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Cyril58300
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 09 nov. 2007 :  22:44:18  Voir le profil
Bonjour,
Voilà je vais essayer de vous expliquer ma situation:
Je viens d'acquérir un appartement dans un immeuble comprennant un local commercial et un autre appartement.
Tout le bâtiment appartenait à une SCI et vu que j'ai acheté nous avons créer une copropriété comme la loi le veut. Le reste de l'immeuble reste la propriété de la SCI.
J'ai été nommé Syndic bénévole et j'aurais aimé savoir ce que je devais faire. Il faut savoir que l'immeuble est quasi neuf et qu'il n'y a rien à prévoir dans l'immédiat à part l'assurance de l'immeuble.
Donc si j'ai bien compris je dois ouvrir un compte bancaire au nom du Syndicat des copropriétaires.
Mais comment faire pour l'assurance de l'immeuble qui était jusqu'à maintenant pris en charge par la SCI. Pour les compteurs d'eau, c'est au syndicat de copropriété de les gérer et comment faire?
Voilà pour bien débuter. Je sais que devenir syndic bénévole ne s'improvise pas mais avec 2 propriétaires ça ne devrait pas être trop difficile à gérer.
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 09 nov. 2007 :  23:49:18  Voir le profil
certains vous diront, au contraire, qu'une copropriété avec seulement deux copropriétaires est celle qui,souvent,pose le plus de problème ;surtout quand le syndic "bénévole" ou plus exactement "non professionnel" n'y connaît strictement rien
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  08:14:49  Voir le profil
les règles de droit sont les mêmes que le syndicat compte 2 copropriétaires ou plus, que le syndic soit professionnel ou non!

comment avez vous été "nommé"??

par le vote d'une résolution lors d'une AG ?????

si vous ne savez pas comment fonctionne une copropriété, comment rédiger une convocation d 'AG........: il ne vous reste qu'à vous plonger EN URGENCE dans un bon manuel, lire les forums d'UI.......
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  08:38:07  Voir le profil


Citation :
J'ai été nommé Syndic bénévole et j'aurais aimé savoir ce que je devais faire. Il faut savoir que l'immeuble est quasi neuf et qu'il n'y a rien à prévoir dans l'immédiat à part l'assurance de l'immeuble


Il serait souhaitable que vous donniez les renseignements demandés par nefer,après on vous donnera un "coup de main"

rien à prévoir = si les consommations élec,eau etc des parties communes donc en copropriété il faut,impérativement,qu'un budget soit voté en AG si non ,légalement, vous ne pouvez demander des provisions pour régler les "notes" de votre copropriété

combien avez vous de tantièmes par rapport à la SCI?
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Cyril58300
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  09:39:17  Voir le profil
Voilà pour répondre à vos question.
Lors du compromis de vente devant le notaire avec le responsable de la SCI j'ai été nommé syndic bénévole. Faut-il que je refasse une AG pour valider cette decision ou pas?
merci de votre réponse
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  10:26:01  Voir le profil
cyril:

avez vous au moins lu....et relu les textes légaux qui s'appliquent en copropriété: loi d e 65 et décret de 67 ????
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Cyril58300
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  12:43:18  Voir le profil
J'y planche Nefer, j'y planche
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  15:04:02  Voir le profil
Voyez également ces liens :


Syndic bénévole petite copropriété. Désignation :

LE SYNDIC BENEVOLE DE COPROPRIETE.

http://www.syndic-benevole.fr/doc-3-bibliotheque.html?PHPSESSID=09dce9b3a1643babe2a4f36da32da2ef


Que faire face à un copropriétaire majoritaire ?

http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=5


Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm

Décret 67-223 du 17 mars 1967 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  16:07:31  Voir le profil
en résumé pour ce qui vous concerne dans l'immédiat ,légalement, toutes les décisions,quelqu'elles soient, concernant une copropriété (2 lots ou 150) se prennent en AG;à commencer par la nomination du syndic

Pour ouvrir le compte bancaire au nom du syndicat des copropriétaires de XXXXX on vous demandera ,notamment,une copie du procès verbal de l'AG vous nommant syndic

De même pour l'assurance de la copropriété

Vous "parlez" des compteurs d'eau:
-soit il y a pour chacun, un abonnement avec la société distributrice et là ,bien entendu,vous n'avez rien à faire
- soit il y a un général (distributrice)et des divisionnaires et vous devez souscrire, toujours au nom du synducat, un nouveau contrat pour le général en prouvant votre qualité.

Ensuite c'est vous qui,en premier,serez responsable des différents paiements concernant les "notes" de la copropriété (assurances,eau....)et qui devrez réclamer sa quote part à la SCI et la poursuivre si elle ne paie pas ses charges

maintenant bonne lecture!!!!!!
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Cyril58300
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 nov. 2007 :  18:51:52  Voir le profil
Merci pour vos éclaircissements.
Maintenant pour la comptabilité, est ce que quelqu'un aurait un excel complet facile d'utilisation pour que je puisse faire correctement l'ensemble de la comptabilité. J'ai quelques notion de gestion.
Merci d'avance
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