n'a pas le droit d'autoriser ses administrés à faire des actions illégales.
L'obligation d'obtention d'une autorisation administrative pour tous changement dans la nature de la façade est justement là permettre de vérifier que ces changements vont dans le sens du POS.
S'il a été établi un POS imposant la tuile, c'est que pour à moyen/long terme toutes les toitures de la zone soient en tuiles. Avec les "conseils" de la mairie, ce but ne sera jamais atteint.
Autre exemple : une maison a de vieilles menuiseries en gros PVC blanc. le propriétaire veut en changer pour mettre des neuves (meilleurs isolation, etc.).
Or la maison est en face de l'église XVIIe.
Comment la mairie peut-elle conseiller de remplacer à l'identique ?????
Je vais être intransigeant : ce genre de conseil sur le site d'une mairie mérite une dénonciation au ministère de l'équipement.
Vous en avez d'autre ?
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 15 sept. 2007 : 11:48:49
|
La Rocaille, je pense que 1 sur 4, c'est plutôt la proportion de mairies qui ne demandent pas de DT pour changer les fenêtres. Comme les particuliers connaissent (et ca parait normal) mons bien les lois et règlements que la Mairie, je pense que c'est plutôt entre 1/4 et 1/2 des fenêtre changées sans DT selon les régions. Enfin bon, c'est mon avis.
Par contre je suis un peu "stupéfait" que vous soyez "stupéfaits" par tout ça... Puisqu'on est dans le sujet et que c'est le we je vous répète le genre de choses que j'entends en discutant avec d'autres mairies:
"Envoyer les PC au pétitionnaire en LRAR? Pour quoi faire? Ah bon, vous vous le faites, ça doit vous coûter très cher!!"
"Ah bon? Il faut donner un récépissé de dépôt au pétitionnaire? Ca sert à quoi?"
"Bof... La notification de délais il vaut mieux ne pas l'envoyer, après le pétitionnaire fait que d'appeler pour demander où en est son dossier"
  |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
claireda
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 25 sept. 2007 : 00:30:20
|
Bonsoir,
J'ai peur de vous faire répeter les choses mais je voudrai etre sûre d'avoir bien compris! Alors d'avance pardon ..
Comme Antonia j'ai le projet "d'agrandir mon habitation" ; je souhaite amenager mon écurie attenante ainsi que le grenier au dessus (grenier qui fait partie de la grange, il n'y a pas de mur de separation). Je souhaite également créer des ouvertures entre l'habitation et l'écurie ; et 3 fenêtres pour eclaircir le grenier de l'ecurie. Je souhaite faire un salon en bas, et 2 -3 chambres et 1 salle de bains en haut.
Si j'ai bien compris il faudra :
1 - Que je parle de remise, et non plus d'écurie !
2 - Remplir une déclaration préalable, car je vais attendre le 1er Octobre, et non pas un permis de construire.
Je veux etre bien sûre car j'ai contacté la mairie et on me dit qu'il me faudra absolument un PC pour le changement de destination ; alors est ce que c'est que eux même ne s'y retrouvent pas ou que mon cas entre dans le champ d'application d'un demande de PC. Je parcours le site de l'equipement et ai vraiment l'impression d'etre idiotte... je n'y comprends pas grand chose, j'ai même l'impression qu'ils se contredisent !
En fait à la lecture de vos messages je comprend que: l'amenagement de "ma remise" est soumise à declaration préalable et les ouvertures de fenetres aussi, quant aux ouvertures interieures je ne dois pas en parler c'est ça ?
Mais qu'en est il pour le mur que je vais créer, pour separer mon grenier du reste de ma grange, ainsi que le plafond de mon futur amenagement à l'etage... Ne me faudrait -il pas cette fois si un PC ?
De plus si on me demande un PC pour amenager "ma remise", comment leur prouver leur tort ? sans les offusquer !
Je vous remercie de prendre le temps de me répondre et m'excuse de vous faire répeter, mais c'est tellement compliqué pour des novices de s'y retrouver !!
Cordialement, Claire |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 25 sept. 2007 : 08:49:53
|
Citation :
Initialement entré par claireda
Bonsoir,
J'ai peur de vous faire répeter les choses mais je voudrai etre sûre d'avoir bien compris! Alors d'avance pardon ..
Comme Antonia j'ai le projet "d'agrandir mon habitation" ; je souhaite amenager mon écurie attenante ainsi que le grenier au dessus (grenier qui fait partie de la grange, il n'y a pas de mur de separation). Je souhaite également créer des ouvertures entre l'habitation et l'écurie ; et 3 fenêtres pour eclaircir le grenier de l'ecurie. Je souhaite faire un salon en bas, et 2 -3 chambres et 1 salle de bains en haut.
Si j'ai bien compris il faudra :
1 - Que je parle de remise, et non plus d'écurie !
Oui.
Depuis quand la ferme a-t-elle cessé son activité ?
Citation :
2 - Remplir une déclaration préalable, car je vais attendre le 1er Octobre, et non pas un permis de construire.
Même maintenant il n'y a pas besoin de permis de construire.
Mais dans 1 semaine, ce sera encore plus clair.
Même si la mairie ne jure que par le changement de destination, celui-ci n'est plus soumis à PC mais seulement à DP si les travaux ne touchent pas au structures porteuses du bâtiment.
Dans votre cas, le problème viendra du percement du mur pour passer dans le nouveau salon.
Il faut donc bien argumenter comme quoi il n'y a pas de changement de destination.
Pour ce faire, vous produirez la liste établie à la fin de l'article R123-9.
Pour plus de détails, lisez mon éclairage.
