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19chantal91
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  15:39:02  Voir le profil
Bonjour,
Nous venons de changer d'assureur et un copropriétaire me demande pourquoi payer une assurance pour notre impasse. Nous sommes assurés en reponsabilité civile. Je lui ai répondu qu'il vallait mieux être assuré et que c'était sûrement imposé par la Loi.
Y a-t-il en effet une loi qui nous oblige à avoir une assurance ?
Merci de vos réponses.
Cordialement
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jjrousseau
Pilier de forums

238 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  16:36:45  Voir le profil
Vous allez vous faire gronder, le sujet a été traité plusieurs fois, je vous mettrais bien les liens mais je sais pas faire, Quand Champagne passera par là, comme il est gentil et que vous ètes nouvelle, il le fera surement. S'il pouvait en même temps me donner le mode d'emploi pour insere un lien.......

Edité par - jjrousseau le 10 janv. 2008 17:04:48
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19chantal91
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  18:05:41  Voir le profil
très bien merci je vais chercher, faute de me faire gronder.

a+
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champagne
Pilier de forums

520 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  19:07:22  Voir le profil
Bonne année de ...bonté : il n'est fait aucune obligation d'assurance à une A.S.L.
Cependant voyez nos arguments :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=31792

Mode d'emploi pour coller le lien :
Clic droit de la souris copier sur le titre du sujet déjà traité sur Spécial A.S.L.
Retour au sujet en cours avec réponse :clic droit de la souris coller le lien .

Pour certains, certes le plus long c'est de chercher , alors si une âme charitable voulait bien - voir post rétrocession espaces communs -.

Edité par - champagne le 10 janv. 2008 19:49:20
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jjrousseau
Pilier de forums

238 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  19:45:13  Voir le profil
Chantal,

Qu'est-ce que je vous disais...

Si vous ne savez ou vous assurer çi-dessous pour 22 lots et 90 euros/an nous avons RC et PJ

http://www.smacl.fr/dos-associations/assurances-associations-locales.html

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19chantal91
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  21:46:29  Voir le profil
MERCI beaucoup pour vos réponses.
Nous venons de changer d'assurance, on était chez Aviva 201 € à l'année et maintenant AXA 147 € pour RC et ça n'a pas été facile de trouver un nouvel assureur.
On verra l'année prochaine pour savoir si on change mais je pense qu'il vaut mieux être assuré comme il a été dit sur le forum.
a+
Chantal

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seon
Contributeur vétéran

195 réponses

Posté - 22 janv. 2008 :  13:37:02  Voir le profil
jjrousseau, vous avezl'air bien renseigné et j'en profite pour vous poser une question complémentaire

la RC couvre-t-elle obligatoirement la RC des salariés de l'ASL ? nOUS VOULONS PRENDRE UNE PERSONNE pour entretenir les espaces verts. nous voulons que les dommages qu'elle peut occasionner soient couverts.

apparemment notre RC ne le prévoit pas.

où pourrions nous trouver une telle assurance ? quel coût faut-il compter ? nous sommes une ASL de 15 lots en lotissement et avons 3 espaces verts. notre salairé travaillerait 39 h dans l'année.

merci

CYBELE
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jjrousseau
Pilier de forums

238 réponses

Posté - 22 janv. 2008 :  15:40:29  Voir le profil
Je ne sais pas, voyez vos conditions d'assurance.

Je trouve que vous vous compliquez bien la vie dans pour pas grand chose et que les risques pris sont démésurés pour le profit retiré.

Votre salarie devrait se déclarer en micro entreprise vous seriez dégagé et il pourrait en toute légalité travailler ailleurs.

Nous avons 3 espaces verts (1000 m2 en tout) une trentaine d'arbres, pour la tonte, l'entretien des arbres (pied et taille) ramassage des déchets à chaque passages et 10 passages pour l'année 660 euros TTC.

Vous comprenez on va pas se compliquer la vie..........

Edité par - jjrousseau le 22 janv. 2008 15:41:33
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