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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 07 déc. 2007 :  11:53:20  Voir le profil
Bonjour à tous

le problème est le suivant :
Nous avons des extracteurs de fumées dans le parking souterrain de la copro. Ces extracteurs se mettent en marche (automatiquement) 1/4 d'heure tous les matins et toutes les après midi, soit 1/2 heure par jour.
Les bouches d'évacuation donnent dans la cour intérieure, au bout des jardins de certains copropriétaires, qui se plaignent du bruit généré.

A la dernière assemblée, un devis a été présenté pour faire une étude, nous avons décidé de laisser tomber et de ne pas aller plus loin.

Sous la pression de certains propriétaires (ceux qui "souffrent"), cette question resurgit.
Quelles sont les législations ?
Que pouvons-nous faire sans rentrer dans des frais importants ?
Nous envisageons la location d'un sonomètre décibelmètre afin de faire des mesures, mais comment les interpréter ?

Avez-vous des infos, des expériences sur un problème similaire ?
Merci d'avance.
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 07 déc. 2007 :  16:37:28  Voir le profil
Pour 1/2 heure par jour (en 2 fois), je laisserai les copros
"génés" faire les démarches pour prouver que le bruit est génant (il y a des législations très précises la-dessus), et qu'ils posent une résolution précise, avec devis, pour régler ce problème (si la gêne est réelle)
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 07 déc. 2007 :  18:44:02  Voir le profil
je suis bien d'accord, seulement ces propriétaires nous mandatent "conseil syndical" pour régler le problème.
Ca fait bien longtemps que j'avais laissé tomber l'affaire.

Auriez-vous un lien vers les législations ?
Merci.
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jean not
Pilier de forums

538 réponses

Posté - 07 déc. 2007 :  19:51:39  Voir le profil
Bonjour,

De quel bruit se plaignent certains copropriétaires : bruit de moteur, vibration du moteur sur les murs porteurs ou dalles au plafond du parking ou autre gène.
N'y a t'il pas une possibilité d'éviter ces mesures en pleine journée car pour en avoir fait faire et j'ai gagné, il faut vraiment que le bruit soit dérangeant ce qui n'est pas évident avec les bruits ambiants.
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 07 déc. 2007 :  21:42:38  Voir le profil
Que les personnes concernées, et éventuellement le CS, demandent au syndic de bien vouloir faire constater si ces bruits "ambiants" ponctuels sont compatibles ou non avec la réglementation en vigueur.

Si oui, ... rien d'obligatoire pour la copropriété.

Si non, il faudra étudier une solution...

Mais reste à faire constater le respect ou non des seuils émergents et à financer, via un vote en AG, le coût de l'intervention d'une société spécialisée !
Citation :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0622709D
1er septembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 19 sur 89
. .
Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS
Décret no 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)


« Art. R. 1334-33. #8722; L’émergence globale dans un lieu donné est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau du bruit résiduel constitué par l’ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l’occupation normale des locaux et au fonctionnement habituel des équipements, en l’absence du bruit particulier en cause.
« Les valeurs limites de l’émergence sont de 5 décibels A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 dB (A) en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s’ajoute un terme correctif en dB (A), fonction de la durée cumulée d’apparition du bruit particulier :
« 1o Six pour une durée inférieure ou égale à 1 minute, la durée de mesure du niveau de bruit ambiant étant étendue à 10 secondes lorsque la durée cumulée d’apparition du bruit particulier est inférieure à 10 secondes ;
« 2o Cinq pour une durée supérieure à 1 minute et inférieure ou égale à 5 minutes ;
« 3o Quatre pour une durée supérieure à 5 minutes et inférieure ou égale à 20 minutes ;
« 4o Trois pour une durée supérieure à 20 minutes et inférieure ou égale à 2 heures ;
« 5o Deux pour une durée supérieure à 2 heures et inférieure ou égale à 4 heures ;
« 6o Un pour une durée supérieure à 4 heures et inférieure ou égale à 8 heures ;
« 7o Zéro pour une durée supérieure à 8 heures.

