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 Sujet  |
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 13 févr. 2008 : 10:17:17
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Bonjour,
Voici ma problematique : je possède un pavillon en pierre meulière construit une parcelle d'environ 310m2. Le COS en vigueur est de 0.4.
Actuellement, SHON de la maison = 132m2 qui inclut un sous-sol enterré (salle de jeux, cellier, chambre) de 37 m2. Ce sous-sol est accessible de l'ext. depuis une porte et possède 3 petites fenêtes, hauteur sous plafond d'environ 1,90m.
Je souhaiterais réaliser une extension du pavillon au 1er étage en créent une nouvelle chambre (extension sur une terrasse non-exploitée aujoud'hui, environ 13m2).
Est-ce possible ? Comment contourner la restriction du COS ?
Merci d'avance
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Edité par - drebiere le 13 févr. 2008 10:50:58 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 10:33:22
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| vous avez droit à 124m2 de SHON : rien de possible. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 10:37:16
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| Même en condamnant partiellement 1 ou 2 pièces du sous-sol semi-enterré ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 10:43:28
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| semi-enterrées donc pas en sous sol donc comptées dans la SHON. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 10:56:12
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| accessoirement, pour créer 10m2 de SHON, il faut redescendre à 114m2 avant création, donc supprimer 18m2 de l'existant... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 13:11:32
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ce qui est gênant, c'est que le sous-sol semi-enterré occupe une surface non-négligeable de 37m2 (comprenant une pièce avec une chaudière, une chambre et un cellier) et que je ne vois pas comment gagner 18m2 sur la SHON
ne puis-je pas considérer comme la pièce avec la chaudière non-habitable donc non comprise dans la SHON ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 13:13:44
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| parcourez ce fil de Laurent, particulièrement le premier message et les liens qu'il propose, et faites vous votre propre opinion... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 14:05:20
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Merci beaucoup. Il est précisé dans l'article que la pièce liée à la chaufferie n'est compris dans le SHON... donc peut être une fenêtre d'espoir ?
a) Déductions relatives aux sous-sols et aux combles [Table des Matières]
La formulation légale reste quelque peut sibylline : « Sont déduites les surfaces de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ».
En pratique, les surfaces à déduire sont déterminées en tenant compte de trois critères : hauteur du local, affectation du local, consistance du local. Il s'agit, en examinant ces trois critères, de savoir si le local peut être ou non aménagé pour l'habitation ou une activité.
- Hauteur des locaux : On considère comme non aménageables, et donc à déduire, les surfaces en sous-sol ou en combles disposant de hauteurs sous plafond ou sous toiture inférieures à 1,80 m.
- Affectation des locaux : On ne prend pas en compte dans la SHON certains locaux en comble ou en sous-sol si l'usage qui en est fait les rend non aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités. Par exemple : machineries d'ascenseurs, chaufferies, systèmes d'air conditionné, installations téléphoniques,... Par contre, sont pris en considération les surfaces telles que vestiaires, buanderies, lingeries, salles de jeux, séchoirs,...
- Consistance des locaux : La structure des locaux entre en jeu pour déterminer si le local est aménageable. Si un local en combles ou en sous-sols, même de hauteur supérieure à 1,80m, ne peut pas être raisonnablement aménagé, sa surface pourra être déduite : c'est notamment le cas si son sol ne peut supporter des charges liées à des usages d'habitation ou si l'encombrement de la charpente ou d'éléments techniques (tuyauteries) le rend difficilement praticable.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 14:08:44
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vous pourriez dnc sortir la chaufferie... ça fait pas beaucoup, si ?
et encore, elle n'est pas réellement en sous-sol... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 16:12:45
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le sous-sol est demi-enterré donc je peux considèrer que c'est un sous-sol au sens de l'article
la pièce qui contient la chaudière fait 13m2 et ne contient que la chanudière + congélateur/lave-linge...
ce qui m'embête ce qu'elle est notifiée comme salle de jeux dans l'acte notarié
.......
