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 Sujet  |
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 03 oct. 2007 : 23:48:37
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Bonjour,
mon voisin a décidé d'agrandir sa maison (2 murs de son agrandissement seront en mitoyenneté + le mur de cloture ) et je vais donc me retrouver avec sur toute une partie de mon terrain un mur d'environ 3m de haut (mon terrain est plus bas que le sien).
Autant dire que sur la plus grande partie du terrain (piscine et jeux des enfants) nous allons avoir 2 murs de 3m de haut autour de nous.
Le permis de construire a été accordé pour l'agrandissement, bien qu'il soit mitoyen on ne nous a jamais rien demandé.
Les travaux ont commencé et nous avons l'impression de nous retrouver en "prison".
Pour l'agrandissement nous ne pouvons rien faire, mais ont-ils le droit de monter les murs de cloture à 3 mètres ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 23:52:10
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| allez vérifier le règlement de POS/PLU. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 00:10:05
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On est déjà dans une zone particulière puisque nous sommes en PPR (zone rouge et bleue). Pour le mur de cloture de 3 mètres ils ne vont demander aucunes autorisations (ni la notre d'ailleurs).
Nous n'allons plus pouvoir profiter de notre jardin vu qu'il ne sera quasiment plus ensoleillée (juste le matin).
De toute façon on ne va pas les empecher d'agrandir alors qu'ils ont commencé les travaux.
On est franchement dégouté, nous avions déjà eu des problèmes pour fermer notre terrasse à cause du PPR et maintenant qu'on a réussi à avoir le droit d'agrandir on nous impose ça.
PS : pour fermer notre terrasse couverte et faire une chambre il nous a fallu avoir recours auprès du maire car nous sommes en PPR rouge, eux agrandissent d'environ 80m2 et n'ont eu aucuns problèmes car ils sont en zone bleue (à 5m de nous), comme quoi c'est vraiment débile des fois... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 07:24:39
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ils n'ont pas à demander votre avis mais ils sont sans doute soumis à PC.
un mur de trois mètres est soumis à autorisation.
un mur de 3m. est certainement contraire aux dispositions du PPR.
à vous de voir si vous voulez ou pas contester. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 09:00:57
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Citation :
Initialement entré par drumgirl
Bonjour,
mon voisin a décidé d'agrandir sa maison (2 murs de son agrandissement seront en mitoyenneté
Non, ils ne seront pas en mitoyenneté.
Ils seront en limite de propriété ce qui est totalement différent.
La mitoyenneté, c'est le fait qu'une chose appartienne (en général un mur) à 2 voisins.
Ici, le mur ne vous apparteindra pas.
Citation :
+ le mur de cloture ) et je vais donc me retrouver avec sur toute une partie de mon terrain un mur d'environ 3m de haut (mon terrain est plus bas que le sien).
Autant dire que sur la plus grande partie du terrain (piscine et jeux des enfants) nous allons avoir 2 murs de 3m de haut autour de nous.
Le permis de construire a été accordé pour l'agrandissement, bien qu'il soit mitoyen on ne nous a jamais rien demandé.
Ce qui est tout à fait normal.
Et il serait même hors la loi que le service instructeur vous demande un quelconque avis.
Quant au voisin, il n'a aucune obligation de la faire et c'est même pour ma part quelque chose que je déconseille totalement. En effet, cela donne au voisin l'impression qu'il a son mot à dire sur le projet, alors que ce n'est absolument pas le cas.
Citation :
Les travaux ont commencé et nous avons l'impression de nous retrouver en "prison".
Pour l'agrandissement nous ne pouvons rien faire, mais ont-ils le droit de monter les murs de cloture à 3 mètres ?
Vous saurez cela en consultant les règles locales d'urbanisme en mairie.
Il se peut très bien que les murs de clôture soient par exemple interdits !
Et cela vous permettra aussi de vérifier que l'extension respecte bien également ces règles.
Pour continuer à vous conseiller, il faut ces règles.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 22:13:36
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si le mur est en limite de propriété, les fondations ne doivent pas dépasser chez vous. si elles dépassent, c'est un empietement sur votre propriété, et vous pouvez demander leur arasement.
et vos voisins devront demander votre autorisation pour pénétrer chez vous pour (faire) réaliser l'enduit de leur mur. |
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 15:56:55
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Je ne comprends pas très bien, leur mur est à moitié chez nous, c'est ça la limite de propriété ?