Dans le cas exposé, émergence inférieure à deux heures en période diurne, le correctif à appliquer est + 3, soit un total de 5+3 = 8 dB (A) d'émergence

ps : je corrige, remplacer +3 par + 4, soit 9 dB (A) d'émergence, car la durée du bruit n'excède pas 20 mn

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Edité par - quelboulot le 07 déc. 2007 21:49:25
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 08 déc. 2007 :  09:41:07  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par jean not

De quel bruit se plaignent certains copropriétaires : bruit de moteur, vibration du moteur sur les murs porteurs ou dalles au plafond du parking ou autre gène.

il s'agit du bruit de la soufflerie, avec une résonance dans la gaine d'extraction, il y a peut-être le bruit des moteurs qui résonne aussi.

Citation :
Initialement entré par jean not

N'y a t'il pas une possibilité d'éviter ces mesures en pleine journée

pendant la nuit, il n'y a pas d'extraction.
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 08 déc. 2007 :  09:48:16  Voir le profil
@quelboulot

Merci pour les liens et précisions.

Citation :
Initialement entré par quelboulot

Mais reste à faire constater le respect ou non des seuils émergents et à financer, via un vote en AG, le coût de l'intervention d'une société spécialisée !


C'est bien là aussi l'un des aspect du problème, c'est que l'AG a déjà voté et à décidé de laisser tomber...
je ne vois pas, avec ce vote, quelle légitimité avons-nous a réengager des frais non votés.

Edité par - mandrake le 08 déc. 2007 10:26:13
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mespres
Pilier de forums

1281 réponses

Posté - 08 déc. 2007 :  10:28:40  Voir le profil
Pour passer à autre chose : faites faire des devis, les plus élevés possibles. Le résultat du vote est connu d'avance. J'ai eu le même problème : un copro voulait arrêter la ventilation. Le CS a mis la commande sous clé, affaire classée.
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jean not
Pilier de forums

538 réponses

Posté - 08 déc. 2007 :  15:52:22  Voir le profil
mandrake,

suivez les conseils de philippe388 et mespres : ces bruits de ventilation étant des bruits normaux et indispensables, ne donner pas suite aux demandes de ces copropriétaires "emmerdeurs". Si Ils n'ont que cela comme bruit, ils ne connaissent pas leur bonheur.
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 11 déc. 2007 :  07:19:25  Voir le profil
Merci pour les réponses et les conseils, je vous tiendrai informé de la suite.
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phil34
Pilier de forums

320 réponses

Posté - 11 déc. 2007 :  13:33:18  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par mandrake

Bonjour à tous


Nous envisageons la location d'un sonomètre décibelmètre afin de faire des mesures, mais comment les interpréter ?




Attention, rien que le mesurage (ça se dit comme ça) est une opération très technique, il ne suffit pas de ballader son appareil et de relever un chiffre.
L' interprétation du résultat pour savoir si l' émergence est conforme ou non (avec une tolérance de 3dBA sur la mesure, c'est à dire du simple au double!!!) c'est encore une autre paire de manches

Ensuite, traiter le bruit, c'est complexe mais pas le plus difficile techniquement (mais financiérement???)

C'est un métier, acousticien

Vous pouvez toujours faire une demande de devis auprès des acousticiens qui sévissent par chez vous (pages jaunes), ou des bureaux de controle eventuellement, à mon avis pour le mesurage de l' émergence et l' avis sur la conformité (ou non), comptez au bas mot 1000 à 1500 euros. Ca fait réflechir
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 11 déc. 2007 :  19:38:07  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par phil34

Vous pouvez toujours faire une demande de devis auprès des acousticiens qui sévissent par chez vous (pages jaunes), ou des bureaux de contrôle éventuellement, à mon avis pour le mesurage de l' émergence et l' avis sur la conformité (ou non), comptez au bas mot 1000 à 1500 euros. Ca fait réfléchir


