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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
 Posté - 17 oct. 2007 : 00:05:59
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Bonjour,
En juin 2007, sous la contrainte de la loi, nous avons voté pour 60.000 € de travaux d'ascenseurs.
Etant donné que la date butoire est reportée de 2 ans, peut-on annuler cette décision dans une prochaine AG ?
Tout en sachant que le 1er appel de fonds était au 01/10, mais que le Syndic ne nous a toujours pas envoyé l'appel... De plus, il devait recenser les copropriétaires payant comptant (en 4 appels) ou voulant adhérer au crédit collectif, ce qui n'a pas été fait.
Merci
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 09:59:33
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êtes vous certain que les 60000€ de travaux votés sont tous concernés par,l'éventuel, report de la date butoir (il est question, maintenant, de 2009 et plus de 2010)
Dans le cas ou aucun appel de fonds n'a été fait et surtout qu'aucune commande n'a été passée il est toujours possible à une AG de modifier,voire d'annuler, ce qu'une AG précédente a décidé.
Il convient d'examiner ,mais ça vous le savez,les autres travaux à effectuer à court terme ,dans la copropriété afin de ne pas avoir des exercices difficiles financièrement
en + : voir la page 2 de ce sujet (2009)
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=59434
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Edité par - felix1930 le 17 oct. 2007 10:02:00 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 11:04:44
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Il me semble qu'UI a ouvert une rubrique sur les ascenseurs !
A quoi sert-elle ?
Qu'en pense le webmaster du site ? s'il y en a toujours un ? |
Edité par - oldman24 le 17 oct. 2007 11:05:22 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 12:57:13
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oldmann24, personnellement je trouve la demande de Flap presque au bon "emplacement".
Car dans celle-ci il n'est pas question de technique ou d'application des nouveaux textes sur les ascenseurs mais de savoir si un vote lors d'une AG peut être revu et corrigé par une autre AG; de même que si la question avait été:
< nous avons prévu de refaire la toiture de l'immeuble nous avons changé de programme peut on annuler la 1ère décision >
A la rigueur dans "assemblée" mais pas dans "ascenseurs"
et,en définitive, il ne faut pas "chicaner" sur tout!!!!!!!
bonne journée.........et,en plus,il fait un beau soleil!!!!!(chez nous) |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 17:46:59
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Citation :
Initialement entré par felix1930
oldmann24, personnellement je trouve la demande de Flap presque au bon "emplacement".
Vous avez tout compris, c'est une question générale et qui ne s'applique pas uniquement pour les ascenseurs, où l'on parle + technique. |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 17:52:15
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Citation :
Initialement entré par oldman24
Il me semble qu'UI a ouvert une rubrique sur les ascenseurs !
A quoi sert-elle ?
Quel râleur... voir message précédent à felix... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 19:13:19
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Flap, felix1930 si vous lisez la rubrique du site vous y trouverez d'autres messages que ceux afférents à la technique sur les ascenseurs.
Si vous lisez le LITEC vous verrez que sous charges il y une rubrique sur les ascenseurs .Elle renvoit à ce mot.
Votre logique n'est pas la mienne.
Il y a des charges en tous genres, donc autant les sérier ?
De même qu'il y a des contre-raleurs, dont je ne sais que foutre !
PS:
Ce sujet aurait pu aussi être classé sous la rubrique "travaux" ou
encore; AGO ":appel de fonds , opérations hors bubdget" etc. |
Edité par - oldman24 le 17 oct. 2007 19:16:48 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 19:28:17
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oldmann24, il n'entre pas dans mon intention de polémiquer sur ce sujet, même si pour le Litec je ne suis pas d'accord avec vous, mais je pense que nous avons suffisamment de "modération" sans en rajouter et j'aurais préféré une réponse à la question posée
Sur ce, bonsoir et.final!! |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 19:29:41
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Flap, felix1930,
cherchez "charges" avec le nouveau moteur de UI ?
Vous direz ce que vous trouverez ! |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 20:21:28
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Quel aigris pfff...
Bon, trouvez-vous la réponse à mon sujet dans des topics déjà créés, ou dans les sections que vous avez citées ?
Il s'agit de charges supplémentaires, donc je l'ai mis dans la partie charges, point.
C'aurait pu également être dans "assemblées générales", j'ai hésité !
Bon, bref. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 22:15:40
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Le délai a été allongé, mais celà n'a aucune incidence sur une décision prise et qu'il convient maintenant d'exécuter. Il faut que le syndic se réveille.
Reste à voir simplement da date de ommencement des travaux.
Je rappelle que l'appel doit être effectué auprès de tous les copropriétaires concernés, même ceux qui auront choisi l'emprunt. Les fonds provenant de celui-ci viendront au crédit en contrepartie, chacin pour sa quote part.
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 23:04:07
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Citation :
Initialement entré par JPM
Le délai a été allongé, mais celà n'a aucune incidence sur une décision prise et qu'il convient maintenant d'exécuter. Il faut que le syndic se réveille.
