| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
did563
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 16 janv. 2008 : 17:53:38
|
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un lot (sur 3) et nous sommes 2 copros. Mon voisin est assez détaché des questions "administratives" donc nous allons opter pour un syndic bénévole (moi probablement).
Le problème c'est que je ne sais pas par quel bout prendre le sujet. La copro était inexistante jusqu'à mon achat donc tout est à faire et les questions nombreuses :
- Une copropriété doit-elle avoir un nom? Si oui comme le lui attribuer?
- Comment ouvrir un compte bancaire, que faut-il comme pièces?
- L'AG doit désigner le syndic bénévole je suppose. Où doit être enregistré le fait que c'est moi qui m'en occupe?
....
Bref si vous pouvez m'aider à me mettre sur les rails cela me serait très utile!
Merci d'avance,
Did
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 janv. 2008 : 20:27:30
|
comment a été crée cette copropriété?
est ce une construction neuve ? |
Signaler un abus  |
|
|
did563
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 16 janv. 2008 : 20:32:42
|
Non, c'est une maison dont les niveaux ont été séparés. Dans mon cas ce sont les combles qui ont été transformés en appartement.
Lors de la signature de l'acte définitif le propriétaire (devenu copropriétaire) a fondé la copro dont nous n'avons tjs pas reçu le règlement (dixit le notaire c'est normal, il faut que ce soit publié avant). |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2008 : 20:41:41
|
Il faudra expliquer à votre notaire que dans un tel cas l'acquéreur doit avoir connaissance du règlement de copropriété avant l'achat.
Le propriétaire voulait vendre des combles ?
Il devait faire établir un état descriptif et un règlement de copropriété avant tout  . Vous auriez d$u avoir connaissance de ces deux documents avant l'acquisition.
Il y a véritablement un scandale des petites copropriétés de ce genre qui apparaît insidieusement et les Chambres de notaires devaient voir un peu la question.
D'autant qu'ici la division maison / combles !!!! C'est le bouquet !
|
| Signaler un abus |
|
|
did563
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 16 janv. 2008 : 22:06:30
|
Je n'ai peut-être pas été claire, je parlais de la création du syndic et de la gestion d'une petite copropriété.
Le jour de la signature on nous a lu le règlement; les combles transformées en appartement ne posent aucun problème puisqu'il y avait eu changement d'affectation du bien au préalable et que l'accès est indépendant du reste de la maison.
Ma question porte vraiment sur la gestion proprement dite de la copro. |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 09:19:57
|
| did563: lors de la mise en copropriété c'est l'ancien monopropriétaire qui nomme le syndic....qui être ratifié par une AG (prenez connaissance de la loi de65 et du décret de67) |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 10:21:55
|
did563, voyez ce sujet sans doute proche du votre :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=63942
Si le 'syndic provisoire' n'a pas été désigné par le mono-propriétaire, il faut faire une autoconvocation d'AG par les 3 et aborder les questions nécessaires au fonctionnement de votre syndicat de 3 membres. |
| Signaler un abus |
|
|
did563
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 18:01:23
|
Ben non, il n'a nommé personne donc on va prendre l'option autoconvocation...
Merci pr votre aide, le topic que vous m'avez donné est exactement ce que je cherche.
Une petite question cependant encoer :
Le second coproprio possède 2 lots : un à son nom et l'autre au nom de sa sté (il est dentiste). Pour les autoconvocations, il doit en signer 2? |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 18:24:39
|
OUI, une en qualité de copropriétaire, l'autre en qualité de gérant de la Ste, du moins si c'est lui le gérant ou son représentant ...
Noter que ce copro n'a pas 2 lots mais 1 seul, le sien ...
L'autre est propriété d'une autre "personne", la Ste X, dont il serait ou non le représentant.
Il y a donc 3 copropriétaires : vous, lui et la Ste.
Pour les AG, vous ne pouvez la présider. C'est donc lui qui sera pdt, vous secrétaire.
Si vous vous sentez seul en face de lui, vous pouvez donner mandat à un 'copain' (ou une) qui votera en votre nom, et vous serez secrétaire en qualité de syndic puisque personne d'autre ne pourra être président (sauf votre ami(e) mandataire si l'autre proprio le veut bien )..
Vous avez suivi ? ....  
|
Edité par - gédehem le 17 janv. 2008 18:30:30 |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 21:10:25
|
Hum ... 
Le syndic, en qualité de syndic, peut certainement être présent à l'AG ne serait-ce que pour présenter les comptes .....
Did syndic-copropriétaire qui donnerait mandat peut certainement participer l'AG..
Quant au mandataire, qu'il soit l'amie, le jardinier ou l'oncle d'amérique, il n'est en aucun cas "préposé du syndic" et n'a comme interet à défendre QUE ceux de son mandant !!!
Sur le reste, les petites copropriétés de 2 ou 3 sont une plaie car les textes sont inadaptés à ces petites strctures. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Copropriété nouvellement créée, comment procéder?
Forum fermé
