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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 10 janv. 2008 : 12:09:43
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Bonjour, nous avons voté en AG 2007 la pose d'un système VIGIK pour un montant total de 957 € TTC conformément au devis joint.
Or je m'aperçois que le syndic a ensuite facturé à la copropriété 2 000 € ( soit le double de la résolution / devis de l'AG).
Cette dépense est donc illégale puisque non conforme à la résolution de l'AG. Puis je m'y opposer ?? Le syndic doit il prendre en charge le dépassement ??
N.B : Je pense que le syndic & le prestataire ont oublié de mentionner qu'il fallait équiper deux portes (porte Immeuble + porte Video). Donc, le syndic &/ou le prestataire ont fait une erreur.
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 10 janv. 2008 : 16:40:25
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Vous payez votre quote-part sur les 957 €uros, conformément au vote de l'AG, en signifiant au syndic par RAR le non respect du vote de l'AG.
Qu'en pense le Conseil Syndical ?? Il aurait du suivre ce dossier, son role est de contrôler le syndic, en particulier de la bonne exécution des résolutions de l'AG par celui-ci. |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 10 janv. 2008 : 16:47:48
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OK mais le syndic va publier les comptes de l'année avec la dépense réelle.
Puis je bloquer cela ?? Qui va prendre en compte l'erreur / dépassement car les travaux ont été effectué et le prestataire payé ?? |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 10 janv. 2008 : 19:34:41
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L'AG a voté un budget de 957 € sur un devis précis, les appels de fonds auraient du se faire sur ce budget. Le Syndic ne peut appeler un budget supplémentaire sans vote de l'AG.
Lirs de la prochaine AG, le Syndic peut demander le vote du supplément de travaux, il devra alors justifier devant l'AG, pourquoi 1000 € de plus que le devis.
Si son explication n'est pas satisfaisante, l'AG peut rejeter ce supplément de 1000 €. Le Syndic devra alors régulariser ces écritures dans un délai que l'AG décidera ( 15 jours, 1 mois,...)
Son problème sera alors de faire marcher son assurance, ou de demander un avoir au fournisseur. Ce sera SON problème et plus le votre.
Le Conseil Syndical devra alors vérifier si le Syndic a bien appliquer le vote de l'AG, et recréditer le compte du syndicat des 1000 € de dépassement.
Que dit votre CS de ce supplément ?? est il justifié ou non (travx supplémentaires non prévisibles,..) ??
Le syndic ne peut vous réclamer que votre quote part des 957 € pour le moment. Si l'AG approuve le supplément, vous devrez payer votre part des suppléments. |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 10 janv. 2008 : 19:52:43
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S'il y a 2 entrées... Le devis et la résolution adoptée ne signifient-ils pas "par entrée" ?
Rien pouvant insuner qu'il faut donc réaliser ces travaux pour CHAQUE dispositif d'entrée ? |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 04 févr. 2008 : 22:39:52
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Philippe388,
Merci pour votre réponse détaillée.
Vous indiquez que le syndic peut demander lors de la prochaine AG le vote d'un supplément.
Merci de me confirmer que le syndic ne peut invoquer le vote d'un supplément en cours d'AG si la convocation ne fait pas l'objet d'une résolution en ce sens. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 févr. 2008 : 23:06:46
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il y a aussi une autra possibilité pour l'avoir connue il y a peu dans un immeuble avec Vigik : les badges qui seront ensuite refacturés individuellement .... pour mémoire c'était des montants à peu près équivalents en €, mais avec les badges, pour une 50aine de lots et les badges étaient assez chers (2 environ par lot)
cela pourrait-il venir de là? |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 21:12:03
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Océan,
Non l'erreur vient du fait qu'il a fallu équiper deux portes.
Mais peu importe la raison justifiée ou non.
Au bout du compte, le syndic a dépensé le double du montant de la résolution de l'AG. En clair, il a outrepassé son mandat.
A+
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 21:26:38
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bonsoir
vous êtes de très mauvaise fois, château :
le syndic a présenté un devis d'un certain montant pour une porte
si le travail est fait sur deux portes et bien vous devez payer le prix du devis multiplié par deux
quelle mentalité ......... |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 23:24:35
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air jordan,
La résolution et le devis votée en AG ne mentionne pas le nombre de portes. Il mentionne un cout total pour l'installation du système VIGIK.
Les copropriétaires ont donc voté ce montant total.
Je ne vois pas comment le syndic peut faire un appel de fonds du double du montant voté en AG.
Mon interprétation personnelle est que le syndic ou le prestataire ont fait une erreur en présentant ce devis ou cette résolution.
Mais si le syndic avait fait voté la résolution correcte, soit une dépense du double - comment pouvez vous savoir que les copropriétaires auraient accepté ???
La mauvaise foi est de présenter une résolution de 10 000 euros, de dépenser le double et d'imaginer que les gens auraient voté pareil.
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 23:28:41
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Citation :
Initialement posté par chateau
La mauvaise foi est de présenter une résolution de 10 000 euros, de dépenser le double et d'imaginer que les gens auraient voté pareil.
non château, la mauvaise fois,c'est nier l'évidence;
vous auriez pu poser la question en AG,
vous auriez pu analyser le devis et en parler en AG,
que fait votre cs pour ainsi demander des devis et ne même pas en contrôler le contenu ?
que voudriez faire ou que cherchez vous ?
le syndic, pas plus que la société ne prendront ce travail en plus à leur charge. |
Edité par - air jordan le 05 févr. 2008 23:29:19 |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 06 févr. 2008 : 23:46:07
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Air Jordan, vous n'êtes pas sérieux. Je reçois une convocation pour une AG avec une résolution soutenue par un devis.
