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bonjour, tout d'abord merci pour tout ceux qui participent à ce site, c'est une source intarissable d'infos. je suis dans une copro de 5 apt établie en syndic bénévole(nous dirons Mme S)depuis la création soit avril 2005.J'ai assisté le syndic pour les comptes et AG ayant auparavant été "trésorière"d'une copro de 34 apt. Mme S. m'a recemment appelée au secours car en pleine dépression depuis plusieurs mois elle a largement négligé les comptes du syndic(les siens aussi d'ailleurs). après avoir épluché le peu qu'elle a pu me transmettre, je découvre des frais de relance de factures et pire...des impayés de charges : le comble : c'est elle qui n'a pas payé...et qui a fait un peu n'importe quoi. ses trois ans arrivent à terme et sa démission va sans dire; je compte me présenter mais je voudrais avoir vos conseils sur la situation :dois je d'abord tenter de clarifier les comptes pour faire une AG correcte ou bien dois -je (je suis conseil syndical) faire convoquer une AG extraordinaire pour exposer la situation aux autres coprop.? je sais que vous aurez sans doutes des tas de questions pour mieux apprehender la situation, j'ai volontairement expliqué brièvement pour ne pas faire trop long. d'avance merci pour vos réponses et vos lumières, je me renseigne aussi un peu partout (livres, sites..) laurence
Bonjour, je suis etonné qu'en 3 ans, personne n'ait rien remarqué sur les comptes : impayés vis a vis des fournisseurs et non paiment des apples de charges.. Bref, si cela n'a jamais ete fait, vous pouvez essyé de tout reprndre a 0 depuis Avril 2005: - quels sont les appels de charges prévus et qui a payé ou pas --> ca vous permettra de savoir quels copro et en retard ou pas. - ensuite, faire l'etat de sleiux de toutes les factures recues et qu'elle sont celles qui restent à payer.
Puis convoquer en urgence une AG pour tout remettre au propre : total des provisions : Montant A ttoal des dépenses jsuq'au 31/12/2007 : Montant B
Regul a faire = delta Montant A - montant B -qui peut etre psoitif ou négatif)
Puis en fonction des dpénses de l' année derniere (hors travaux), etablir un budget, le diviser par 4 pour avoir le budget trimestriel et ensuite, faire la répartition par copro.
Dejà, si vous arrivez à çà, vous aurez bien avancé.
PS : Normamemelrn, (Montant A- appel non payés par copro) - (Montant B - factures non encore payée) = solde sur le compte bancaire.
re bonjour, et merci kerso4 comme je l'ai dit j'ai expliqué brièvement. pour 2005 et 2006 j'avais vérifié avant les AG et les comptes sont ok quoique mal faits. la dépression a commencé en 2007...d'après mes calculs il ne manquerait que les provisions de Mme S. et sans doute un autre copro(il manque des relevés de banque).j'ai bien peur qu'en fait Mme S.n'ait encaissé le chèque sur son propre compte et je vais essayer d'en savoir plus avant de semer la zizanie. j'ai fait l'état des lieux et réglé les factures impayées de 2007 (nous avions prévu heureusement ! pour que que je puisse etre signataire des cheques)donc de ce coté ça va mais il manque des sous sur le compte en banque !!! je dois faire en sorte de récupérer les charges impayées.
d'autre part ai-je le pouvoir en tant que conseil syndical de convoquer une AG sans autre démarche auparavant (ne dois je pas envoyer une "mise en demeure"en RAR au syndic de me présenter les pièces comptables?). Le souci aussi c'est que Mme S., le syndic bénévole, dit ne pas vouloir etre présente à l'AG. puis je récupérer son pouvoir? (elle possède 4050/10000)
Bon, je pense que Mme S et tout le monde souhaite regler la situation. D'abord, etes vous en forme de Syndicat Coopératif? si oui, c'est le president du CS (donc Mme S) qui est syndic. Comme vous faites partie du CS, mettez vous d'accord avec les autres membre du CS pour que ce soit vous la presidente du CS (et donc syndic de fait) --> pas la peine de convoquer un AG
Compte 2005 et 2006 ok Pour 2007, il y a certainement eu des appels de charges. Regardez qui a payé (cad qui a ete debiter de son compte) et relancer ceux qui ont "oublié" Ensuite, si c'est Mme S qui a encaissé les sous, demandez lui de restituer l'argent a la copro en faisant un cheque + de regler ses appels de charge qu'elles doit en tant que copro.