Mais cela n'exclue pas le fait qu'on peut voter une résolution disant que l'on décide d'annuler cette décision et de la remettre à l'ODJ l'année prochaine par exemple ?
Il y a eu également le vote de la mise en peinture du hall d'entrée, avec appel de fonds au 15/10 : idem, rien reçu.
Le syndic à mon avis ne fera plus rien, j'ai lancé une procédure de révocation. Il me reste quelques signatures à obtenir et je fais demander la convocation d'une AG pour sa révocation.
J'ai envoyé un petit dossier de 49 pages au président de la CNAB pour relater toutes les fautes de personnes lui étant proches... Donc ils feront tout pour aller contre nous. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 17 oct. 2007 : 23:25:27
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Flap, comme je l'ai indiqué il est possible à une AG de revenir sur une décision prise antérieurement sous certaines conditions.
-que le première résolution n'ait pas déjà été exécutée et/ou ,dans votre cas, qu'aucune commande ne soit déjà passée à l'entreprise
-que la seconde résolution ne soit pas prise en méconnaissant l'intérêt de le copropriété
-quelle ne porte pas atteinte à un droit acquis par un propriétaire en fonction de l'AG précédente
-et,bien entendu,que la deuxième résolution figure à l'ordre du jour de la deuxième AG
Par contre pour la révocation il faut vraiment que vous ayez des éléments très concrets et sérieux avec des preuves que vous (syndicat) devez apporter lors de l'AG qui doit décider de cette révocation; si vous ne prouvez rien vous risquez de vous retrouvez avec des dommages et intêrets à payer au syndic
Votre prochaine AG est prévue pour quand??et date de fin de mandat du syndic??? |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 18 oct. 2007 : 00:56:01
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Citation :
Initialement entré par felix1930
Par contre pour la révocation il faut vraiment que vous ayez des éléments très concrets et sérieux avec des preuves que vous (syndicat) devez apporter lors de l'AG qui doit décider de cette révocation; si vous ne prouvez rien vous risquez de vous retrouvez avec des dommages et intêrets à payer au syndic
Votre prochaine AG est prévue pour quand??et date de fin de mandat du syndic???
J'ai tout un tas de choses très sérieuses, des LRAR restées sans réponse alors que je demande depuis 1 an des documents (ex : carnets d'entretien des ascenseurs, justificatifs de travaux), un préjudice financier envers le syndicat (personnes ne payant pas leurs charges depuis 2 ans et n'ayant reçu aucun commandement de payer, juste 2 rappels, et ce pour 9 personnes...), les charges du syndicat général réparties sur le batiment et non appelées nominativement...
J'ai d'ailleurs envoyé le tout à la CNAB, pour tenter une "médiation", mais bon sans espoir. L'ARC m'a dit que je pouvais faire révoquer sans problème, s'ils assignent ce sont eux qui vont perdre d'office et nous devoir de l'argent ! Donc ils ont tout intérêt à faire profil bas et laisser couler.
Aller jeter un coup d'oeil ici : http://www.unarc.asso.fr/site/abus/1007/abus1152.htm
L'UNARC va se charger personnellement de notre cas... 
Prochaine AG prévue en mai 2008 (AG annuelle en mai/juin d'habitude), et le mandat du syndic va jusqu'en mai 2009.
Le problème avec moi, c'est que je suis très joueur. Et je ne lâcherais pas prise, vu l'état dans lequel ils laissent la copropriété au bout de 40 ans... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 18 oct. 2007 : 08:42:51
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[quote]Initialement entré par Flap
Quel aigris pfff...
(quote] ..."aigris" ?
Pourquoi ce pluriel ?
Il y a t il plusieurs "aigris" ?
A la lecture de vos postes suivants on pourrait le supposer ?
Lorsqu'on s' investit dans le domaine de la copropriété il serait souvent utile de disposer d'un dictionnaire , monsieur le battant ! |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 18 oct. 2007 : 18:37:47
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Vous êtes le seul à avoir quelque chose à redire...
Si vous êtes si malin, comme je vous l'ai déjà demandé, alors trouvez moi la réponse dans la partie "ascenseurs" ! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 18 oct. 2007 : 20:52:27
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Procédure de révocation ? Mais en mai 2008 ?
49 pages, c'es trop long. Un bon joueur doit faire bref 
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 19 oct. 2007 : 02:54:30
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Citation :
Initialement entré par JPM
Procédure de révocation ? Mais en mai 2008 ?
49 pages, c'es trop long. Un bon joueur doit faire bref
L'AG annuelle sera en mai 2008, mais une AG supplémentaire devra etre tenue d'ici fin novembre.
Il y a autant de pages car il n'y a que de spièces jointes : 4 pages d'explications, et 45 copies de preuves, montrant que tout est vérifiable par A + B, un document à charge quoi. Pour montrer que tout est prêt, et qu'il faut nous prendre au sérieux. |
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Annuler appels de fonds ascenseurs ?
Forum fermé
