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Bonjour, l'AG de mi-janvier 2008 veux voter des travaux pour réfection des routes et des parkings à l'intérieur de la résidence.
Les routes sont du domaine "partie commune" donc il va de soit que tout le monde doit payer la réfection de ces routes et trottoir à l'intérieur de la résidence en charges générales si l'AG obtient la majorité.
Cependant, l'AG veux aussi mettre en charge générale les Travaux des parties privatives : Place de Parking (chaque copropriétaire paye une taxe foncière dessus comme pour l'appartement et la cave ces 3 lots font x d'un tantieme général).
1° question : Est-ce légal ? en effet pour ma part je ne vois pas pourquoi je devrait payer des dégradations (racines arbres ou autres) des places de parking (numérotée) n'appartenant pas à la copropriété mais étant des biens privatifs ? Pour ma part il me semblerais logique de proposer à chaque propriétaire des places de parking un devis (pour obtenir un prix compétitif) afin qu'on puisse faire les tvx pour uniformiser toutes les places ... simplement si un propriétaire refuse il n'y a pas lieu de l'imposer ces frais.
2° Dans quel texte légal puis-je trouver la réponse, afin d'étayer mon argument lors de l'AG.
3° Que penser alors de l'entretien des gouttières des boxes privatifs, charges générales ou à charges de chaque propriétaire de boxe ?
en ce qui concerne les parkings privatifs ,donc avec X tantièmes,il convient de vérifier ce qui est prévu au RC mais vous devez déjà les "retrouver" en charges générales communes pour certaines dépenses telles honoraires syndics,assurances et autres.
Si chaque appartement a un parking,notamment identique (même nombre de tantièmes)il semble logique que la répartition de la dépense concernant la réfection de l'enrobé des circulations et parkings (extérieurs)soit faite en fonction des tantièmes généraux; c'est la place qui est privative pas le sol (terrain)
Vous "parlez" de prix compétitif;vous n'obtiendrez certainement pas un meilleur prix avec un traitement séparé les circulations et éventuellement X places de parkings; c'est plutôt le contraire et encore sous réserve que vous trouviez une entreprise spécialisée dans ces travaux, pour revenir faire qq m2 d'enrobé
Nous étudions (AG en mars 2008)la réfection des circulations et parkings (privatifs,numérotés et 1 place 5/2020è par logement); il ne nous ait pas venu à l'esprit de faire une distinction entre les deux, pour les travaux
pour les boxes voir également le RC (peut être un chapitre dépenses bâtiment),mais il serait étonnant que cela soit par chaque copropriétaire,sinon pour la réfection de la descente E.P vous faites comment?,chacun en paie qq centimètres
en + pour info: devis du 12.12.2007 : décapage des parties dégradées et zones de raccordement-apport et mise en place de concassé 0/25 partiel - tapis d'enrobé chaud 0/10 110kgs/m2 12,70€ le m2 HT (TVA 5,5% naturellement)
Les dégradations des parkings privés sont semble t'il imputables en grande partie aux racines des arbres. Ces arbres ne sont ils la propriété de la copropriété ? Je ne vois pas d'anomalie à la prise en charge par l'ensemble des copropriétaires des dégats. Cordialement
Je suis d'accord avec Félix1930. (Une fois de plus!) Dans notre copropriété nous avons toujours appliqué cette solution, sans la moindre contestation, chacun participe à cette opération globale en proportion de ses tantièmes généraux.
Dans le cas de refection des sols des places nominatives de parking, comment pourrais-je faire pour faire réaliser des boxes ? Comment se répartiraient alors les charges ? puisque vous écrivez que ces la place qui est privative et non le sol alors qui devrait alors payer les boxes ? en effet il y des boxes et des places de parking dans la copropriété. Cdlt
Tvx parking privatif en vote AG charge générale ?
Forum fermé
Posté - 02 janv. 2008 : 22:38:05
