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mick54
Contributeur senior

88 réponses

Posté - 29 nov. 2007 :  22:16:57  Voir le profil
Bonjour j'ai acheter un appartement dernierement mais je me suis rendu compte que les caves sont une veritable déchéterie.

J'ai demander a mon syndic de faire nettoyer les caves pour des raisons de salubrité et de sécurité incendie mais personne veux rien faire.


Comment les faires réagir?

Merci de m'aider
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jean not
Pilier de forums

538 réponses

Posté - 01 déc. 2007 :  08:46:01  Voir le profil
Bonjour,

Il faut tout d'abord s'adresser aux membres du conseil syndical résidents pour en parler et savoir quelles mesures ou quelles actions ont déjà été entreprises pour la propreté de ces caves. Après, voyez avec les courriers en LAR.
Vous découvrez les joies de la copropriété. Mettez vous dans le CS à la prochaine AG pour faire bouger les choses et avoir du poids auprès du syndic.

Bon courage
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mick54
Contributeur senior

88 réponses

Posté - 02 déc. 2007 :  11:39:59  Voir le profil
Bonjour et merci pour votre réponse, concernant le conseil syndical tous le monde s en fou egalement tous comme le syndic
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 02 déc. 2007 :  20:46:11  Voir le profil
Malheuresement, si la majorité s'en fout, comme c'est elle qui vote....

Festina lente
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 02 déc. 2007 :  21:59:50  Voir le profil
puisque personne ne bouge, voir ce problème avec une entreprise de néttoyage ou similaire (les demandes de devis ne sont pas réservés au syndic ou au CS)afin d'avoir un devis pour ce nettoyage

Ensuite faites une demande d'inscription d'une résolution à la prochaine AG,en joignant le (les)devis (en espérant quelle ne sera pas dans un an) pour le nettoyage des parties communes de ces caves, c'est à dire les circulations ou locaux communs.

Ce qui précède et en fonction de l'article 10 D1967 < A tout moment,un ou plusieurs copropriétaires,ou le CS,peuvent notifier au syndic la ou les questions dont ils demandes qu'elles soient inscrites à l'ODJ d'une AG...........

Les caves étant normalement privatives, il appartient à chaque copropriétaire de faire son affaire,et à ses frais, du nettoyage de SA cave.

Edité par - felix1930 le 02 déc. 2007 22:01:39
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mick54
Contributeur senior

88 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  10:31:47  Voir le profil
Bonjour felix merci pour votre réponse la prochaine Ag sera malheureusement dans 1an. Je suis d'accord avec vous que chaque cave est privative mais c'est une question de sécurité, si un abruti pete les plombs et fou le feu que ce passe t il??
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  11:26:23  Voir le profil
désolé, mais vous ne pouvez faire faire une intervention sur une partie privative, sauf dégats sur une autre partie privative ou commune.

Reste plus qu'à voir, du côté des services d'hygiène de votre mairie, les possibilités d'intervention ; au moins de note de mise en garde sur les risques possibles
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mick54
Contributeur senior

88 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  15:53:05  Voir le profil
merci je vais contacter la mairie mais bon si tous le monde s'en fou je suis pas pret d y arriver
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 03 déc. 2007 :  17:50:59  Voir le profil
mick54, chaque département a son < Règlement sanitaire départemental" mis en place suite à un arrêté Préfectoral du XXXXX.

Le lien ci-après vous donne les grandes lignes de ce que l'on retrouve dans chaque "Règlement"
http://www.universimmo.com/accueil/unijur073.asp
l'article 23 peut vous "inspirer" un rappel à votre syndic concernant ses obligations;de faire respecter les textes officiels,notamment ceux concernant les risques sanitaires

Vous retrouverez dans le 23-1 (3ème alinéa pour celui du département du Rhône)
< Dans les logements et leurs dépendances, tout occupant ne doit entreposer ou accumuler ni détritus,ni déjection,ni objets ou subtances divers pouvant attirer et faire proliférer insectes,vermine et rongeurs ou créer une gène,une insalubrité,un risque d'épidémie ou d'accidents >

Si cela ne marche pas, il vous restera plus qu'à vous procurer quelques beaux et gros rongeurs à faire courrir au milieu de la gente féminine de votre copro alors peut être que........!!!
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