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fleursoleil
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  16:46:03  Voir le profil
bonjour toutes et tous

nous sommes une petite cité de 4 fois 2 logements
l'ancien propriétaire de ces 8 logements était dans un syndic coopératifs

lorsque j'ai acheté en mars 2007 j'ai immédiatement écrit au syndic en disant que je ne voulais pas de syndic (c'était le notaire qui m'avait dit de faire ça)
nous avons reçu un recommandé il y a 2 jours nous disant que l'assemblée aurait lieu le 5 février
ma question est la suivante

nous voulons un syndic bénévole
mais pourrons nous avoir puisque nous ne sommes que 2 par maisons
un syndic bénévole par lot de 2 ?
(je ne sais pas si je me fais bien comprendre)
par exemple moi et ma voisine pas de soucis nous sous entendons trés bien je ne sais mm pas que qu'un syndic aurait à payer on cherche mais on ne voit pas
par contre si il faut un syndic pour toute la cité soit les 8 logements c'est + embétant
et incohérants aussi car dans cette mm cité il y a des maisons de 2 comme nous qui se gère seul sans syndic mais eux ayant acheter il y a lontemps n'ont pas reçu cette lettre

merci de vos réponses
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beau-soleil
Pilier de forums

391 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  17:08:49  Voir le profil
Bonjour,
Pour information, syndicat coopératif est aussi bénévole. La différence se situe au niveau du renouvellement ou de la démission du Président.
En effet, dans la forme coopérative, la démission du président ne nécessite pas la convocation d'une AG pour élire un remplaçant. C'est un membre de l'équipe élue qui officie.
L'acte notarié précise-t-il que vous êtes en copropriété?
Existe-t-il des parties communes entre les différents bâtiments, cour, branchements, parking, etc..............?
Bonsoir

Jean-Marie
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fleursoleil
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 10 janv. 2008 :  17:51:54  Voir le profil
je ne savais que syndic coopératif voulait dire bénévole (je me suis tromper)
je parlais d'un syndic cher qui est dans une agence

l'acte notarié dit que l'on est en copropriété

non il n'esixte pas de partie commune entre les logements de la cité
nous avons en commun uniquement la toiture, et le façades avec la propriétaire de dessous

et ainsi de suite pour les autres lot de 2

ce que je voudrai c'est continué notre entente avec ma voisine du dessous et c'est tout si un jour il y a un ennui de toiture pas de problème on paiera à 2
si un jour on veut faire les façades on paiera à 2
puis c'est tout
je suis obligé de former un syndic bénévole ou pas à votre avis ??
si oui est ce que par lot de 2 un syndic par lot de 2
mais que disent les lois vous qui les connaissez à 2 à peine est ce obligatoire ???????????????????
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beau-soleil
Pilier de forums

391 réponses

Posté - 11 janv. 2008 :  07:00:21  Voir le profil
Bonjour,
Votre notaire doit être en mesure de vous dire si vous pouvez vous "extraire" de la copropriété.
Si vous êtes dans une copropriété il doit y avoir un conseil syndical.
Contactez le.Portez-vous candidate et participez ainsi à la vie de la copropriété.
Engagez une démarche auprès des autres propriétaires afin de savoir s'ils sont satisfaits de cette gestion.
Dans la négative, proposez la formule du syndic coopératif en précisant qu'il faut consacrer du temps.
Je pense que vous devez avoir un chauffage individuel, une production d'eau chaude individuelle, pas d'employé (entretien des escaliers par exemple)
Dans ces conditions la tâche de syndic coopératif est relativement simple. D'autant plus que vous n'êtes, certainement pas soumis à la comptabilité double
Bonne journée

Jean-Marie
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lionelthomas74
Pilier de forums

529 réponses

Posté - 11 janv. 2008 :  09:17:16  Voir le profil
Bonjour.

Vous avez acheté dans une copropriété.

Vous avez donc un règlement de copropriété, auquel il faut vous soumettre (comme les autres ).
Ceci vous crée des droits....et des obligations.

Vous avez du recevoir aussi l'etat descriptif de division qui ( en gros) stipule qui possède quoi.

Concernant l'AG du 5 février, vous êtes libre d'y aller ou pas.

Enfin, concernant une éventuelle sortie de la copropriété: consulter à "scission de la copropriété".
Ceci se fait dans des formes juridiques précises ( votes, entre autres) et cela a un coût.

Enfin" Moi et ma voisine, nous nous entendons très bien" ne tient pas la route.
En effet, vos voisins peuvent déceder ou déménager et vous pouvez tomber sur les personnes moins sympatiques...
Et pour information: la copropriété, c'est à partir de deux LOTS.
Par exemple: Vous vendez votre garage, ce sera un copropriétaire de plus qui aura son mot à dire à l'AG...


Pour conclure: votre notaire est un gros nul...en vous conseillant d'écrire au syndic que vous ne vouliez pas de syndic...
En copropriété, seule l'AG décide.

Cordialement
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 11 janv. 2008 :  18:23:01  Voir le profil
Effectivement, ce notaire me semble un peu "léger" dans cette affaire ...

Fleur ... Vous avez acheté dans une 'copropriété'.
Dans une copropriété la collectivité des 'copropriétaires' est regroupée dans un "Syndicat de copropriétaires" dotée de la 'personnalité juridique'! C'est un groupement particuoier, qui est le frère des groupements "association" ou "Société", eux aussi "personnes juridiques".

Le syndicat est administré par un "syndic", son représentant légal (son gérant), désigné par l'AG du syndicat.
Ce syndic un "professionnel" ou non, les textes ne font aucune distinction, les 2 pouvant être rémunérés.

L'AG du syndicat désigne encore son 'conseil de surveillance', le "Conseil syndical", composé de copropriétaires chargés de controler la gestion du syndic.

Le syndicat peut adopter la forme "syndicat coopératif" (c'est vootre cas !)
Le syndicat est alors géré par une équipe de copropriétaires, désignée par l'AG, le 'conseil syndical coopératif', équipe qui désigne en son sein le syndic. On parle alors de "président syndic", qui est donc un copropriétaire, lequel ne peut être rémunéré.

Tout ceci s'applique aussi bien dans les copropriétés horizontales (pavillons) que verticales, les textes étant :
- Loi du 10.07.1965 modifiée
- et son décret d'application du 17.03.1967 modifié.
- votre RDC, réglement de copropriété.

Edité par - gédehem le 11 janv. 2008 18:37:10
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fleursoleil
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 13 janv. 2008 :  16:47:42  Voir le profil
merci beaucoup pour vos réponses
excusez moi de ne pas l'avoir fait de suite

vos réponses sont importantes pour moi elles m'éclairent énormément je vous en remercie encore

le 5 j'irai a cet assemblée

vous avez raison de dire que mon notaire est nul
j'ai déjà eu l'occasion de vérifier ces dires sur le forum en comparant la réponses de 2 notaires (c'était un autre sujet) et vous m'aviez aidé

je vous tiendrai au courant
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