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En tant que copropriétaire lambda, j'ai reçu de mon syndic deux convocations pour deux AG successives (Syndicat principal et syndicat secondaire du bâtiment B).
Mon syndic a fourni exactement les mêmes documents comptables pour l'AG du syndicat principal et pour celle de notre syndicat secondaire. Mon syndic a mis dans l'unique compte de gestion général les charges d'ascenseur relevant de l'autre syndicat secondaire A. Mon syndic a additionné les choux du syndicat principal, les carottes du syndicat secondaire B et quelques navets du syndicat secondaire A, et il a noté dans la soupe une insuffisance de 10200 euros pour 26812 euros de provisions copropriétaires appelées.
Selon l'état financier après répartition présenté par mon syndic, le compte séparé (un seul compte pour le syndicat principal et le syndicat secondaire B) présente en fin d'exercice, un solde de 756.22 euros. Les créances relevées par mon syndic sont de 20694 euros, "copropriétaires - sommes exigibles"(pour 26812 de provisions appelées). Pour les dettes, mon syndic a noté "copropriétaires- excédents versés:1982.91 euros comptes fournisseurs:19467.83 euros" Mon syndic a scupuleusement noté: "créditeurs divers: 0.06 euro" Mon syndic n'a pas fourni la liste des factures impayées en fin d'exercice. Mon syndic n'a pas joint la balance copropriétaires. Mon syndic n'a pas encore commencé à recouvrer les impayés. Mon syndic n'a d'ailleurs sûrement pas la bonne liste de copropriétaires.
Mon syndic, sans doute timide, n'est pas candidat à sa propre succession. Mon syndic n'a toujours pas mis à l'ODJ la fixation du montant de l'avance de trésorerie prévue par le RDC.
Par respect pour la déontologie d'Universimmo, je ne donnerai pas le nom de mon syndic. Mon syndic est d'ailleurs gentil et honnête.
Je ne voudrais pas qu'on m'accuse de faire de l'antisyndiquisme primaire. Alors je demande conseil: Dois-je ou non approuver les comptes? Dois-je ou non voter le quitus?
Merci de me répondre, Gedehem. Ca a l'air d'une blague, mais tout est vrai (j'ai juste omis d'exposer toutes les erreurs); et je suis assez désespérée, car ne pas approuver les comptes et refuser le quitus, ça ne résout pas les problèmes.
Je sais que ce n'est pas une blague, hélas ... Je voyais juste un trait d'humour dans vos questions ....
On ne peut pas ne pas approuver les comptes, globalement. On peut, et même on doit, n'approuver que ce qui est prouvé, justifié, certifié ...et rejeter tout ce qui a été engagé abusivement, hors budget autorisé et sans avis ou décision (CS, AG), sans parler des sommes concernant tel syndicat imputées à un autre !
Il faut donc lister, identifier ce qui doit être refusé. Exemple, les dépenses (mettons 125.000 €) sont identifiées, justifiées, ...."sauf les factures suivantes : Ste X pour 125,42 €, Ste Y pour 895,25 €, ste .....etc ... soit un montant global de 3.500 €, engagés sans justification et abusivement par le syndic, hors budget prévisionnel, sans avis du CS ou décision de l'AG. Ces dépenses sont rejetées. Les comptes de l'exercice ...... sont approuvés pour un montant de 121.500 € (125.000 - 3.500 .ndlr) qui seront répartis comme il convient entre chacun des propriétaires de lots."
C'est cette résolution qui doit être proposée suite à l'avis du CS ou des controleurs aux comptes, résolution adoptée.
Car le rejet global des comptes ne permet pas de les rendre opposables aux copropriétaires, en particulier à ceux qui ne payent pas ou qui sont débiteurs ...
Tout ou partie, il FAUT approuver les comptes, du moins ce qui est juste en précisant ce qui est refusé, dont le syndic devra faire son affaire personnelle ... ou rétablir les erreurs.