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Dans les ASL de lotissement, les votes semblent plus simples pour voter, alors que dans les ASL de copropriétés (3), cela est plus compliqué. Quelle est la règle finalement avec trois copropriétés dont :
L'ASL applique donc les 10.000 ièmes pour les charges de chaque parcelle mais, ils se partagent aussi ces frais entre 39 copropriétaires ! Tout cela est-il normal sachant que le budget ASL se monte à 80.000 €, faites le compte !
Donc 1 ASL = 3 lots, inégaux. Il est clair que l'adoption de votre clef de répartition statutaire, classique pour un lotissement de lots mono-propriétaires, avantage les copropriétaires du plus gros lot puisque leur cotisation ASL (hors charges de copropriété je suppose) est moitié de celle des autres. L'alternative aurait pu être de répartir les charges ASL en proportion du nombre de copropriétaires de chaque lot. Ce changement de mode supposerait d'être adopté à l'unanimité. Impossible évidemment.
Votes dans les ASL de Copropriétés.
Forum fermé
Posté - 05 nov. 2007 : 07:44:59
