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annecr
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 Posté - 08 janv. 2008 : 11:07:07
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Bonjour
Membre du CS dans une petite copropriété constituée d'un immeuble de 5 étages et d'un pavillon, nous sommes confrontés au pb des propriétaires du pavillon (situé dans la cour (privée) de l'immeuble : ils doivent traverser le hall pour aller dans la rue, ils ont les mêmes poubelles que nous) qui ne paient pas leurs charges depuis 1 an 1/2 car ils estiment qu'elles sont trop chères (leurs millièmes ont pourtant été revus à la baisse il y a qqs années). Nous pensons qu'ils souhaitent sortir de la copropriété. Est-ce possible ? Que nous conseillez-vous ?
Merci et bonne journée
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Anne C |
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JPM
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Posté - 08 janv. 2008 : 13:47:16
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Il faut procéder d'abord au recouvrement des charges impayées.
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annecr
Contributeur actif
41 réponses |
Posté - 08 janv. 2008 : 15:32:47
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Merci pour votre réponse !
Et s'ils paient effectivement ces arriérés ? est-il possible de sortir de la sorte d'une copropriété alors que les propriétaires du pavillon sont contraints de passer par le hall de l'immeuble pour sortir dans la rue et se servent du local poubelles ? |
Anne C |
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JPM
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13591 réponses |
Posté - 08 janv. 2008 : 16:25:35
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Il est certainement difficile d'envisager une scission de cette copropriété. Il subsisterait de toute manière un droit de passage.
Pour avoir un avis formel, il faut consulter un géomètre expert.
Dans une petite copropriété comme celà, vous devriez arriver à vous mettre d'accord.
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lionelthomas74
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annecr
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Posté - 08 janv. 2008 : 17:09:53
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Merci beaucoup pour votre message très complet.
En fait, je suis copropriétaire depuis février 2007 et membre du CS depuis juin 2007. Je viens juste d'apprendre ce pb. En effet, notre syndic n'est pas vraiment actif sauf pour revoir ses honoraires à la hausse, d'ailleurs, nous lui avons envoyé une lettre à ce sujet et il vient de nous annoncer qu'il démissionne suite à cette lettre...
Je sais que le syndic a envoyé une lettre LRAR restée sans suite et a toujours refusé de rencontrer les copro du pavillon (je le répète, je viens juste d'apprendre cela !)
En ce qui concerne les millièmes revus à la baisse, j'ai vu ça dans le règlement de copropriété (que je n'ai pas sous les yeux)... si ça vous intéresse, je vous donnerai des détails plus tard...
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Anne C |
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lionelthomas74
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annecr
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41 réponses |
Posté - 08 janv. 2008 : 21:31:05
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| Non, c'est bon pour le syndic, il a démissionné dans les formes (3 mois de préavis)... nous avons jusqu'à fin février pour lui soumettre des devis (AG fin mars), nous avons contacté des syndics, et avons déjà deux devis... |
Anne C |
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lionelthomas74
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Posté - 09 janv. 2008 : 22:01:39
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 Bonsoir.
Ok pour le délai .
Cependant, le recouvrement des charges dues, c'est encore son boulot...
Une chtite question: Qui paye les charges dues par ces copros au syndicat en ce moment?
NB: Il est encore syndic jusqu'au début de l'AG où figure à l'ODJ: Désignation du syndic.
Un conseil à ce sujet: Ne le prenez pas comme secrétaire de l'AG!
Cordialement |
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annecr
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41 réponses |
Posté - 10 janv. 2008 : 09:24:26
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Je ne sais pas qui paye ses charges... nous avons une réunion entre copro ce soir, je poserai la question... Je suis encore abasourdie par la nouvelle ! encore un syndic peu recommandable...
J'ai bien l'intention de ne pas laisser le syndic être secrétaire de la dernière assemblée... j'ai consulté l'ARC là-dessus... J'espère que les autres copro seront aussi combatifs, j'ai l'impression qu'en général, les gens ont peur de leur syndic ou lui font trop confiance (et ne pensent ainsi pas qu'il pourrait faire des choses illégales ! : comme augmenter les charges en cours d'année de manière unilatérale comme l'a fait le nôtre ! certains autres copro m'ont dit "ah, ben non, quand même, il sait ce qui est légal ou pas, ce ne doit pas être illégal puisqu'il l'a fait"... tant de crédulité, ça me sidère) |
Anne C |
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Sortie de Copropriété
Forum fermé
Bonjour.
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