Ils ont mis une cloture provisoire chez nous et par rapport à la limite de notre terrain , les briques étaient à moitié chez eux et à moitié chez nous. Je veux bien qu'ils n'aient pas eu besoin de notre autorisation mais alors ils auraient pu rentrer de combien chez nous ??? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 17:37:26
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| vous les avez autorisés à construire chez vous ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 19:07:17
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Citation :
Je ne comprends pas très bien, leur mur est à moitié chez nous, c'est ça la limite de propriété ?
heuuu, là je ne comprends pas tout non plus...
êtes-vous certaine que, comme vous le dites, le mur de la maison et ceux de cloture sont en mitoyenneté? ou sont-ils, comme l'indique laurent, en limite de propriété?
parce que mur de cloture + terrain en contrebas, je subbodore un soutènement => pas de mitoyenneté...
et ça change les données de votre problème, me semble-t-il.
vous pouvez confirmer votre certitude de la mitoyenneté? |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 19:28:27
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Citation :
Initialement entré par drumgirl
Je ne comprends pas très bien, leur mur est à moitié chez nous, c'est ça la limite de propriété ?
Ha non, ça c'est bien la mitoyenneté !
Mais pour être mitoyen, il faudrait que vous participiez financièrement à l'ouvrage !
Et surtout que vous ayez donc expressément donné votre accord, accord qu'il était bien sur obligé d'obtenir avant tout travaux !
Et comme ce n'est pas ce que vous indiquez dans votre sujet, j'ai pensé à un mauvais emploi du terme mitoyenneté.
Citation :
Ils ont mis une cloture provisoire chez nous et par rapport à la limite de notre terrain , les briques étaient à moitié chez eux et à moitié chez nous.
Puisque je comprend que l'on ne vous a rien demandé, ceci est totalement illégal !
Il n'a bien sur aucunement le droit de bâtir chez vous, ne serait-ce que de 10cm !
Citation :
Je veux bien qu'ils n'aient pas eu besoin de notre autorisation mais alors ils auraient pu rentrer de combien chez nous ???
Il n'a pas d'autorisation à vous demander pour construire chez lui.
Mais pour construire chez vous, elle est "bien sur" obligatoire !
Si le voisin a bien effectivement construit à cheval chez vous (il va falloir prouver très exactement la limite de propriété), c'est clair : un mot de votre part et il n'a plus qu'a démolir son mur pour le reconstruire chez lui !
Donc, pour résumer, tout ce que le voisin a construit chez vous, vous pouvez lui faire démolir.
Mais vous pouvez aussi lui vendre, pour un prix "étudié", la parcelle de terrain qu'il vous a pris...
Car, par contre, la hauteur de ses constructions, si elles sont conformes au règles locales d'urbanisme, ne changeront pas même si vous les faites déplacées de 10cm...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 07 oct. 2007 19:29:36 |
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 07 oct. 2007 : 23:51:32
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En fait il y avait déjà une cloture existante quand on a achetté et en cassant cette cloture on a vu la borne de limitation du terrain. Par rapport à la borne le mur a été bati disons de 5 cms environ chez nous.
Notre but n'est pas de faire démolir ce qui a été fait, d'autant que celà ne changera rien à notre problème de vue, mais disons que celà rajoute un peu à l'agassement...
Disons qu'on s'était dit que comme on aurait un mur, on y mettrai une terrasse couverte contre, mais apparemment comme le mur ne nous appartient pas on n'a pas le droit !
Sinon, renseignements pris à notre mairie, la hauteur maximum d'un mur de cloture est de 1m80. Il leur reste un mur à monter sur un coté de notre terrain (celui qu'ils voudraient mettre à 3m), et nous allons leur demander de respecter la hauteur maximum (et aussi de le faire chez eux). |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 oct. 2007 : 08:44:20
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Citation :
Initialement entré par drumgirl
En fait il y avait déjà une cloture existante quand on a achetté et en cassant cette cloture on a vu la borne de limitation du terrain. Par rapport à la borne le mur a été bati disons de 5 cms environ chez nous.
Notre but n'est pas de faire démolir ce qui a été fait, d'autant que celà ne changera rien à notre problème de vue,
Tout à fait.
Citation :
mais disons que celà rajoute un peu à l'agassement...
Disons qu'on s'était dit que comme on aurait un mur, on y mettrai une terrasse couverte contre, mais apparemment comme le mur ne nous appartient pas on n'a pas le droit !
De toutes façons, l'utilisation des murs mitoyens est à abandonner.
Si vous devez construire, faites vos propres fondations et construisez dessus.
