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vaxabat
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 18 nov. 2007 :  10:30:34  Voir le profil
bonjour,

nous avons acheter une maison de 1930 avec une cuve de récupération d'eau de pluie de 32m3, seulement nous avons un promoteur qui veut construire en limitte de propriété (soit 2m!!) et notre cuve dépasse sur le terrain du futur voisin!!!!
Lors des travaux de tranchée pour fondation, le promoteur a touché notre cuve (percée sur le dessus), ébranlant notre maison par ma même occasion!!!!
Nous avons fait arrêter les travaux mais je ne sais pas comment éviter qu'il recommence, sachant que nous ne trouvons personne capable de nous renseigner correctement!!

***moderation: suppression des insultes (merci de bien lire la chare d'UI)***

l'urbanisme regarde sa montre même le matin à 8h!!! et notre notaire fait ce qu'il peut!!!!

Bref, à l'aide svp!!!!

xavier (TRETS 13)

Edité par - nefer le 18 nov. 2007 11:25:34
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 18 nov. 2007 :  12:43:02  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Il ne faut pas que la cuve dépasse sur le fond voisin.
Ne pourriez vous pas la réduire en engageant certes des travaux de chaudronnerie ?


Ancien contributeur non pour autant émérite.
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vaxabat
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 18 nov. 2007 :  13:41:44  Voir le profil
la cuve était déjà existante et mentionnée sur l'acte de vente, c'est lors d'un nouveau découpage parcélaire que le promoteur a décidé de coller une maison sans prendre soin de ce qu'il y avait en sous sol depuis plus d'un demi siècle!!!
il faut ajouter que c'est ce même promoteur qui m'a vendu cette maison et qu'il connaissait donc la présence de cette cuve maçonnée, il savait donc qu'il irait droit au problème en construisant aussi proche de nous!!!
vous pensez pas qu'il y aun kouac

merci
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 19 nov. 2007 :  19:44:46  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Il y a pas seulement un kouac, mais aussi un couac.
Le promoteur savait pour vous avoir vendu votre fond.
Vous avez de fait une servitude sur le fond voisin.
Faîtes la respecter.



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