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Je réside dans une copropriété disposant d'un espace vert arboré et régulièrement entretenu. Des bancs sont disposés à l'ombre de platanes ou autres arbres. Malheureusement, la quiétude de ce lieu est perturbée par les innombrables déjections canines (solides et liquides) et les enfants rentrent souvent avec leurs vêtements souillés. De plus, les odeurs d'urine de chiens n'incitent guère à occuper les bancs. Si certains font preuve de civisme en ramassant les déjections de leur chien, la majorité détourne la tête au "moment fatidique". Ma question est simple : Y a-t'il un texte (lois, décret, arrêté) réglementant la cohabitation (ou même l'interdisant !) entre enfants et animaux dans un lieu qui, bien qu'étant dans une résidence "privée", est quand même à la disposition de tous les copropriétaires ?
Mes recherches avec différents mots-clés sur Légifrance n'ont rien donné.
Je crois que la reponse se trouve dans le réglement de copropriété. Si il est muet, alors les animaux ont le droit de se promener là ou leurs maitres les emmènent ensuite, comme vous dites, c'est une regle de civisme de faire faire les besoins de ses animaux dans des endroits prévus à cet effet. demandee deja au syndic de rappeler a la copro les regles de bienséances et que nos meilleurs amis du monde n'ont pas a souiller les espaces verts. ensuite, demandez à mettre à l'ordre du jour l'installation d'espace pour que les chiens puissent se soulager autre part qua dans le bac a sable ou vont jouer les enfants. Enfin, solution plus radicale, acheter de la mort aux rats, faites tremper des morceaux de viandes et disperser dans la copro. apres quelques vomissements de leur animaux, les copros feront plus attention. Mais ce qui est triste, c'est que ce sont les animaux qui vont trinquer et non pas les maitres. autre solutions : reperez qui fait chi.. son chien n'importe ou, ramassez et deposer devant la porte du maitre ou sur sa voiture
Citation :alors les animaux ont le droit de se promener là ou leurs maitres les emmènent
Les chiens ont bien sur tous les droits de faire ou les maitres les emmènent, tous les droits de manger un ou deux enfants en passant dans le bac à sable.
Si l'on compte sur le civisme des propriétaires pour faire avancer les choses, il sera préférable de goudronner l'ensemble du jardin, ou d'un coup de jet d'eau suffira nettoyer les M....
Les propriétaires sont tenus de tenir leur chien en laisse, de ramasser les crottes de leur chien, de ne pas effrayer les enfants avec leur molosse,...
Nous avons également un gros problème avec quelques copros dans notre bois fermé de 2 ha; un copropriétaire possède 7 chiens totalement en liberté dans la copro. PLusieurs courriers lui ont déjà été adressés, mais sa réponse est la suivante " ne m'emmerdez pas ou je lache mes chiens ", plusieurs de ces chiens pèsent plus de 40 kgs. Alors, que vient faire le civisme la-dedans.
De plus plusieurs plaintes ont été déposées, sans suites. On attends certainement le premier enfant agressé ou mordu, ou le premier bébé tué pour que la Police intervienne, et pour que les journalistes fassent une nouvelle, avec un pitbull, pourtant très gentil, qui a bouffé son propre maitre, ou l'enfant de celui-ci!!!
On entend souvent parlé de " principe de précaution ", !!!!!
Le civisme est une notion totalement étrangère aux gens qui laissent leur chien faire ses besoins n'importe où. Faire appel au civisme dans ce cas est donc voué à l'échec. Ca peut paraître abrupt, comme point de vue, mais c'est un fait! Quelqu'un qui laisse tranquillement son chien faire sa crotte n'importe où et pisser dans tous les coins ne se soucie pas de ses voisins! Et qu'on ne vienne pas me dire qu'il ne se rend pas compte de la pollution et de la gêne que cela engendre! En fait il s'en fiche, tout simplement! Une seule solution: faire modifier le règlement! Celui de la résidence où je suis locataire est clair à ce sujet. Je cite de mémoire: "Les animaux de compagnie sont seulement tolérés, sous réserve qu'ils ne soient ni bruyants, ni dangereux, ni malpropres." Suit un petit paragraphe faisant obligation aux propriétaires d'animaux de ne pas les laisser faire leurs besoins n'importe où, mais uniquement dans les caniveaux. L'agence immobilière qui gère les logements locatifs inclut un exemplaire du règlement aux dossiers de demande de location. Chaque nouveau résident est donc au courant du règlement intérieur. C'est malheureux, mais en collectivité c'est comme ça: beaucoup de gens se permettent tout et n'importe quoi en jouant sur le fait que ce n'est pas explicitement interdit. Alors c'est vrai que le règlement intérieur de notre résidence peut paraître un peu lourd, mais au moins ça nous évite un certain nombre de désagréments!