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Bonjour, J'ai fait un échange de terrain avec mon voisin et j'ai donc fait venir un géometre pour qu'il nous fasse un bornage, comme nous devons passer au notaire pour regulariser cet echange, il nous fallait les papiers du géometre, quand le notaire lui en a fait la demande, il a dit nous les avoir envoyé mais nous n'avons rien reçu, il a dit au notaire qu'il fallait les refaire et donc repayé, est-ce normal que je dois repayer des papiers que ne n'ai jamais reçu, ne doit il pas les envoyer en recommandé ?? merci de me renseigner
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C'est quoi cette histoire ? Il va quand meme pas vous faire payer une photocopie du plan d'étude qu'il a du garder en archive dans son étude ! Au pire, il refait une impression du plan qu'il doit avoir sur son ordinateur ! L'avez vous déjà payé ? Si oui, il faudrait que le notaire intervienne en votre faveur (celà peut jouer) Si non, adressez vous à un autre géomètre !
si géométre expert: appeller le conseil departemental ou regional de l'ordre
cordialement Emmanuel Wormser
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Bonjour, merci pour vos réponses, le géometre ne peut pas faire une photocopie car a l'étude il faut l'original, mais comme m'a dit le notaire ca ne lui fait pas trop de travail car il a le double, il n'a pas a retourné sur le terrain, mais je vais appeler le conseil de l'ordre des géometres, merci pour le conseil, par contre mon notaire ne peut rien faire, mais il m'a dit de ne pas me laisser faire !! merci a vous
S'agissant d'un échange de terrain avec le voisin, le document attendu par le notaire est, vraisemblablement, l'original du document d'arpentage - modificatif du parcellaire cadastral. S'il est perdu, cela nécessite effectivement de le refaire (chemise verte + dessin manuel sur extrait de plan), puis re-signature des échangistes, puis re-numérotation au Cadastre, puis re-expédition. Le surcoût est 2 heures en travail de bureau, ce qui devrait être supportable. De toute manière, le Géomètre est responsable de la livraison de ses documents. Le plus pénalisant risque d'être le délai de re-traitement. Comptez environ 15 jours.
Bonjour, oui effectivement c'est l'original du document d'arpentage qu'il me faut, j’ai donc téléphoné a l’ordre des géomètres comme vous me l’avais conseillé, il m’ont répondu que le géomètre n'était pas obligé d’envoyé ses papiers d’arpentage en recommandé mais que si il n’était pas conciliant, de lui dire que j'allais faire un courrier au conseil général de l'ordre des géomètres, je me suis donc rendu chez le géomètre cet après-midi, avec le sourire mais très ferme, en lui disant que j'étais de bonne foi, que je n'avais pas reçu ce document, et que si celui-ci était l'original et qu'il ne se refaisait pas aussi facilement, il aurait du me l'envoyer en recommandé, et que je ne payerai pas un centime de plus pour avoir quelque chose que j'avais déjà réglé. J’ai été agréablement surprise, après avoir quand pas mal insisté mais avec amabilité, je suis arrivé a ne pas repayé ce document, tout fini bien pour moi, je vous remercie pour vos messages qui m'ont bien aidé, merci à tous.
litige avec un géometre
Forum fermé
Posté - 07 janv. 2008 : 20:57:51
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