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 Sujet  |
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wilsoph
Contributeur senior
89 réponses |
 Posté - 25 nov. 2007 : 04:12:25
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Bonjour,
J'ai demander une esquisse pour une maison par un architecte et si cette esquisse correspondait au type de maison que nous souhaitions, nous avions convenu avec l'architecte qu'il nous ferait les plan et la demande de permis de construire.
Mais voilà... nous avons bien reçu une esquisse "grossière" en format A4 pour une facture de 1500 euros. Ca me semble tout de même vraiment cher pour la qualité de l'esquisse sachant qu'il me prenait 5000 euros pour lês plans et le dépot du permis de construire.
Pourriez vous me dire ce que vous en pensez ?
Merci
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 25 nov. 2007 : 10:45:51
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IL faudrait nous donner plus de détails.
- Avez-vous signé un contrat avec l'architecte ? J'espère que oui.
- Quels sont les termes des ce contrat ? Normalement la décomposition de sa rémunération par phase d'études est indiquée.
Si vous avez signé le contrat et si dans la décomposition, il est écrit que le prix de l'esquisse est de 1500 €. Vous devez payer cette esquisse.
Vous allez dire que je parle comme un livrre. Dans la vraie vie, cela ne se passe jamais comme ça.
J'espère que vous avez remis un "programme" (formel, écrit) à votre architecte. C'est sur cet élement qu'on va pouvoir juger s'il fait son travail selon vos demandes en cas de conflit.
Citation :
J'ai demander une esquisse pour une maison par un architecte et si cette esquisse correspondait au type de maison que nous souhaitions, nous avions convenu avec l'architecte qu'il nous ferait les plan et la demande de permis de construire.
Votre phrase me fait penser au contexte suivant ==> vous demandiez à voir un dessin avant de confier l'affaire à cet architecte, c'est à dire avant de signer son contrat.
On croit que cette méthode est un bon plan, en fait, c'est le plus mauvais plan ==> aucun repère pour trouver la solution en cas de conflit. En plus, la loi indique que l'architecte ne peut pas "travailler sans rémunération".
Là où est également l'éternel problème c'est qu'on estime que l'architecte a bien travaillé si "on aime" son dessin... Et comme on n'a pas la même culture que lui, il peut avoir fait un dessin génial et on peut ne pas l'aimer... Dans votre idée, il semblerait que vous estimiez ne rien devoir à l'architecte, après avoir reçu le dessin, même si ce dessin respecte votre programme mais si ce dessin n'a pas l'honneur de vous plaire. Ce raisonnement est une erreur d'interprétation des lois concernant les contrats et les relations avec les architectes.
Et oui, quand on va chez le constructeur, il vous fait choisir parmi des dessins déjà fait et pas faits pour vous. Mais quand on va chez l'architecte, c'est pas pareil. Il peut vous montrer des réalisations, il peut vous faire exprimer vos goûts, mais il n'a pas à vous proposer un dessin déjà dans ses cartons, il doit créer spécialement pour vous. Juste histoire de respecter votre programme.
Vos possibités maintenant =
1. soit le dessin ne vous plaît pas mais il respecte votre programme ==> vous pouvez lui demander de modifier ce dessin (pour le mettre plus à votre goût) et vous pouvez espérer qu'il aura une âme" commerciale et qu'il modifiera sans suppléménet de prix.
==> vous pouvez le payer pour ce dessin et aller voir ailleurs, ailleurs, vous n'aurez pas le droit de faire mettre ce dessin "en musique" ==> cela s'appelle du plagiat ou du non respect des droits d'auteur
2. soit le dessin ne vous déplait pas vraiment mais il ne correspond pas à votre programme ==> vous pouvez exiger de faire modifier le dessin, sans supplément de prix. Cela dit, si l'architecte vous explique que des lois l'empêche de respecter votre programme (c'est possible), il doit vous expliquer pourquoi et faire avec vous l'inventaire des contraintes du programme pour vousprésenter une solution qui vous conviendra et cela sans supplément de prix ==> là, il a obligation de résultat. Il n'a donc pas le droit de vous faire payer la difficulté de son travail pour vous amener à accepter le projet qui respectera tout.
Passons maintenant aux sommes que vous annoncez. 5 000 € pour un avant projet nécessaire à l'obtention d'un permis de construire, c'est normal si le projet porte sur une maison "moyenne" de type F4 ou F5. Et 1500 € (sur ces 5000 €) pour l'esquisse, c'est normal. OK, l'esquisse se traduit par un croquis très sobre, qui peut être fait à main levée... OK, ce croquis est loin de tout "raconter" mais il donne l'essentiel et surtout, il renferme la partie la plus précieuse de la choose ==> "la base de la création"...
Si ce dessin vous plaît et s'il respecte votre programme, je ne voios pas pourquoi vous nous interrogez. Vous "êtes parti" pour payer 5000 € et avoir un beau dossier de demande de permis de construire, alors, payer immédiatement ces 1500 € ou un peu plus tard sachant qu'ilne lui faut maintenant plus que quelques jours pour vous présenter le dossier de demande de permis de cosntruire...
Au fait, vous ne nousparlez pas du prix de la construction. Votre architece vous a-t-il donné une estimation avec l'esquisse ? ormalement, c'est à ce stade qu'il doit au moins vous indiquer si votre budget, car vous devez lui avoir annoncé un budget, est compatible avec votre programme. Et, en vous remettant le dossier de demande de permis de construire, il doit vous donner une estimation prévisionnelle (indiquant le contexte de construction type "lots séparés", ou "entreprise générale" ou "compris ou non compris revêtements et finitions"..., indiquant également le niveau de qualité des prestations, standard, moyen, cossu, luxe...).
Et cette estimation prévisionnelle sera forcément fausse, mais devrait se situer dans une faible fourchette d'écart par rapport à ce que vous constaterez, une fois le chantier fini.
A vous de nous expliquer si vous aviez signé le contrat, si vous aviez donné un programme, si ce croquis d'esquisse vous convient, ou, pourquoi il ne vous convient pas et nous vous aiguillerons. |
seborga1 |
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homevisa
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 02 déc. 2007 : 06:59:42
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Sans vouloir semer la zizanie j'ai relevé sur le site de l'ordre des architectes :
"Les missions que vous confiez à l’architecte font l’objet d’un contrat écrit, indiquant clairement les obligations mutuelles de chacun"
Donc si pas de contrat pas de 1500 € pour le dessin ! cela s'appelle les devoirs professionnels je crois. |
HV |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 02 déc. 2007 : 18:35:39
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Un contrat, c'est réciproque, pas de contrat, c'est également réciproque. Si vous avez "reçu" l'esquisse, vous avez autant tort que l'architecte de ne pas avoir de contrat. Moralité vous risquez d'avoir quand même un peu de mal à éviter de payer. Mais c'est le sport national... vous pouvez vous dire que pour une aussi petite somme, l'architecte ne lancera pas de démarche judiciaire en recouvrement. Vous pouvez tenter le coup.
Dans votre affaire, personne n'est en position de force. C'est 50/50. |
seborga1 |
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homevisa
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 12 déc. 2007 : 05:20:26
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La SEBORGA vous y allez fort, c'est qui le pro ?
Les torts 100% Archi !
Consultez l'ordre des architectes www.architectes.org ils sont de bonne foi et pour le contrat |
HV |
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