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La nature humaine me laisse parfois perplexe ... Nous somme trois copropriétaires (nous avons un syndic de copro) L'un d'entr'eux veut réaliser des travaux (peinture de la cage d'escalier, peinture des marches en béton, pose d'une porte d'entrée de l'immeuble qui n'existe pas aujourd'hui etc...) Il nous ont fait parvenir un devis il y a 2 ans !!! Auquel nous avons répondu, que nous étions d'accord sur le principe, mais nous étions contre : - une porte d'entrée qui ne se vérouille pas (sécurité), - que les marches en béton soient carrelées et non peintes. Ok, stand by pendant 2 ans (plus entendu parlé)
Lundi dernier, ils ont commencé les travaux d'AUTORITE sans même nous en parler. ils nous ont mis un mot le même jour dans la boîte aux lettres en nous expliquant ce qu'ils comptaient faire ET en nous demandant de régler évidement le tier du montant des travaux directement par chèque à leur attention (et la regie dans tout ça ????) Y a des limites à tout , non ????? merci de vos réactions !!!!
même dans une petite copropriété les décisions,notamment celle-ci,doivent légalement, être prise en assemblée générale.
Citation :Auquel nous avons répondu, que nous étions d'accord sur le principe
,
Cet accord donné hors AG n'a aucune valeur juridique
L'assemblée générale doit donner lieu à une convocation,qui peut être remise contre émargement, et à un procès verbal qui indique,principalemnt,le résultat des votes sur les questions posées et les décisions prises pour celles-ci.
Ce PV doit être signé par le Pt de l'AG et le secrétaire voire le scrutateur.
Pour les travaux doivent être précités le devis accepté,la clé de répartition du coût des travaux,le planning des travaux et celui des appels de fonds et c'est le syndic,qui tient la comptabilité de votre syndicat qui règle les factures et "encaisse" les appels de fonds
Dans votre cas rien de tout cela donc,vous ne devez rien même si,dans une petite copropriété ,cela ne sera pas facile à gérer.
Ce ne sont là que "travaux privatifs sur parties communes" engagés de façon illicite puisque sans vote en AG ... S'gissant de travaux privatifs, il devra en assumer l'intégralité du financement, qu'il a personnellement engagé, sans possibilité de vous (aux 2 autres) faire payer quoi que ce soit, y comris devant un juge...
excelssior, vous avez des réponses à la question posées qui arrivent aux mêmes conclusions
Petite remarque : vous indiquez (et la régie dans tout ça ????) le terme serait plutôt "le syndic" ,ce que vous avez d'ailleurs indiqué dans la première partie de votre question
La "régie" c'est ce qui est souvent employé dans la région lyonnaise et........si Villefontaine c'est aussi 38290 votre "et la régie" se comprend mieux;
gédehem même si nos réponses concordent "rien à payer", ce qui me surprend c'est votre< travaux privatifs sur parties communes > car ,et je ne vous apprends rien, les travaux sont sur parties communes fait à titre "personnel" (privé?? privatifs??)
Des travaux commandés et engagés à l'initiative d'un copropriétaires et à ses frais sont "travaux privatifs", qu'ils concernent des parties privatives ou des parties communes.
Simplement, si je puis dire, les travaux privatifs sur parties cmmunes doivent être expressément autorisés par une AG.
Le fait qu'ils soient autorisés par une AG because ils sont sur parties communes ne les transforme pas pour autant en "travaux communs" : ils restent "travaux privatifs", aux seuls frais du copropriétaire bénéficiaire de l'autorisation !!
(Des travaux privatifs sur parties privatives sont aussi des travaux privatifs : mais ici, pas besoin d'autorisation, sauf cas particuliers.!)
En résumé, si ces travaux privatifs sur les parties communes vous conviennent, laissez faire. Et ne payez rien.
Comment dire plus simple: dans une copropriété, on ne paye de charges qu'au syndic. Point.
NB: Vous ne devez payez que vos charges (habituelles)de copro au syndic.
Si cela vous dérange, écrivez au syndic en lr avec ar en lui rappelant son role et notamment en matière d'exécution des dispositions du reglement de copropriété. NB: Pour info: Une action en justice ( jurisprudence constante) condamne toujours le copro qui a entreprit des travaux sur des parties communes à la remise en état initial.
coup de folie des copropriétaires !!!
Forum fermé
Posté - 04 oct. 2007 : 13:38:52
Bonjour
: ils restent "travaux privatifs", aux seuls frais du copropriétaire bénéficiaire de l'autorisation !! 
Bonjour.