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j'aimerai elargir le seul acces pieton à mon futur terrain pour pouvoir y rentrer ma voiture!
Actuellement ,une porte en bois de 80 cm de large ,au milieu d'un mur de 2.00 metres de hauteur, sert de passage directe à l'accés sur ma petite rue calme .
Derriere cette porte ,donc coté terrain ,se trouve une vieille rampe plus large que la-dite porte d'entrée actuelle ,mais cependant pas assez large pour recevoir une voiture et ainsi pouvoir la faire descendre au niveau du terrain naturel (difference de niveau de ~ 2.4o m avec ma rue ! )
Mes questions ;
-Ce terrain etant en zone innondable et non constructible ,la mairie peut-elle me refuser le droit d'elargir l'ouverture et l'elargissement de la rampe actuelle .
-Est-ce que cette rampe est considerée comme une construction ?actuellement c'est un vague amas de cailloux en forme de pente de 2.00m de large sur 12.00 m de long !il me faudrait ou la remplacer ou combler par des materiaux de meme type pour l'elargir !
-est-ce que de la shob peut etre comptabilisée (je sais bien que le fil de laurent parle de rampe ,mais celle-ci est particulier car c'est aussi une "route " d'acces" pour mon terrain!
quelle type de demande (à oui j'oubliais,je suis dans le perimetre maudit des - de 500m autour d'une succursale classée de la maison du t'i jesus !!!)
merci à ceux qui bougeront leurs neurones et leur doigts pour me repondre !
si vous me dites ,actuellement vu le bordel et les oublies de la nouvelle loi,t'as juste lundi pour commencer et finir les travaux ,ben zut ,je n'aurai pas assez de temps !(mais faut pas rever !)
lisez le règlement de PPRI applicable : il précise ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
elargissement d'un acces pieton en vu de creer
Forum fermé
Posté - 07 oct. 2007 : 09:42:37
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