Nous venons de recevoir 2 devis demandés par un copro, un pour 1000€ et un autre pour 3000€.
Personnellement, j'ai annoncé que je lâchais l'affaire.
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Ankou
Pilier de forums

3265 réponses

Posté - 11 déc. 2007 :  22:07:21  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par quelboulot
.... Mais reste à faire constater le respect ou non des seuils émergents et à financer, via un vote en AG, le coût de l'intervention d'une société spécialisée !
Attention au niveau en valeur absolue du bruit mesuré. La courbe de pondération A n'est valable que pour un bruit inférieur à 55dB, ce qui est faible en ville. La même mesure dans ces ordres de grandeur donnerait certainement entre 10 et 15dB de plus en passant à la pondération C.

D'autant plus que tt ceci tient imparfaitement compte des résonnances à basse fréquence qui devraient être encore moins pondérées.

Tout ça pour dire qu'il faut mesurer avec soin pour traduire les phénomènes de bruit.
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michel21
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 12 déc. 2007 :  13:33:48  Voir le profil
Dans notre coprop, un tel dispositif d'extraction a été mis en place à la construction.Il a été stpoppé pour les mêmes raisons peu de temps après.
Remarques:
A) 1/4h , 2 fois par jour et rien c'est à peu près pareil, éventuellement utile aux heures de pointe entrée sorties voitures.Mais le tirage naturel des conduits assure un renouvellement continu 24h/24 ! (les pales des ventilos tournent seules!)

B) Nous avons fait un audit sécurité avec les pompiers (grande ville).L'architecte a appliqué des normes de construction qui ne correspondent pas à la zone où est situé l'immeuble.Cette ventilation
pour notre immeuble ne relèverait d'aucune obligation. Tout juste pourrions nous l'utiliser comme extracteur de fumées en cas d'incendie, si couplé à un circuit électrique de sécurité mais activé par les pompiers. Mais l'apport d'air frais risquerait d'attiser l'incendie!
c)Première chose à faire: vérifiez que vous avez bien l'obligation d'une telle installation! Si ce n'est pas le cas, démantelez-la, gardez le tirage naturel, vous ferez des économies.
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 12 déc. 2007 :  14:36:43  Voir le profil
Merci Michel21
c'est effectivement aux heures de pointes que cela tourne...

Citation :
Initialement entré par michel21

Première chose à faire: vérifiez que vous avez bien l'obligation d'une telle installation! Si ce n'est pas le cas, démantelez-la, gardez le tirage naturel, vous ferez des économies.


comment faire pour effectuer cette vérification ? Audit pompier comme dans votre cas ?
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phil34
Pilier de forums

320 réponses

Posté - 12 déc. 2007 :  21:36:46  Voir le profil
Oui, mais pour le tirage naturel, la règlementation impose 6 dm² par véhicule en ventilation haute, et autant en ventilation basse. Si vous avez une extraction mécanique, le promoteur ne l' a vraisemblablement pas mise pour le plaisir, mais parce qu' en naturel, ça ne "passait" pas.
De plus, la ventilation naturelle n' est pas toujours autorisée (cf arreté du 31 janvier 86), ça dépend entre autres du nombre de niveaux: à vérifier.
Pour rebondir sur la remarque d' Ankou, effectivement, on peut utiliser la courbe C , j' ai mis dBA par habitude. Preuve que le mesurage est une affaire de spécialistes en tous cas.
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michel21
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 18 déc. 2007 :  13:55:33  Voir le profil
Mandrake:
commencez par vous adresser aux pompiers, ils vous conseilleront utilement et vous orienteront.
Une extraction qui tourne à heures fixes 1/4 h est à peu près inutile: le traffic peut se déplacer à d'autres heures, et 1/4h est sans doute insuffisant pour assainir correctement l'atmosphère.Si on veut être efficace 24h/24, elle devrait tourner en premanence (comme la VMC) ou s'enclencher à partir d'un détecteur de concentration de gaz.Telle qu'elle votre installation ne sert à rien: elle est imcomplète ou inutile! Voyez les pompiers et dites nous leurs conclusions.
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michel21
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 19 déc. 2007 :  22:02:53  Voir le profil