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 17:19:45
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la vraie question n'est pas ce que vous considérez mais ce qu'apprécie l'administration...
n'hésitez pas à demander l'aide du service urbanisme de votre commune : ils pourront même accepter de se déplacer...
maintenant poursuivez le calcul jusqu'au bout : si vous gagnez ces 13m2, vous passez de 132 m2 à 119m2, ce qui vous permettra au mieux de réaliser une pièce nouvelle de 5m2 pour atteindre le seuil des 124m2... c'est de toilettes ou une chambre que vous voulez construire ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 18:14:41
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| Il suffirait de faire en sorte que la hauteur des pièces en sous sol (ou d'une partie de ces pièces) soit inférieure à 1m80...faux plafond ou plancher cloué sur lambourdes et voilà.... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 18:16:45
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| Charles, le demi sous-sol n'est pas un sous-sol !!! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 18:43:57
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J'y arriverai jamais...
En poussant un peu et après promis j'arrête :
Si on procède à un remblai le long du mur de la maison (va falloir obstruer les ouvertures et étanchéifier cela sérieusement!), condamnant donc les fenêtres, le sous sol semi-enterré devient il un sous sol? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 18:47:17
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y a des chances...
je nbe pense pas que le service instructeur apprécie l'altitude du sol au niveau du terrain naturel avant travaux  |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 19:30:39
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Citation :
Initialement posté par drebiere
ce qui est gênant, c'est que le sous-sol semi-enterré occupe une surface non-négligeable de 37m2 (comprenant une pièce avec une chaudière, une chambre et un cellier) et que je ne vois pas comment gagner 18m2 sur la SHON
ne puis-je pas considérer comme la pièce avec la chaudière non-habitable donc non comprise dans la SHON ?
En admettant la déduction de la chaufferie (qui en principe ne devrait pas l'être mais nombre de services instructeurs la déduisent, même en rez-de-chaussée...), vous pouvez peut-être transformer le cellier en garage à vélos et gagner ainsi quelques m².
Pour ce qui est du remblai pour faire du sous-sol semi enterré un sous-sol totalement enterré je pense que ça marche même si je trouverai ça dommage. |
Cordialement,
Romain |
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manet
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 21:29:22
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Citation :
Initialement posté par Space
Pour ce qui est du remblai pour faire du sous-sol semi enterré un sous-sol totalement enterré je pense que ça marche même si je trouverai ça dommage.
À condition que le POS/PLU autorise les exhaussements. |
Edité par - manet le 13 févr. 2008 21:33:16 |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 00:08:04
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Citation :
Initialement posté par manet
Citation :
Initialement posté par Space
Pour ce qui est du remblai pour faire du sous-sol semi enterré un sous-sol totalement enterré je pense que ça marche même si je trouverai ça dommage.
À condition que le POS/PLU autorise les exhaussements.
Bien entendu... |
Cordialement,
Romain |
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:45:19
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Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
la vraie question n'est pas ce que vous considérez mais ce qu'apprécie l'administration...
n'hésitez pas à demander l'aide du service urbanisme de votre commune : ils pourront même accepter de se déplacer...
maintenant poursuivez le calcul jusqu'au bout : si vous gagnez ces 13m2, vous passez de 132 m2 à 119m2, ce qui vous permettra au mieux de réaliser une pièce nouvelle de 5m2 pour atteindre le seuil des 124m2... c'est de toilettes ou une chambre que vous voulez construire ?
Merci pour vos éclairages. Il s'agit d'une chambre. L'ojectif est donc d'arriver à 115m2 pour pouvoir réaliser un chambre de 10m2. Avec la pièce "chaufferie" + le cellier + un placard.. cela peut être jouable.
L'espace occupé par l'esacler qui descend au sous-sol doit être inclus dans la SHON ?
(promis après j'arrête ;-)
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 11:03:35
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| la prise en compte des escaliers dans les calculs est présentée dans ce fil de Laurent déjà cité, dans le premier message |
cordialement
Emmanuel Wormser
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drebiere
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 15:29:22
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| je n'ai rien trouvé sur les escaliers... si qqun a la réponse |
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Extension maison individuelle - COS/SHON
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