Attention, il est interdit d'avoir un compte bancaire a decouvert pour une copro!!!!!
Mais ce n'est pas forcément la peine de convoquer une AG si le syndicat de copropriété est géré sous la forme de syndicat coopératif. tout membre du CS peut devenir president hors AG et donc par conséquent excercer les responsabilité de syndic. d'ou l'intéret de cette forme de gestion en lieu est place d'un syndic nominatif (par ex Mme S est syndic)... enfin c'est ce que j'ai compris et c'est la forme que l'on vient de prnedre dans notre copro pour eviter justement que si le syndic (Mme S) décède, on se retrouve bloquer!!!!!
Nous ne sommes pas en syndicat coopératif, lors de la première AG (dont le Pv n'avait pas été fait, j'ai rectifié depuis), il s'agit d'un syndic bénévole. est-ce simple de passer en coopératif ? quelles sont les procédures? et cela change-t-il beaucoup pour la gestion? auquel cas je le mettrai à l'ordre du jour de la prochaine AG. D'autre part le problème réside principalement dans la défaillance de Mme S tant dans sa gestion du syndic que dans la sienne, càd que je ne suis même pas sure qu'elle ait de quoi payer en une fois, je pensais lui proposer un échéancier. mais je me demande si légalement je peux m'avancer à faire ça sans en avoir été chargée par l'AG. en même temps je compte aussi sur le bon sens des autres pour comprendre que je n'agis que pour le bien de la copropriété !
Effectivement, faites simple et légalement: Apres les resolution sur l'election du president de seance et du secretaire et scrutateur, mettez: Resolution 3 : Revocation de Mme S en tant que syndic bénévole Resolution 4 : Adoption de la forme Syndicat Coopératif pour la gestion de la coproipriété Resolution 5 : election des membres du Conseil syndical (vous, + d'autre copro). Puis, immédiatement, entre les membres du nouveau Conseil syndical, vous élisez le Président du CS et le Vice Président. Le président du CS prend de facto les fonctions de Syndic avec toutes ses responsabilités et devoirs. Resolution 6 : Modiifcation du contrat d'assurance de la copropriété (pensez a etendre la couverture de votre assurance de copro pour couvrir la personne qui fera office de syndic... car c'est bien gentil de s'impliquer pour les autres, mais en cas de pb, vous serez seul.
Ensuite, si vous voulez changer de personne pour le role de syndic, une reunion du CS suffira, sans passer par l'AG.
Qt au probleme de retard de charge, faites un bilan: - Qui doit quoi comme charge. - si Mme S a encaissé de l'argent illégallement (meme sans le faire expres) et si elle n'a pas payée, faites un bilan clair et précis et appelez les charges aupres de Mme S. Ensuite, si elle n'a pas de quoi payer, ce n'est pas a vous seul de prendre la décision d'étaler les paiements. Ce n'est as a vous qu'elle doit les charges, mais au syndicat que vous représentez (si vous etes syndic). Si le compte courant est négatif et qu'il y a trop de retard, faites un appel de fond de roulement exceptionnel pour renflouer les comptes. Qd Mme S aura regulariser sa situation, vous rembourserez alors cet appel de fond de roulement. Une regle : faites les choses légalement et le plus clairement possible
le copropriétaire défaillant ESTle syndic !!!
Forum fermé
Posté - 06 févr. 2008 : 11:32:46
