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voilà, j'ai acheté une maison il y a 1 an, et mon voisin rendre dans un conflit avec moi, pour un sois disant droit de passage,(il a un titre mais il n'est pas enregistré aux hypothéques, donc mon notaire lui a dis qu'il ne m'était pas opposable)c'etait la premiere alerte, il m'attaque maintenant sur le pignon de ma maison en disant qu'il est mitoyen, car avant il avait sois disant une habitation collé dessus, (habitation qu'il à détruit, d'aprés ces dires) aujourd'hui il me demande de retiré mais tuiles de rives en pretextant le coté hestétique, il vit depuis 30 ans devant un mur pourri qu'il n'a jamais entretenus, c'est l'ancien propriétaire de la maison qui a recimenté tout le mur apparent chez le voisin, il a donc perdu normalement sa mitoyenneté puisqu'il ne s'en ai jamais inquiété, a t'il le droit de vouloir me faire enlever les tuiles de rives??? merci pour vos réponses.
fabien
**modération** déplacement vers autre forum à la demande de l'émetteur
Edité par - Emmanuel WORMSER le 26 sept. 2007 14:05:08
lisez ce fil : ça vous donnera quelques première pistes.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
j'avais déjà lu ce post, et je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions, normalement si je m'abuse, si le mur est bien mitoyen, chaque propriétaire doit l'entretenir, hors lui ne l'a jamais fait et le mur laissé passer toute l'humidité chez nous. Si j'enléve mes tuiles de rives est ce que je peux exigé qui rejointe le mur et l'hydrofuge pour que le mur redevient sain.
demandez lui par LRAR d'apporter la preuve de la mitoyenneté du mur qui, à mon avis , vous appartient... particulièrement si vous ne trouvez pas trace de la démolition d'un bien antérieur... on ne perd pas la mitoyenneté, on l'abandonne (démarche inverse).. avant d'nevisager le moindre partage de frais, il faut déterminer précisément à qui est le mur !
en revanche, vos tuiles de rives peuvent être considérées comme une emprise irrégulière si elles dépassent de la limite de propriété. : un couvreur-zingueur saurait les remplacer par un équipement adéquat.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
pignon et tuile de rive
Forum fermé
Posté - 26 sept. 2007 : 13:48:52
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
