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bonjour sur l'appel de fonds acompte charges doit on voir apparaitre de détail des charges par rubrique ? Nous , nous avons tout simplement Période du ... au .... 090 provision charges lots : .. appart ..
si vous reprenez l'article D 35-2 il n'est pas fait d'obligation de détail
<Pour l'exécution du budget prévisionnel,le syndic adresse à chaque copropriétaires,par lettre simple,préalablement à la date d'exigibilité déterminée par la loi,un avis indiquant le montant de la provision exigible >
Pour le détail,dans votre cas, vous reporter au budget voté affecté de vos différents tantièmes
Faute de précisions dans les textes, toutes les solutions sont possibles.
Comme l'indique Felix, une provision globale est possible, surtout dans les petits immeubles.
Il est recommandé de ventiler des catégories de charges importantes, surtout quand un certain nombre de lots ne contribuent pas à ces catégories. Exemple le chauffage quand il y a 50 emplacements de stationnement qui n'y contribuent pas. On ne voit pas pourquoi les propriétaires de ces lots verseraient une provision pour une catégorie de charges qui ne les concernent pas.
Mais il n'est pas recommandé de multiplier les postes de provision.
Un cas particulier : l'eau froide et l'eau chaude. Il me semble qu'il serait souhaitable d'effectuer au moins une régularisation intermédiaire dans l'année. En principe les relevés de compteurs ne sont pas contestables. Ce cas n'a manifestement pas été étudié par les auteurs des textes.
On pourrait faire la même observation pour le chauffage quand il y a un comptage. Mais généralement il y a un seul relevé dans l'année.
C'est donc l'assemblée qui doit décider sur le tout.
détails des charges : appel de fonds
Forum fermé
Posté - 14 sept. 2007 : 17:36:17
