|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
azurette
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 07 nov. 2007 : 19:08:35
|
bonsoir,
je me permets de vous solliciter a nouveau car j'ai encore une question
si a notre entrée dans l'appartement il y a du papier peint aux murs
sommes nous obligées d'en remettre ou pouvons nous mettre de la peinture
merci
cordialement
azurette
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 07 nov. 2007 : 23:31:33
|
| aucune obligation de remettre du papier peint; si la peinture vous plait c'est OK: ce n'est que de la déco et en aucun cas, ceci ne peut être qualifié de "transformation" au sens de la loi du 6 juillet 89. |
Signaler un abus  |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 07:14:42
|
Sachant qu'il y a encore trop de propriétaires qui n'ont pas compris les droits et devoirs, qui n'ont pas compris la définition du mot "transformation", vous avez tout intérêt à envoyer une LRAR indiquant votre projet de remplacer les papiers peints (n'hésitez pas à dire qu'ils sont vilains et vétustes s'ils le sont) par de la peinture de tel type et n'hésitez pas à indiquer les coloris que vous comptez utiliser.
Dites dans cette lettre (et le mieux est le pli recommandé avec AR) que si le propriétaire ne vous donne pas de réponse écrite dans un délai de 8 jours à compter dela réception, vous considèrerez le silence comme son accord.
Vous vous serez bordé contre tout risque de reproche ou polémique le jour où vous quitterez les lieux.
Mais la vraie réponse juste, c'est celle de Joulia ==> vous êtes libre de votre décoration ! |
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
dode
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 14 nov. 2007 : 10:15:30
|
| bonjour,j arrive a retardement mais désolé tous le monde ce que vous dites n est pas bon, c est vrai que dans l absolu de modifier un revetement n est pas très grave et très souvent les propriétaire n' en tienne pas compte surtout si celui ci n est pas en très bon etat il sera même plutot content mais un propritaire qui suit vraiment la loi si lui avait mis du papier peint et que vous avez mis de la peinture il peut faire refaire les murs a vos frais même si ce papier peint n'etais pas neuf,il faut toujours demander l accord a votre bailleur avant de faire des travaux de n'importe quelles nature.salut |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 nov. 2007 : 11:31:19
|
| Une jurisprudence ou un article de loi? |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
dode
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 14 nov. 2007 : 11:53:19
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Une jurisprudence ou un article de loi?
loi du 6 juillet 1989 article 7 petit f
|
| Signaler un abus |
|
|
aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 14 nov. 2007 : 16:38:51
|
Citation :
Citation :
--------------------------------------------------------------------------------
Initialement entré par ribouldingue
Une jurisprudence ou un article de loi?
--------------------------------------------------------------------------------
loi du 6 juillet 1989 article 7 petit f
Citation :
Sachant qu'il y a encore trop de propriétaires qui n'ont pas compris les droits et devoirs, qui n'ont pas compris la définition du mot "transformation", vous avez tout intérêt à envoyer une LRAR indiquant votre projet de remplacer les papiers peints
 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 nov. 2007 : 18:16:00
|
Voila donc le paragraphe en quesiton, et autant dire que cela ne modère pas mon étonnement: Citation :
Article 7
Modifié par Loi n°94-624 du 21 juillet 1994 art. 12 (JORF 24 juillet 1994).
Le locataire est obligé :
f) De ne pas transformer les locaux et équipements loués sans l'accord écrit du propriétaire ; à défaut de cet accord, ce dernier peut exiger du locataire, à son départ des lieux, leur remise en l'état ou conserver à son bénéfice les transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnisation des frais engagés ; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger aux frais du locataire la remise immédiate des lieux en l'état lorsque les transformations mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la sécurité du local
Je pense que vous n'avez pas la même notion du concept de transformation que le commun des mortels.
Un mur peint sur le quel on pose du papier peint reste un mur. je ne vois pas de transformation.
Un mur papiété qu'on peint reste un mur.
Un parquet qu'on carelle devient un sol carrelé. Plus les mêmes qulités thermiques ni acoustiques.
Quand on remplace des radiateurs électriques par un chaffage central a gaz, on tranforme. Les cot d'utilisation ne sont pas les mêmes.
Citation :
il faut toujours demander l accord a votre bailleur avant de faire des travaux de n'importe quelles nature.
L'article que vous indiquez précise indirectement que si il n'y a pas transoformation, vous n'avez pas à avertir. Donc ce conseil est erroné.
