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anouk38
Contributeur débutant
23 réponses |
 Posté - 19 sept. 2007 : 21:13:13
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comment acquérir les plans de la copropriété non fourni lors de la vente
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 13:29:05
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Oh, il existe plusieurs pistes, à explorer avec patience...
* Les premiers copropriétaires (achat sur plan)
* Le cabinet du géomètre-expert (si moins de 10 ans)
* Le syndic, si archivage et dossier digne de ce nom
* Le fichier immobilier, si annexe au RC
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molly
Contributeur vétéran
180 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 15:12:43
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| La mairie avec le permis de construire qui a ete delivrer. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 16:35:20
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| si l'opération n'est pas trop ancienne voir l'architecte,ou similaire, du projet ;c'est normalement lui qui conserve les calques des différents plans concernant votre ensemble immobilier....et il peut facilement faire des tirages de ces documents (payants) |
Edité par - felix1930 le 20 sept. 2007 16:36:20 |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 20:50:39
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Bonsoir,
Moi, j'ai "exploré" toutes ces pistes...en vain.
Architecte décédé.
Entreprises n'existant plus.
Syndic qui n'a que les plans de PC.
La mairie avec les services de l'urbanisme qui m'ont regardé avec des yeux tous ronds quand ils se sont rendus compte qu'ils leur fallait rechercher dans les archives, en m'expliquant qu'ils étaient suffisemment "débordés" comme ça... , mais qu'ils m'aideraient quand même..
J'attends leur réponse depuis 6 mois.
Bon courage
MARIE |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 20 sept. 2007 : 22:32:45
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Citation :
La mairie avec les services de l'urbanisme qui m'ont regardé avec des yeux tous ronds quand ils se sont rendus compte qu'ils leur fallait rechercher dans les archives, en m'expliquant qu'ils étaient suffisemment "débordés" comme ça..., mais qu'ils m'aideraient quand même..
merci qui?  |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 21 sept. 2007 : 13:06:09
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Citation :
Initialement entré par aie mac
merci qui?
Ben personne, vu qu'ils n'ont toujours rien fait..
D'ailleurs, je me demande bien qui a pu me refiler ce "tuyaux percé"..
MARIE |
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malain
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 21 sept. 2007 : 13:58:04
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Un conseil !!
Demander au notaire dépositaire des minutes du Règlement de Copropriété afin d'avoir une copi partielle qui peut vous intéresser. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 sept. 2007 : 17:11:33
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comme indiqué précédemment, pour notre copropriété,nous nous sommes adressés au cabinet d'architecte auteur du projet (ou + exactement à son successeur ,20 ans après)et nous avons eu tous les plans de l'ensemble : masse,niveaux,façades,coupes et un contre calque mis à jour en payant bien entendu
anouk38,si c'est à titre personnel à part le plan de votre appartement,voire du niveau complet de celui-ci ou encore celui des communs, notamment des caves je ne vois à qoui cela peut vous servir....mais je ne suis pas vous |
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ACQUERIR LES PLANS
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