Et d'après vous - moi qui ne connait rien au système VIGIK - je dois imaginer que le devis est erroné et que le syndic s'est trompé ?? Je dois imaginer que le syndic et le prestataire se sont trompés dans le nombre de gonds, de clés, de portes, de serrures, ...
Je suis un simple particulier et je dois mettre en cause le devis d'un prestataire et le professionalisme du syndic.
Ce qui est amusant dans votre réponse c'est qu'il vous parait normal qu'un syndic puisse engager des dépenses qui ne sont pas conformes au résolution votée en AG.
Je vous invite à lire la réponse de Philippe388. Elle me parait à la fois plus respectueuse de mes questions et plus compétente. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 00:01:37
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Citation :
Initialement posté par chateau
Et d'après vous - moi qui ne connait rien au système VIGIK - je dois imaginer que le devis est erroné et que le syndic s'est trompé ?? Je dois imaginer que le syndic et le prestataire se sont trompés dans le nombre de gonds, de clés, de portes, de serrures, ...
mais il vous appartient en votre qualité de copropriétaire de vous renseigner, de poser les bonnes questions !
vous auriez pu vous renseigner sur ce système vigik
vous avez internet, votre cs..... à votre disposition
comprenez bien une chose : si vous copropriétaire , ne lisez pas convenablement les convocations, n'analysez pas correctement vos comptes, les devis, bref tout en détail, alors qui le fera ?
si vous ne vous préoccupez pas de votre copro, il ne faut pas compter sur votre syndic pour pallier à votre manque d'implication.
enfin pour le vigik : vous avez un devis de, mettons, 300 euros, pour un vigik.Vous avez 9 portillons dans votre copro, si le devis est validé en ag, il le sera pour tous les portillons et pas seulement un seul.
votre argumentation ne tient pas un seul instant
je pense même que vous vous en êtes rendu compte en Ag mais n'avez rien dit du tout , ce pour des raisons diverses et variées ....... |
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mdeweerd
Pilier de forums
528 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 10:57:15
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Le syndic est présumé de bonne foi.
Le problème est que quand on pose les bonnes questions on passe pour un ch... , et les autres co-propriétaires ne vous suivent pas.
Dns votre cas, il est possible que le syndic arrive à convaincre que si cet dépense supplémentaire n'est pas apporvouz, que cela engrendre des problèmes pour la copro (dépenses judiciaires, ...) et que les copropriétaires pour éviter ces problèmes préferent dépenser quelques dizaines d'euros de plus (compte individuel).
J'ai encore un AG ce soir ou je vais revivre cet expérience... |
Les réponses sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas leur auteur. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 20:00:05
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airjordan Citation :
le syndic a présenté un devis d'un certain montant pour une porte
si le travail est fait sur deux portes et bien vous devez payer le prix du devis multiplié par deux
airjordan : l'AG a voté un montant de 957 €. Le Syndic doit vérifier les devis ( c'est son boulot) et informer l'assemblée qu'il y avait un doute sur le nombre de portes.
De toute manière le syndic n'a pas respecté le montant voté, il aurait du informer le CS et les Copros. Si ce devis était pour une porte, un seule porte aurait du être équipée, ou aucune.
airjordan :Citation :
le syndic, pas plus que la société ne prendront ce travail en plus à leur charge.
Le fournisseur n'est pas en cause, mais bien évidemment le Syndic.
Chateau, 957 €uros votés, vous payez vos charges sur les 957 €uros.
Une question : êtes vous certain que le devis est pour une porte seulement ?? |
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chateau
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 23:31:07
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Philippe388, merci encore pour vos éclaircissements.
après re-vérification du devis - celui ci indique clairement la pose sur deux portes.
Donc l'erreur ne vient pas de la comme je le pensais initialement mais d'un dépassement du devis.
D'autre part, le devis était de 957 € TTC (avec une option supplémentaire de 228 € HT).
Le syndic a fait un appel de fonds de 1614 Euros pour les travaux auxquels il a ajouté ses honoraires 73 euros et les badges 334 euros.
Il y a donc dépassement de devis. Mais autre petite question - la résolution en AG aurait elle du mentionner les autres frais ou se limiter au seul frais du prestataire comme cela a été fait ??
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 08 févr. 2008 : 17:41:34
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chateau Citation :
D'autre part, le devis était de 957 € TTC (avec une option supplémentaire de 228 € HT).
Le syndic a fait un appel de fonds de 1614 Euros pour les travaux auxquels il a ajouté ses honoraires 73 euros et les badges 334 euros.
Comme je le soupçonnais (expérience personnelle)le devis correspondait à 2 portes pour 957 €.
Mais alors pourquoi la facture est elle supérieure au devis ??
Qu'elle somme a payé le syndic à l'artisan ? avez vous vu le montant payé ?
Pourquoi les badges n'ont pas été prévu au devis ?? ceci aurait du être proposé aux votes et faire parti du devis.
228E pour quelle option ??
Le Syndic a commis une faute, et le CS aurait du demander au syndic des précisions sur ce devis assez flou.
Le syndic a bien pris des honoraires sur une facture de 2000€, alors qu'il n'aurait pas du commander ceci, devis voté en AG de 957€, pas un Euros de plus. Le CS doit donc contester le supplément de travaux, les honoraires.
Le Syndic ne peut donc pas vous réclamer les appelsde fonds sur un devis au dela de votre quote part des 957€ réellement votés.
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Dépenses non conformes à résolution AG
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