Citation :
Sachant qu'il y a encore trop de propriétaires qui n'ont pas compris les droits et devoirs, qui n'ont pas compris la définition du mot "transformation", vous avez tout intérêt à envoyer une LRAR indiquant votre projet de remplacer les papiers peints (n'hésitez pas à dire qu'ils sont vilains et vétustes s'ils le sont)
Sachant qu'il y a encore trop de conducteurs qui roulent en excès de vitesse, vous avez tout intérêt a rouler dans desv voitures de plsu en plus lourdes.
Sachant que les inspecteur de simpôts ne connaissent pas leur métier, vosu avez intérêt a ne jamais faire de défiscalisation.
Sachant que les grands magasin n'affichent pas toujours correctement leurs prix, vous avez intérêt à commander directement aux producteurs...
Sachant que la police fait parfois des bavures, vous avez intérêt a ne plus sortir de chez vous la nuit tombée....
Citation :
Dites dans cette lettre (et le mieux est le pli recommandé avec AR) que si le propriétaire ne vous donne pas de réponse écrite dans un délai de 8 jours à compter de la réception, vous considèrerez le silence comme son accord.
Si ce n'est pas de la transformation c'est inutile.
Si c'est de la transformation, ce n'est pas ce que dit la loi, qui exige un accord.
Donc c'est le genre de conseil qu'il vaut mieux oublier.
|
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
dode
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 15 nov. 2007 : 10:01:09
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Voila donc le paragraphe en quesiton, et autant dire que cela ne modère pas mon étonnement: Citation :
Article 7
Modifié par Loi n°94-624 du 21 juillet 1994 art. 12 (JORF 24 juillet 1994).
Le locataire est obligé :
f) De ne pas transformer les locaux et équipements loués sans l'accord écrit du propriétaire ; à défaut de cet accord, ce dernier peut exiger du locataire, à son départ des lieux, leur remise en l'état ou conserver à son bénéfice les transformations effectuées sans que le locataire puisse réclamer une indemnisation des frais engagés ; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger aux frais du locataire la remise immédiate des lieux en l'état lorsque les transformations mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la sécurité du local
Je pense que vous n'avez pas la même notion du concept de transformation que le commun des mortels.
Un mur peint sur le quel on pose du papier peint reste un mur. je ne vois pas de transformation.
Un mur papiété qu'on peint reste un mur.
Un parquet qu'on carelle devient un sol carrelé. Plus les mêmes qulités thermiques ni acoustiques.
Quand on remplace des radiateurs électriques par un chaffage central a gaz, on tranforme. Les cot d'utilisation ne sont pas les mêmes.
Citation :
il faut toujours demander l accord a votre bailleur avant de faire des travaux de n'importe quelles nature.
L'article que vous indiquez précise indirectement que si il n'y a pas transoformation, vous n'avez pas à avertir. Donc ce conseil est erroné.
Citation :
Sachant qu'il y a encore trop de propriétaires qui n'ont pas compris les droits et devoirs, qui n'ont pas compris la définition du mot "transformation", vous avez tout intérêt à envoyer une LRAR indiquant votre projet de remplacer les papiers peints (n'hésitez pas à dire qu'ils sont vilains et vétustes s'ils le sont)
Sachant qu'il y a encore trop de conducteurs qui roulent en excès de vitesse, vous avez tout intérêt a rouler dans desv voitures de plsu en plus lourdes.
Sachant que les inspecteur de simpôts ne connaissent pas leur métier, vosu avez intérêt a ne jamais faire de défiscalisation.
Sachant que les grands magasin n'affichent pas toujours correctement leurs prix, vous avez intérêt à commander directement aux producteurs...
Sachant que la police fait parfois des bavures, vous avez intérêt a ne plus sortir de chez vous la nuit tombée....
Citation :
Dites dans cette lettre (et le mieux est le pli recommandé avec AR) que si le propriétaire ne vous donne pas de réponse écrite dans un délai de 8 jours à compter de la réception, vous considèrerez le silence comme son accord.
Si ce n'est pas de la transformation c'est inutile.
Si c'est de la transformation, ce n'est pas ce que dit la loi, qui exige un accord.
Donc c'est le genre de conseil qu'il vaut mieux oublier.
j aime bien votre logique et le mot transformation est clair pour nous tous mais pas pour les bailleurs qui je vous assure ne se generai pas a tourner ca a leur avantages.dites moi si j ai tort :vous mettez votre appartement en location , faites des travaux de revetement , mettez un jolie papier peint de bonne qualité pour résister au temps qui passe et là votre locataire enlève tous, mets de la peinture et sans rien vous demander, vous aurez dépensez de l'argent pour rien.Vous ne pensez pas qu'il y a eu une transformation qui necessiterai une réparation du locataire?
