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 Sujet  |
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marcell13
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 16 oct. 2007 : 17:47:43
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Bonjour, etant jeune et ayant peu de connaissance ds ce domaine, j'aurais besions de votre aide !
Donc je vis chez ma conjointe depuis le debut de l'année.
Elle m'heberge a titre gratuit, ce dont j'ai fait part aux impots.
aujourd'hui je reçois une taxe d'habitation a mon nom seul !
Est ce normal ?
ai je une taxe d'habitation a payé meme en etant loger a titre gratuit ?
Merci de vos reponces !
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 16 oct. 2007 : 18:21:44
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bonjour,
oui, ce n'est pas une question de payer ou pas le loyer, c'est une question d'occupation du logement au 1er janvier. voyez ce lien |
Edité par - artem le 16 oct. 2007 18:22:16 |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 16 oct. 2007 : 18:45:51
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Citation :
Initialement entré par marcell13
Bonjour, etant jeune et ayant peu de connaissance ds ce domaine, j'aurais besions de votre aide !
Donc je vis chez ma conjointe depuis le debut de l'année.
Elle m'heberge a titre gratuit, ce dont j'ai fait part aux impots.
aujourd'hui je reçois une taxe d'habitation a mon nom seul !
Est ce normal ?
ai je une taxe d'habitation a payé meme en etant loger a titre gratuit ?
Merci de vos reponces !
Bonjour,
Votre conjointe,elle a donné quoi comme adresse aux impôts? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 16 oct. 2007 : 21:42:21
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Citation :
Initialement entré par artem
bonjour,
oui, ce n'est pas une question de payer ou pas le loyer, c'est une question d'occupation du logement au 1er janvier. voyez ce lien
Certes, mais a-priori on peut penser que celui qui est hébergé n'a pas ses meubles, et que les meubles appartiennent à sa copine, laquelle paye la TH.
Donc j'ai la même question que Titan, ou la copine a t'elel déclaré habiter? |
Festina lente |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 16 oct. 2007 : 22:05:52
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sur le site .gouv, il n'y a justement pas de lien de propriété des meubles
Citation :
L'ameublement du logement doit être suffisant pour en permettre l'habitation : peu importe le degré de confort du mobilier, ou que vous soyez propriétaire ou non des meubles.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 00:36:19
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| la TH est envoyée en fonction de l'adresse que vous avez donné sur votre déclaration de revenus |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 08:48:40
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Oui, mais au risque de me répéter, il est hébergé à titre gratuit, ce qui sous-entend qu'il n'a pas de meuble....
Si l'un d'entre vous était invité pendant quinze mois dans sa famille en province par exemple, entre novembre et mars de l'année d'après, et que il recoive.... la taxe d'habitation du logement, je pense qu'il serait amené à se poser quelques questions, non?
Donc, qu'a donc délcaré la conjointe de notre questionneur comme adresse de résidence principale.
Autre piste, peut-être celle-ci ne déclare t'elle aucun impôt et est-elle passée jusqu'à présent aux travers des mailles de la taxe d'habitation, du coup le CDI envoie la taxe a celui qu'elel sait habiter les lieux...
Il n'était peut-être pas judicieux dans ce cas d'indiquer comme adresse le logement de la conjointe, puisque dans ce cas notre questionneur ne peut alors pas échappet à la TH saugf a décalrer sur l'honneur qu'il n'est que de passage et n'a aucun meuble dans les lieux, et que ceux-ci appartiennet a uen personne qui ne paye pas sa TH.
peut être aussi que le CDI y va au flanc, par exmeple si la conjointe bénéficie d'un dégrèvement partiel ou total, et que le CDI essaye de pocntionner quelqu'un de solvable, ce ne serait pas la première fois (On a bien tenté une fois de me faire payer la TH d'un locataire, lequel locataire avait bien reçu du CDI une attestation en bonne et due forme de dégrèvement totale de ladite TH, on m'avit meêm bloqué mes comptes bancaires pour non paiement sans avertissement préalable juste avant un départ à l'étranger, histoire de me mettre bien la pression). |
Festina lente |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 09:12:41
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| puisque marcell parle de sa conjointe, il doit bien pouvoir savoir quelle adresse elle indique sur sa déclaraton de revenus..... |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 10:40:30
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Citation :
Initialement entré par nefer
puisque marcell parle de sa conjointe, il doit bien pouvoir savoir quelle adresse elle indique sur sa déclaraton de revenus.....
Oui,on attend une réponse de sa part...!
Le principe est clair,toute personne qui a déclaré son adresse au 1 Janvier aux impôts,ceux-ci en tiennent compte pour le montant à payer de la TH(abattement éventuel),à cette adresse.C'est comme cela et pas autrement. |
Edité par - TITAN le 17 oct. 2007 10:43:58 |
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brunor
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 19 oct. 2007 : 10:13:54
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salut a tous,
j'ai un peu le meme probleme ,c a dire que j 'etais chez ma mere en tant qu'occupant a titre gratuit(a cause d'une recente separation,j'ai du retourner chez maman),a savoir qu'elle ne paie pas la taxe d'habitation du fait de son age et de ses revenus(retraitée a faible revenus),j'ai declare aux impots ma nouvelle adresse(chez ma mere)afin qu'ils ne se trompent pas sur le lieu ou envoyer les impots sur mes revenus,et voila pas que je recois une taxe d'habitation a payer a mon nom,que puis je faire?
merci a vous de m'apporter un peu de votre eclairage si vous avez deja ete dans ce cas ou si vous savez simplement comment ca se passe
saluts |
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maya93
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 19 oct. 2007 : 10:49:00
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Bonjour,
L'exonération de la TH comporte une condition de cohabitation. C'est à dire qu'elle ne s'applique pas si la personne exonérable vit avec quelqu'un qui est "taxable" |
Maya |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 oct. 2007 : 12:50:16
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| vos revenus sont ajoutés à ceux de votre mère: vraisemblablement plus d'exoneration |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 19 oct. 2007 : 17:18:18
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Citation :
Initialement entré par brunor
salut a tous,
j'ai un peu le meme probleme ,c a dire que j 'etais chez ma mere en tant qu'occupant a titre gratuit(a cause d'une recente separation,j'ai du retourner chez maman),a savoir qu'elle ne paie pas la taxe d'habitation du fait de son age et de ses revenus(retraitée a faible revenus),j'ai declare aux impots ma nouvelle adresse(chez ma mere)afin qu'ils ne se trompent pas sur le lieu ou envoyer les impots sur mes revenus,et voila pas que je recois une taxe d'habitation a payer a mon nom,que puis je faire?
merci a vous de m'apporter un peu de votre eclairage si vous avez deja ete dans ce cas ou si vous savez simplement comment ca se passe
saluts
Salut,
Comme,je l'ai déjà dit plus haut,toute personne ayant déclarée son adresse aux impôts au 1 Janvier est assujetti à la TH à cette adresse.
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Edité par - TITAN le 20 oct. 2007 09:54:13 |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 19 oct. 2007 : 19:02:37
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marcell13,
Dans votre post il y a la réponse.
Votre mère n'est pas imposable à la TH, aussi le service plutôt que de la taxer pour vous a préféré vous taxer directement.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Sujet |
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Taxe d'habitation !
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