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Les COs peuvent aussi disparaitre (densification des zones déjà urbnaisées), et c'est très rare mais j'y aspire de tous mes voeux !
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Citation :Initialement entré par opop64 Bonjour a tous,
Voila une question tjrs pour la vente de la maison. Je veux connaitre le COS de la zone ou se trouve la maison! Je telephone a la mairie, et m'envoye les papiers concernant les renseignements que je demande.
Emprise au sol ne pouvant execeder 40% de la surface du terrain
COS il est marqué sans objet.
ALors qu'en dois je conclure? Il n'y a pas de COS? Je precise que je suis en zone UC
Merci d'avance pour vos reponse
***Modérateur*** Elements recopié d'un sujet initié à tort.
Citation :Initialement entré par opop64 Bonjour a tous,
Voila une question tjrs pour la vente de la maison. Je veux connaitre le COS de la zone ou se trouve la maison! Je telephone a la mairie, et m'envoye les papiers concernant les renseignements que je demande.
Emprise au sol ne pouvant execeder 40% de la surface du terrain
COS il est marqué sans objet.
Vous avez donc la confirmation que votre terrain ne supporte plus de COS. Il peut donc être construit autant de SHON que vous voulez, les bâtiments devant respecter les autres règles certainement énoncées : prospect (construire à Xm des limites de propriété minimum), hauteur maximale des constructions, et surtout donc ne pas couvrir plus de 40% de la surface du terrain.
Citation : ALors qu'en dois je conclure? Il n'y a pas de COS?
"Néant" veut effectivemet dire qu'il n'y en a pas.
Citation : Je precise que je suis en zone UC
chaque règlement de zone UC étant différent suivant les communes, cette information n'a aucun intêret.
prob pour une vente aidez moi SVP
Forum fermé
Posté - 29 oct. 2007 : 17:14:55
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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