Alors ok là on parle de papier peint neuf et très souvent si un locataire change le revetement c' est parce qu il est abimé.
Que pensez vous de ce conseil, telephoner a l'agence avant l etat des lieux de sortie et leur poser la question comme ça c est un vrai professionnel qui vous expliquera le mot transformation ou si il faut d' abord un accord du propriétaire. |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 15 nov. 2007 : 11:13:23
|
Citation :
Que pensez vous de ce conseil, telephoner a l'agence avant l etat des lieux de sortie et leur poser la question comme ça c est un vrai professionnel qui vous expliquera le mot transformation
Que c'est surtout ce qu'il ne faut pas faire.
Ca revient à faire de l'agence immobilière le traducteur de la loi, alors que la loi ne se 'traduit' que par jurisprudence.
Par expérience, je sais (et je suis pourtant bailleur) que la plupart des agents immobiliers, soient ne connaissent pas a loi, soit se font parfois plaisir a l'interpréter à leur guise comme le ferait n'importe quel citoyen.
Citation :
Alors ok là on parle de papier peint neuf et très souvent si un locataire change le revetement c' est parce qu il est abimé.
Oui, mais ce n'est pas la question posée.
|
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
dode
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 15 nov. 2007 : 11:37:31
|
Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Citation :
Que pensez vous de ce conseil, telephoner a l'agence avant l etat des lieux de sortie et leur poser la question comme ça c est un vrai professionnel qui vous expliquera le mot transformation
Que c'est surtout ce qu'il ne faut pas faire.
Ca revient à faire de l'agence immobilière le traducteur de la loi, alors que la loi ne se 'traduit' que par jurisprudence.
Par expérience, je sais (et je suis pourtant bailleur) que la plupart des agents immobiliers, soient ne connaissent pas a loi, soit se font parfois plaisir a l'interpréter à leur guise comme le ferait n'importe quel citoyen.
Citation :
Alors ok là on parle de papier peint neuf et très souvent si un locataire change le revetement c' est parce qu il est abimé.
Oui, mais ce n'est pas la question posée.
bon voilà azurette,vous avez différent conseil qui sont pas pareil du tout, moi je reste sur mes positions sauf pour l'agence ribouldingue n'a pas tort en plus il est bailleur lui même. |
| Signaler un abus |
|
|
azurette
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 20 nov. 2007 : 18:42:31
|
bonsoir,
vous êtes bien gentil avec vos réponses
mais je fais quoi moi peinture ou papier
car la ça craint j'ai tout décollé
cordialement
azurette |
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 07:54:41
|
Citation :
Citation :il faut toujours demander l accord a votre bailleur avant de faire des travaux de n'importe quelles nature.
L'article que vous indiquez précise indirectement que si il n'y a pas transoformation, vous n'avez pas à avertir. Donc ce conseil est erroné.
Vous m'avez fait rire avec vos conseils qui suivaient. Oui, cela s'appalle prudence type "ceinture et bretelle". Mais cela s'appelle aussi dialogue et communication. Et c'est utile, la preuve, la position de dode.
Et c'est vrai qu'il est plutôt difficile de définir la notion de transformation. Preuve ==>
Citation :
Un mur peint sur le quel on pose du papier peint reste un mur. je ne vois pas de transformation.
Un mur papiété qu'on peint reste un mur.
Je suis plutôt d'accord avec cette afirmation.
Citation :
Un parquet qu'on carelle devient un sol carrelé. Plus les mêmes qulités thermiques ni acoustiques.
Si le parquet est le "platelage" directement posé que les poutres et solives, il fait partie intégrante du "plancher" ==> il y a transformation si on retire ce parquet pour mettre un support à carrelage et carrelage car on a modofié le "structure" du plancher. Il n'y a pas transformation si on pose le carrelage drectement sur ce parquet qui fait partie intégrante du plancher. Dans ces 2 cas, il peut y avoir un autre souci ==> création de nuisance, non respect de règles acoustiques, surcharges trop importantes... ==> fallait pas faire cet "aménagement" non pas parce qu'il est "transformation" mais parce qu'il est "nuisible" ==> à remettre en l'état d'origine.
Si on remplace un parque "collé" ou plus traditionel mais posé en superstructure sur une "plancher" en béton ou poutrelles et hourdis ==> si on pense aux précautions de préparation (les couches isolantes etc...) il n'y a ni transformation, ni nuisance... c'est comme si on remplace un papier peint par une peinture.
