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Bonsoir Ma copropriété comporte 3 Batiments A,B,C il a été décidé de cloturer B et C bien que B ne soit pas d'accord mais C a beaucouop plus de copropriétaires qui ont voté pour. Pourquoi ne pas avoir fait voter A qui est de loin le Batiment comportant le plus de copropriétaires et qui n'était pas d'accord sur cette cloture. Toute le difficulté consiste à savoir s'il s'agit -de charges Communes auquel cas A aurait du voter ou-de Charges Spéciales qui concernent chaque batiment Merci
Non les batiments ne sont pas constitués en syndicat secondaire pas plus qu'il n'existe de parties communes spéciales. Le fait que A ne soit pas directement concerné par la cloture ne l'exonère pas pour autant du vote? Merci
Re, Au secours...un ouvrier est déjà sur les lieux pour effectuer le traçage.. nous lui avons demandé d'arreter.. Que faire pour faire annuler cette décision? Merci
Charges Communes ou Charges Spéciales?
Forum fermé
Posté - 18 sept. 2007 : 22:41:42