Phil34
"Oui, mais pour le tirage naturel, la règlementation impose 6 dm² par véhicule en ventilation haute, et autant en ventilation basse. Si vous avez une extraction mécanique, le promoteur ne l' a vraisemblablement pas mise pour le plaisir, mais parce qu' en naturel, ça ne "passait" pas."

Réfléchissez: par véhicule: en stationnement? en marche? combien alors simultanément? à 1/4h précis? 24h/24?
Si un automobiliste laisse son moteur chauffer 10mn le temps de charger son coffre?
Y a-t'il une réglementation imposant un contrôle régulier de l'installation et du taux de renouvellement d'air? = NON!
Si l'extracteur était coupé les 2 x 1/4h l'air serait-il moins respirable le restant de la journée?=NON !
Y a-t'il un contrôle obligatoire du taux de gaz dans les parkings?=NON!
Il s'agit probalement d'un extracteur de fumées (devant avoir un très gros débit donc en cas d'incendie le bruit est négligé) et non d'un aérateur continu.

Mandrake:
Vérifiez à fond la règlementation locale en vigueur à la construction!
Faites un essai en coupant l'extracteur 1 sem ou 1 mois.
S'il s'avère indispensable, il n'a probablement pas besoin de tourner à fond 2 x 15mn, mais à régime modéré 8 à 12h/24.Ce serait plus efficace, pertinent, silencieux et économique.Mais il faudrait modifier l'alim des moteurs....
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phil34
Pilier de forums

320 réponses

Posté - 20 déc. 2007 :  21:46:10  Voir le profil
Il n' y a que très exceptionellement une reglementation locale.
Pour l' habitation, c' est l' arreté du 31 janvier 86 qui impose :
soit une ventilation naturelle (si autorisée par ailleurs) de 6 dm² par place de stationnement
soit une ventilation mécanique de 600m3/h par place de stationnement, utilisable par les pompiers avec interrupteur à l' entrée du parking et cable résistant au feu (+ ventilateur aussi).

Le controle des teneurs en Nox, Co, Co2..n' est pas imposé, mais il y a une obligation de résultat de la part des constructeurs (au sens large: entreprises, architectes, promoteurs..). Dans le cas de ventilation mécanique, on associe souvent une petite vitesse utilisée 24h/24, ou une horloge (matin + soir, + cyclique dans la journée). Eventuellement couplage du ventilo sur le fonctionnement de la porte d' entrée (et ça donne de bons résultats)
Le controle de ces gaz n' est imposé que dans le cas des parcs soumis aux règles ICPE (en général 6000 m² et plus)

Pour revenir à nos moutons, si on est dans le cas d' une extraction mécanique simple vitesse, effectivement ça fait du bruit. C'est presque "normal". A mon avis il faut voir ça comme un problème de conception.
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michel21
Pilier de forums

288 réponses

Posté - 23 déc. 2007 :  10:06:28  Voir le profil
Phil34:
je parlais pour ma part d'un immeuble de 1979, donc antérieur à la règlementation que vous citez, que vous semblez connaître. Si vous connaissez la règlementation d'avant, c'est toujours bon à savoir.
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mandrake
Contributeur vétéran

103 réponses

Posté - 08 mai 2008 :  08:47:21  Voir le profil
Des nouvelles fraiches : cette question a été remise à l'ordre du jour lors de notre AG annuelle.

Résultat du vote des copro : ni étude ni travaux !

Fin de l'affaire. Merci à tous.
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