Citation :
Quand on remplace des radiateurs électriques par un chauffage central a gaz, on tranforme. Les coût d'utilisation ne sont pas les mêmes.
Je suis d'accord avec cette affirmation. Et pas que pour la notion de coût d'exploitation, rien que les "à côté" sont fondamentalement différent ==> dans un cas on fait circuler des tuyaux, et on a un (gros) appareil de production, dans l'autre, on fait circuler des fils et on n'a pas 'appareil de production, on a et pas toujours, un (petit) boîtier de commande...
Au fait, vous réagissez comment si un locataire remplace :
une peiture murale type stucco ou tadlak (vous savez, ces trucs qui coûtent très cher) par une moquette murale collée (vous savez, ces trucs à la mode il y a 20 ans et que maintenant tout le monde déteste à cause des acariens) ? Vous risquez fort de dénoncer une transformation et d'être suivi dans ce sens par le juge si cela part au tribunal. Et pourtant ce n'était pas une transformation car c'était touours un revêtement mural !
C'est pour cela que j'incite à la prudence et surtout au dialogue.
La question d'azurette est de savoir si elle peut faire ses travaux en toute liberté. Au premier degré la réponse est oui. Maintenant qu'elle a tout décollé, si elle a retiré un papier tout neuf avec des qualités techniques bien spéciales, elle n'a plus le choix, elle doit poursuivre ses travaux ! C'est elle qui vit dans les lieux. Elle subira l'absence des qualités techniques bien spéciales s'il y en avait. Avec du papier peint, on ne prend aucun rique côté qualité techniques bien spéciales... à part la faculté du lessivage !
Azurette doit bien savoir si elle a retiré un papier peint ordinaire ou un papier peint "spécial"... même quand on n'y connaît rien, cela se reconnaît. Azurettte peut y allez, avec son pinceau. Juridiquement, tout va bien. En revanche, gérer les ignorances juridiques de son propriétaire et celles de l'agence... c'est une autre affaire.
Citation :
Citation :Que pensez vous de ce conseil, telephoner a l'agence avant l etat des lieux de sortie et leur poser la question comme ça c est un vrai professionnel qui vous expliquera le mot transformation
Que c'est surtout ce qu'il ne faut pas faire.
Oh que c'est vrai. Les agences, même si au départ, elles connaissement bien les lois, elles finissent par les transformer du tout au tout pour se faciliter le travail et la gestion. Et elles finissent même par ne plus connaître les lois à force de jouer à ce jeu ! Si azurette interroge son agence, il y a 95 % de chance que l'agence lui répondent que les coloris qu'elle va mettre au mur sont à choisir par le propriétaire et pas par elle ! Et oui, ça va jusque là ! Qu'est ce qu'elle ferait pas l'agence pour éviter d'importuner le propriétaire qui la paie chaque mois (alors que le locataire n'a payé que son entrée dans les lieux) !
azurette, faites votre peinture en toute liberté, mais évitez de mettre une peinture mate de luxe non réparable si vous venez d'enlever un papier lessivable ==> pensez à votre facilité de vie et au prix que risque de vous coûter la moindre tache le jour où vous quitterez les lieux si vous n'avez pas la garantie de rester au moins 10 ans dans ce logement ! histoire de bien amortir votre déco ! histoire que la propriétaire ne puisse rien vous imputer sur cette déco, à la sortie, pour cause de vétusté (attention, les taches ne sont pas de la vétusté, il faudra redonner un coup de pinceau pour les faire partir ou accepter de payer les taches, même si votre peinture est carrément à remplacer pour vétusté) !
Eclatez-vous avec de la vynylique monocouche qui séche en 1/2 heure et qui ne sent pas ! Ca ne jaunit pas, ça fane 5 fois moins vite que les autres peintures ou que les papiers, c'est lessivable, facile à passer et c'est pas cher ! |
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 08:03:45
|
Merci Seborga1 de ce long post bien argumenté....
Je pense que ça va répondre à la question angoissée d'azurette qui va pouvoir en effet faire sa peinture avec plus de sérénité.
Azurette, évitez peut-être le rouge vif.... |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
azurette
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 21 nov. 2007 : 19:48:02
|
bonsoir,
non en fait je refais car j'ai trouvée autre chose hihaaa
donc c'est pour que ce soit propre pour l'état des lieux et oui caution héhé
je pensais plus une peinture dans les tons jaune poussin avec des petits pois rose rien que pour voir la tête de mon proprio
cordialement
azurette |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
papier peint
Forum fermé