Citation :
Je veux etre bien sûre car j'ai contacté la mairie et on me dit qu'il me faudra absolument un PC pour le changement de destination;
Les mairies, fortent de leurs nombreuses années d'abus de pouvoir à ce sujet, vont s'accrocher à leur sacro-saint changement de destination comme les poux sur la tête des pouilleux.
Mais on pourra maintenant citer des articles de lois clairs et nets.
Vous n'êtes pas agricultrice ?
N'est-ce pas ?
Alors le changement de destination s'est opéré de lui-même lorsque vous avez acheté votre propriété.
Et à ce moment là, vous n'aviez pas besoin de PC pour utiliser ces anciens bâtiments à usage agricole car vous n'avez fait aucun travaux sur ceux-ci (jusqu'au 1er octobre, le changement de destination des bâtiments devait être validé par un PC si l'on faisait des travaux dedans).
Citation :
alors est ce que c'est que eux même ne s'y retrouvent pas
Oui oui, c'est ça.
Des années de mauvais pratiques, ça ne s'efface pas comme ça...
Citation :
ou que mon cas entre dans le champ d'application d'un demande de PC. Je parcours le site de l'equipement et ai vraiment l'impression d'etre idiotte... je n'y comprends pas grand chose, j'ai même l'impression qu'ils se contredisent !
Vous n'êtes pas la seule, rassurez-vous !
Citation :
En fait à la lecture de vos messages je comprend que: l'amenagement de "ma remise" est soumise à declaration préalable
L'aménagement n'est soumis à rien du tout puisqu'une remise est déjà de la SHON.
Si la remise servait de garage, alors oui car il y aura transformation de plus de 10m2 de SHOB en SHON.
Citation :
et les ouvertures de fenetres aussi,
Les ouvertures de fenêtres étant des travaux ne modifiant pas la volumétrie du bâtiment, ils sont soumis à DP et non à PC.
Citation :
quant aux ouvertures interieures je ne dois pas en parler c'est ça ?
Dans l'optique où il n'y a pas de changement de destination, il n'y a pas à en parler.
Dans l'optique d'un changement de destination, ce fait provoque l'obligation de PC.
Citation :
Mais qu'en est il pour le mur que je vais créer, pour separer mon grenier du reste de ma grange, ainsi que le plafond de mon futur amenagement à l'etage... Ne me faudrait -il pas cette fois si un PC ?
Pourquoi donc ?
Allez lire mon éclairage.
Vous y trouverez les textes de lois.
Citation :
De plus si on me demande un PC pour amenager "ma remise", comment leur prouver leur tort ? sans les offusquer !
En leur citant les textes de lois, tout simplement.
Citation :
Je vous remercie de prendre le temps de me répondre et m'excuse de vous faire répeter, mais c'est tellement compliqué pour des novices de s'y retrouver !!
Ha, l'urbanisme, lorsqu'on n'y connait rien...
Pourtant, il suffit de lire les lois (ce que devrait faire beaucoup plus de mairie...)
Citation :
Cordialement, Claire
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 25 sept. 2007 09:13:50 |
| Signaler un abus |
|
|
claireda
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 25 sept. 2007 : 11:10:37
|
Ok merci beaucoup !
Tout semble beaucoup plus clair quand c'est vous qui nous expliquez !!
En effet je ne suis pas agricultrice et ai acheté la maison le 11/08/2006 ; je crois qu'elle ne servait plus d'exploitation agricole depuis pas mal de temps, je dirais bien 50 ans! Mais si besoin je peut me renseigner aupres de l'ancien proprietaire.
Et pour ce qui est de mon mûr, j'ai lu votre éclairage du coup j'ai effectivement compris qu'il etait exclu de quelquonques formalités sauf si changement de destination ca qui n'est pas mon cas !
En résumé (si j'ai effcetivement tout compris ) j'ai uniquement besoin d'une declaration prealable pour mes ouvertures de fenetres. En effet la creation d'ouverture pour acceder au futur salon ne me presse pas, il sera toujours temps de voir au moment venu!!
Merci encore pour votre réponse rapide et précise ! Vous etes un vrai pédagogue ...
Bonne journée
Cordialement Claire |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 25 sept. 2007 : 12:19:15
|
Citation :
Initialement entré par claireda
Ok merci beaucoup !
Tout semble beaucoup plus clair quand c'est vous qui nous expliquez !!
En effet je ne suis pas agricultrice et ai acheté la maison le 11/08/2006 ; je crois qu'elle ne servait plus d'exploitation agricole depuis pas mal de temps, je dirais bien 50 ans! Mais si besoin je peut me renseigner aupres de l'ancien proprietaire.
Et pour ce qui est de mon mûr, j'ai lu votre éclairage du coup j'ai effectivement compris qu'il etait exclu de quelquonques formalités sauf si changement de destination ca qui n'est pas mon cas !
En résumé (si j'ai effcetivement tout compris) j'ai uniquement besoin d'une declaration prealable pour mes ouvertures de fenetres.
C'est ça.
Citation :
En effet la creation d'ouverture pour acceder au futur salon ne me presse pas, il sera toujours temps de voir au moment venu!!
Vous savez qu'à partir du 1e octobre, la mairie n'a pas le droit de vous demander les plans d'aménagements intérieurs ?
Dans votre dossier de DP, vous ne devez pas inclure les plans d'aménagements. Et ce sera illégal de vous les demander...
Allez lire les formulaires. J'ai rajouté les liens dans mon éclairage.
Et pour finir, de toutes façons vous ne changez pas de destination...
Citation :
Merci encore pour votre réponse rapide et précise ! Vous etes un vrai pédagogue ...
J'essai.
Et vous me dites que je réussi.
Merci.
Citation :
Bonne journée
Cordialement Claire
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
aménagements grange...
Forum fermé
