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Bonsoir, afin de pouvoir trouver des élements de reponse a mon probléme je vais essayer de facon concise de vous expliquer ma situtation! je posséde actuellement une petite maison que j'ai acheté il y a deux ans dans laquelle a l achat il y avait au niveau N0 un garage de 40m2(hauteur sous plafond 1M90). Au niveau N+1 une unique piéce de 43m2(hauteur sous plafond 2M40) et j'ai egalement amenagé le grenier N+2 qui existait deja en deux mezzanines de 20M2 et 14M2(hauteur au plus haut 1m90 et en bas de pente 1metre) J'ai obtenu il y a trois mois a ma grande satisfaction un PC pour une extension de 30m2 de shon supplementaire. La construction est dans la continuité de la partie existante je vais donc avoir dans l'extension un vide sanitaire de 30M2 N0(hauteur sous plancher 1M60), un N+1 de 30m2 hauteur sous plafond 2M40 et donc une hauteur N+2 entre le plafond et le toit une partie comble de 2M15 au plus haut et 1M30 au plus bas pour une superfice egalement de 30m2. Ma question est la suivante sur le PC l'architecte a declaré une SHON totale du projet de 90M2 et une SHOB de 120M2. Apparament c'est valeur ne sont pas bonne. Je souhaite en faite faire deux choses: - Installer deux velux dans la partie grenier de l'existant - Amenager les combles N+2 de l'extension en installant un plancher bois et mettre deux velux Ma question est la suivante sachant que ces deux choses n'ont pas été inscrit sur le PC que dois je faire pour etre dans la legalité? Y'a t il une solution pour regulariser tout ca sans redeposer un PC . Puis je deposer en plus du PC recent un declaration de travaux simple pour l'installation des quatres velux? Y'a t il un risque a amenager le N+2 de l'extension en sachant qu'elle n'est pas comptabiliser en SHON? Desolé pour la longueur mais j'ai un peu de mal a faire court, merci d'avance pour vos précieuses reponses!
tant que le PC est en cours de validité, les changements de projet devraient passer par un PCM présentant les modifications par rapport au projet accordé.
par ailleurs, l'urbanisme ne s'intéresse pas à l'aménagement de surfaces, mais à leur création, qu'elles soient ou non aménagées.
cordialement Emmanuel Wormser
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L archi c'est trompé car il n'a pas correctement effectué les relevés, la shon est correct mais la shob est fausse! Le garage n'a pas été compté Le N+2 de l'extension n'a pas été inscrit comme de ma shon au PC meme si la surface existera forcement avec la contruction puisque la construcion fait 5metres de haut. En mettant un planché a cette surface je vais donc la creer! Que dois je faire pour modifier le pc? Pour les velux dois je faire un PCM ou une dt? Est ce que le PCM remet en cause le PC initiale et fait il encourir de nouveau delai? merci
de quand date le dépot de PC ? il avait été présenté avec plan en coupe du batiment ? le "chassis" du plancher était il présent ?
la hauteur ne signifie rien : dans mes combles, il y a ...7,3m. sous faitière !!!!
le PCM sera accordé s'il les modifications sont conformes aux règles d'urbanisme le PC initial reste acquis, mais le PCM peut faire l'objet d'un recours qui ne mettra en cause que les modifications pendant un délai de 2 mois que vous connaissez. les vélux seront présentés dans le PCM.
cordialement Emmanuel Wormser
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velux et aménagement comble
Forum fermé
Posté - 14 févr. 2008 : 18:51:24
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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