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bonjour je lis le plus souvent possible le forum et aujoudhui je vous pose mon probleme J AI ACHETE DEPUIS DEUX ANS DES BOX DANS UN BAT F QUI DANS UN COPRO DE SIX BATIMENTS .LE BAT F QUI CORESPOND AUX GARAGES ET QUI ETAIT DEJA CONSTRUIT AVANT LE CONSTRUCTIONS DES AUTRES BATIMENTS .EN 1957 . IL S AVERE QUE DANS LE BATIMENTS IL Y A CINQ LOCAL QUI ETAIT RESERVE AU POUSETTE ET VELO DANS LE RC IL EST ECRIT << ETANT ICI PRECISE QU IL EXISTE SUR CE TERRAIN DEJA UN CONSTRUCTION BAT F A USAGE DE GARAGE ----------------- AU NORD UN GARAGE AVEC ATTENANT ?CINQ LOCAUX DESTINES CHACUN A RECEVOIR LES VELOS ET POUSSETTES DES COPROPRIETAIRES DES IMMEUBLES <<
IL Y A AUSSI UN REPARTIRION DES MILLIEME POUR LES GARAGES ET LES LOCAUX VELOS ONT DISPARU ...DEPUIS CELA A DERAPE IL S ONT ANNEXES EN PARTIES PRIVATIVE AVEC SERRURES ET OCCUPATIONS ABUSIVES ETC ETC ET--- JUSQU AU JOUR ILY A EU UN DEGAT DES TOITURES ET LES OCCUPANTS RECLAME REPARATION QUE L ASSURANCE REMBOURSE ET NOUS OCCUPANTS DES GARAGES VOYANT LES CHARGES S ELEVENT ON S APERCOIT QUE CES GENS OCCUPE DEPUIS 1957 DES LOCAUX SANS CHARGES ET SANS MILLIEMES .ON A INTERPELLE LE SYNDICT PROFESSIONNEL ET QUI VOIT LA MERDE ET QUI PASSE SANS REIN DIRE APRES PLUS DEMANDE DE REGUL DE RC .. DEPLUS IL COMMENCE A TOUS REMPLACER LES SERRURES DES LOCAUX ET NOUS LES GARAGES PAYONT.. LES LOCAUS ET GARAGE SONT DANS UN MEME BAT F SANS RIENS AUS DESSUS NI A COTE .. MAINTENANT . 1 NOUS VOULONS QUE CELA CESSE ON VOUDRAIT RECUPERE LES LOCAUX POUR LE BAT F CAR ON PAYER DES CHARDES DEPUIS 1957 POUR EUX ET DEPLUS LA TAXE D AHBITATION ET FONCIERS L AUTRES SOLUTIONS C EST QUI REMBOURSE LES CHARGES PAYER EN PLUS AINSI T HAB ET T FONCIERES ETC ETC .. ET DEPLUS QUI RENTRE DES LE PAYEMENT DES FUTURS FRAIS DE TOITURE AMIANTES
JE SUSI OUVERT A TOUTES INFOS ET NOUS SOMMES DECIDE D ATTAQUE LE SYNDICT QUI FAIT LE MORT AVEC VOUS UN DES CAS SIMILIAIRE ET COMMENT FAIRE POUR RECUPERE CES LOCAUX POUR LE BAT F CAR LES GARAGES SONT TRES PETITE CAT LES LOCAUX ON PRIS 30 M 2 SOIT PLUS DE 2 METRES DE LARGES SUR 15 M DE LONG MER4CI D AVANCE
BONJOUR JE REVIENS SUR LE SUJET APRES PASSAGE VERS UN AVOCAT QUI N EN SAVAIT PAS PLUS QUE MOI..... L AVOCAT ME DIT QU IL PEUT AVOIR DES LOTS MENTIONNER DANS LE RC ET AYANT PAS DES MILLIEMES PRIVATIFS AFFECTENT MAIS ETANT COMPRIS DANS LES MILLIEMES GENERAUX .????? CE QUI EST BIZARRE C EST QUE CES LOCAUX FONT PARTIES D UN BATIMENT SPECIFIQUE OU IL N Y A PAS DE MILLIEME ET PAS DE TRACES DANS LES MILLIEMES GENERAUX.. POUVEZ VOUS ME DONNER PLUS INFOS OU CAS SIMILAIRE CAS LE SYNDICT M ENVOIE EN TOUCHE CAR LE PROBLEME LE DEPASSE ....A MOI AUSSI UN PEU MERCI
Pade, si vous ne voulez pas les foudres du modérateur écrivez en minuscules (c'est le pourquooi du Hurlez), ce sont les règles sur le net et c'est difficile à lire m^^eme si sur un portable c'est souvent plus pratique...mais sans doute ne le saviez-vous pas ....
non.je hurle pas mais je pense que vous avez compris notre deception. je sais que la question est longue mais j essaye d exposer les faits.
merci
nefer aurait mieux fait de vous expliquer que l'emploi des lettres majuscules sur la toile est considéré comme un hurlement, en raison des règles édictées par la "nethiquette".(voir les pages à ce sujet). Bonne continuation .
bonjour .j ai quelque nouvelle .j ai recuper les rc orignales et le rc modif . dans le rc orignal ..il est precise dans le bat f de 520 parts <garage> il y a cinq locaux a voccation DE LOCAL POUSETTE ET VELO pourchaque bat de A a F ....sans affectation de millieme ... dans le rc modif il est precise que le bat f est constituer de 24 emplacement de garage avec millieme consequent..de 520 parts donc il me parle plus de cinq locaux velos. mais la totalite de lot du bat gagare a bien 520 parts qui correspond bien a la surface .. le syndict mis a mal avec mes questions repond que ces milliemes sont reparties dans les charges communes ???bien qu il se rencompte du probleme .. pouvez vous me dire que faut il faire pour avance sur ces 30% de parts non repartie.. merci
je reviens sur les informations transmises. 1 vous indiquez que l'occupation "abusive" est constatée depuis 1957 (si j'ai bien compris: pas facile de lire lorsque l'on écrit en majuscule)
2 vous réagissez un peu "rapidement" quant au fait que vous payez des charges sur ces locaux depuis 1957 et que vous ne bénéficiez pas d'une jouissance sur les dits lots
3 vous parlez de RDC et de RDC modificatif sans indiquer les dates etc.
4 Il existe un terme juridique pour l'éventuel problème: usucapion
5 Il existe aussi un autre facteur juridique portant sur le temps (1957 2008): prescription
bonjour.j ai achete ces garages il y a deux ans.et dans la reunion de l AG il y avait un vieux homme qui reclamait depuis des annees et passait pour le ronchon de service ... j ai effectue des recherches pour avoir le rg pour le rg il a ete fait en 1957 et quand il ont liquide la sci de construction il ont vu qu il y avait un probleme au niveau des milliemes qui ont ete rectifies pour le bat F garage .mais ont pas regularise les locaux velos .en revanche de syndict a toujour soutenu qu ils etaient dans les charges communes depuis il met un bemol dans ces affirmations mais ne voie aucune solution ... le syndict attend que je bouge .. c est ce que je fait . merci
pb millieme et lots sur rc sans milliere ?
Forum fermé
Posté - 03 janv. 2008 : 17:52:33
