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J'ai bien regardé dans les différents messages avant de vous exposer mon problème : je n'ai vu de point commun avec mon affaire.
Voilà, je viens de recevoir de mon anciennne propriétaire les comptes de charges des 2 dernières années enfin acceptées en AG. Je dois apparemment lui verser une somme complémentaire par rapport aux provisons déjà versées. Mais je voudrais une explication : Comment est calculé les charges par tantièmes ? Voici mon ancien appartemment :
BAT ETAGE TYPE DE LOT TANT. GENER
A RDC Appartement 150 E S/S Cave n° 2 1 S/S Parking n°9 13 Parking extérieur 6
Charges géné div 70.408,38 186 1068.76 € Charges bat A 2427.61 71 172.36 € Charges bat E 4084.41 5 17.40 € Charges sous/sol 14182.51 105 393.94 €
Je ne comprends pas ces tantièmes supplémentaires ?
De plus, ce sont des frais (à partir de charges bat A) entièrement récupérables au niveau des charges locatives : la propriétaire n'a aucune quote part dessus.
J'ai redonné à ma propriétaire à sa demande, le règlement de copropriété après avoir quitté cet appartement, puis-je dans ce cas le redemander au Syndic pour vérifier ? Enfin et dernière question, je suis en litige avec ma propriétaire pour le calcul du dépôt de garantie : je passe devant le juge de proximité le 25 février 2008 : puis-je alors rajouter le litige des charges locatives dans ma convocation ?
Citation :Comment est calculé les charges par tantièmes ?
en fait et schématiquement le syndic entre chaque facture dans la comptabilité pour la totalité et ventile la dépense en fonction des tantièmes de chaque lot.
une facture d'un entretien de 100 euros par exemple. Le total des lots font 1000 (encore un exemple) si votre lot loué représente 25/1000°, le syndic imputera 25/1000 de 100 euros sur le compte de votre lot, soit 2,5 euros. si cet entretien est locatif, ce sera le montant que le locataire doit payer pour la période concernée.
2 facons de vérifier les tantièmes: 1) sur le RC, (= règlement de copro) dont vous auriez dû avoir recu copie en signant le bail, 2) sinon, le bailleur doit vous fournir avec sa demande, le document émis par le syndic ==> là-dessus, figurent les tantièmes exacts du lot du copro (votre bailleur) et la participation du copro pour les différentes charges. Vous pouvez donc vérifier vous-même si vous payez bien ce que vous devez.
Oui merci : mais ce que je voulais savoir c'est pourquoi des tantièmes sont réjoutés ?
Je paye les charges sur 186 tantièmes (correspondant à tout l'appartement) Je paye d'autre charges sur 71, 5, 105 tantièmes supplémentaires, d'où ils proviennent ? Et comment puis-je les vérifier ?
sur le RC uniquement ... car il y a différents types de charges dans une copro. et les tantièmes alloués au lot pour un type de charge (chauffage par exemple) peuvent varier des tantièmes pour le meme lot pour un autre type de charges.
voilà pourquoi vous avez plusieurs montants différents.
lemieux etant de redemander copie du RC concernant le lot et les différentes charges.
mais à 1ere vue, le syndic ne se trompe pas (en general) sur cette repartition. Mieux vaut vous concentrer sur les charges qui vous sont comptabilisées et les verifier avec le decret sur les charges locatives.
Besoin d'explications concernant les tantièmes
Forum fermé
Posté - 20 janv. 2008 : 17:55:35