Citation :
Sinon, renseignements pris à notre mairie, la hauteur maximum d'un mur de cloture est de 1m80.
Est-il précisé une règle spécifique pour les cas où les terrains ne seront pas de même hauteur ?
Citation :
Il leur reste un mur à monter sur un coté de notre terrain (celui qu'ils voudraient mettre à 3m), et nous allons leur demander de respecter la hauteur maximum (et aussi de le faire chez eux).
Puisqu'il existait déjà un mur de soutènement (n'est-ce pas ?), le terrain naturel à prendre en compte est celui qui est le plus haut avant les travaux.
Et les 1m80 se mesurent à partir de ce terrain là.
Si le voisin était déjà plus haut de 1m, il a le droit de faire un mur qui fera 2m80 de haut de votre coté (la partie mur de soutènement existant n'est pas à considérer comme un mur de clôture).
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 08 oct. 2007 : 13:38:13
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En fait notre terrain est plus haut mais la cloture ne faisait qu'environ 50 cms de haut + du grillage à environ 1.2m de hauteur. Le truc c'est qu'ils ont une haie de 3m environ derrière qui ne nous gène absolument pas, mais de là à mettre un mur à cette hauteur, la résultat n'est pas tout à fait le même !
Si nous voulons faire une terrasse nous n'avons pas le droit de nous appuyer sur leur mur vu qu'on ne le paye pas, ça je l'ai bien compris, mais vu qu'ils l'ont fait chez nous sans rien nous demander , je trouve un peu limite de devoir refaire un mur contre ! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 oct. 2007 : 13:41:36
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vous pouvez jouer une carte différente !
ils n'avaient pas le droit de construire chez vous sans autorisation explicite.
en conséquence, vous les laissez choisir entre une autorisation explicite de s'appuyer sur leur mur, sans frais pour vous... ou une démolition de la partie de mur empiétant chez vous.
à leur place, je sais ce que je choisirais ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 oct. 2007 : 13:45:08
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Citation :
Initialement entré par drumgirl
En fait notre terrain est plus haut mais la cloture ne faisait qu'environ 50 cms de haut + du grillage à environ 1.2m de hauteur. Le truc c'est qu'ils ont une haie de 3m environ derrière qui ne nous gène absolument pas, mais de là à mettre un mur à cette hauteur, la résultat n'est pas tout à fait le même !
Le réglement les autorise à construire un mur dépassant de 1m80 votre terrain.
Citation :
Si nous voulons faire une terrasse nous n'avons pas le droit de nous appuyer sur leur mur vu qu'on ne le paye pas, ça je l'ai bien compris, mais vu qu'ils l'ont fait chez nous sans rien nous demander , je trouve un peu limite de devoir refaire un mur contre !
Bien sur, puisque l'infraction est constituée, vous êtes en position de force. C'est à dire que vous pourriez négocier qu'il vous abandonne gratuitement la mitoyenneté du mur construit à cheval.
Mais c'est une pratique je ne peux que vous déconseiller pour préserver l'avenir.
Par exemple, imaginez qu'il n'ai pas réalisé de fondation suffisante sous son mur.
Quelques années après, des fissures graves apparaissent sur sa maison et il doit faire de coûteuses reprises.
Imaginez la gestion du sinistre si vous avez appuyé votre construction également sur ce mur !
Décidémment non, ne touchez pas à ce mur.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 09 oct. 2007 : 13:31:01
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En effet nous pensons faire une terrasse mais c'est surtout pour couper un peu la vue du mur. Nous la ferons donc sans s'appuyer à leur mur , nous ne voulons pas de problèmes plus tard.
Le voisin doit venir chez nous voir la vue que l'on a et il va sans doute faire son mur de cloture à hauteur réglementaire.
C'est dommage pour nous ce mur d'habitation en plein devant notre maison (nos terrains sont imbriqués et assez mal agencés) mais nous allons voir comment le rendre un peu plus agréable. |
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drumgirl
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 12 oct. 2007 : 13:52:47
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De mieux en mieux, nous venons de constater que les ouvriers avaient comblé le trou autour du vide sanitaire (de notre coté) avec du béton !!
Nous allons nous retrouver dans l'impossibilité de planter quoi que ce soit près du mur comme ça !!
De plus des détritus sont toujours sur notre terrain (normal le chantier n'est pas terminé) , mais on a bien peur qu'ils les laissent et les recouvre ensuite avec de la terre (ou du béton comme ils ont commencé). |
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