|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
 Posté - 15 févr. 2008 : 23:14:39
|
Bonjour,
suite à l'étude de sol faite sur le terrain que j'ai acquis pour y construire ma maison, il s'avère que le sol est déstructuré jusqu'à 3m de profondeur. La conclusion de l'étude est de préférer un plancher porté plutôt qu'une dalle fixe (le planché devant bien sur reposer sur des murs dont la base est posée sur le "bon" sol à -3m). Le terrassement initial prévu par le constructeur est d'environ 2m de profondeur. Suite à ces résultats, le constructeur nous a envoyé un avenant comprenant le remplacement de la dalle par un plancher porté ainsi qu'un renforcement des fondations mais sans creuser plus profond. Qu'en pensez-vous? Y a t-il un risque que les garanties et les assurances ne puissent s'appliquer en cas de problème si le constructeur n'a pas suivi les recommandations fournies par l'étude de sol?
Merci.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 14:26:08
|
C'est un CCMI ?
Qui est à l'origine de l'étude de sol ? (qui l'a commandée et réglée)
A-t-elle été faite avant la signature du CCMI ?
Pourquoi ne respecte-t-il pas les conclusions de l'étude de sol ? (quelles raisons invoque-t-il) |
RC |
Signaler un abus  |
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 19:28:20
|
Citation :
Initialement posté par R.C.
C'est un CCMI ?
Qui est à l'origine de l'étude de sol ? (qui l'a commandée et réglée)
A-t-elle été faite avant la signature du CCMI ?
Pourquoi ne respecte-t-il pas les conclusions de l'étude de sol ? (quelles raisons invoque-t-il)
oui c'est un CCMI. Voici un peu plus de contexte : Le constructeur a acheté un terrain agricole qu'il a divisé en plusieurs lots qu'il a vendu avec CCMI dessus. La signature de notre CCMI a eu lieu mi 2006. La vente du terrain n'a pu avoir eu lieu qu'une fois les terrains viabilisés fin 2007.
c'est le constructeur qui nous a demandé une étude de sol. Le constructeur nous a présenté un devis (après la signature du CCMI, mais il nous avait prévenu avant la signature, que nous aurions à la faire), nous avons payé (non compris dans le CCMI) et nous avons reçu l'étude complète dès sa réalisation en janvier 08.
La raison principale pourquoi il ne respecte pas les conclusions est qu'il est "étonné" du résultat de l'étude de sol, car lors de la viabilisation des terrains, les terrassements (moins profond) n'ont pas révélés d'anomalie particulière. Il estime donc qu'un renforcement des fondations + plancher porté est suffisant. Mais il m'a également assuré que lors du terrassement il sera présent pour vérifier si les conclusions du geologue sont bonnes ou pas afin d'ajuster les fondations si besoin. Ce qui est sur c'est que s'il faut creuser 1m de plus ca va changer la facture...
D'ou mes questions. De plus je me demande si je dois signer son avenant ou lui proposer que le terrassier creuse le trou initialement prévu et qu'on l'on ajuste en fonction du résultat (mais je ne sais pas s'il va accepter). |
| Signaler un abus |
|
|
R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 20:46:36
|
Citation :
Initialement posté par plecourt
oui c'est un CCMI. Voici un peu plus de contexte : Le constructeur a acheté un terrain agricole qu'il a divisé en plusieurs lots qu'il a vendu avec CCMI dessus.
S'il a divisé le terain en plusieurs lots, c'est un lotissement !
S'il vendu le terrain + conclu un contrat de construction, c'est une VEFA, pas un CCMI !
Citation :
La signature de notre CCMI a eu lieu mi 2006. La vente du terrain n'a pu avoir eu lieu qu'une fois les terrains viabilisés fin 2007.
Bizarre, s'il y a eu promesse de vente, c'est possible. Sinon, si vous n'êtes pas propriétaire du terrain ou si vous n'avez les droits réels de construire, la construction ne peut commencer !
Citation :
c'est le constructeur qui nous a demandé une étude de sol. Le constructeur nous a présenté un devis (après la signature du CCMI, mais il nous avait prévenu avant la signature, que nous aurions à la faire), nous avons payé (non compris dans le CCMI) et nous avons reçu l'étude complète dès sa réalisation en janvier 08.
Dès que le CCMI est signé, le prix est ferme et définitif, il ne peut plus être modifié sauf si c'est le maître d'ouvrage qui demande une modification. Sa demande de prise en charge du coût de l'étude de sol et du supplément pour fondations est tout à fait illégale. Quelque soit les accords pris précédemment ! Si vous avez payé, bon, attendez la fin des travaux pour réclamer le remboursement, si nécessaire au Tribunal. La loi est claire à ce sujet, confirmée par de nombreuses jurisprudences.
Citation :
La raison principale pourquoi il ne respecte pas les conclusions est qu'il est "étonné" du résultat de l'étude de sol, car lors de la viabilisation des terrains, les terrassements (moins profond) n'ont pas révélés d'anomalie particulière. Il estime donc qu'un renforcement des fondations + plancher porté est suffisant. Mais il m'a également assuré que lors du terrassement il sera présent pour vérifier si les conclusions du geologue sont bonnes ou pas afin d'ajuster les fondations si besoin. Ce qui est sur c'est que s'il faut creuser 1m de plus ca va changer la facture...
Il faut qu'il suive les conclusions de l'étude, ou qu'il demande une contre étude a un autre géotechnicien.
Ca ne changera pas la facture puisque c'est à sa charge !!!!!!
Citation :
D'ou mes questions. De plus je me demande si je dois signer son avenant ou lui proposer que le terrassier creuse le trou initialement prévu et qu'on l'on ajuste en fonction du résultat (mais je ne sais pas s'il va accepter).
Ne demandez rien, vous n'êtes pas technicien ! Votre intervention serait considérée comme une immixion en cas de désordres et vous en serez responsable !
|
RC |
| Signaler un abus |
|
|
plecourt
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 08:47:33
|
Notre notice descriptive décrit chaque élément de la maison. Pour chaque ouvrage et fourniture il y a trois colonnes :
1 - ouvrage et fourniture compris dans le prix convenu
2 - ouvrage et fourniture non compris dans le prix convenu
3 - Cout des ouvrages et fourniture non compris dans le prix convenu à la charge du maître d'ouvrage
Dans la notice descriptive, au chapitre décrivant les fondations comprise dans le prix convenu (colonne 1), il y a également une anotation dans la colonne 3 : "sous réserve de l'étude de sol à fournir par le client. Provision 8500€"
Si je comprend bien je ne dois pas signer cet avenant et le constructeur doit prendre ses responsabilités (c'est à lui de prendre en charge le surcout lié au résultat de l'étude sol?) Ou je dois signer tant que le prix de l'avenant est inférieur ou égal à 8500€ dont la provision est indiquée dans la notice descriptive?.
Ma question initiale : quid des assurances et autre garantie décénale s'il ne suit pas les recommendations de l'étude de sol et qu'il y a un problème par la suite?
|
| Signaler un abus |
|
|
R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 12:34:07
|
Citation :
Dans la notice descriptive, au chapitre décrivant les fondations comprise dans le prix convenu (colonne 1), il y a également une anotation dans la colonne 3 : "sous réserve de l'étude de sol à fournir par le client. Provision 8500€"
C'est tout simplement ilégal. Les textes CCMI (L 231.1 et suivants - R 231.1 et suivants du CCH) sont d'ordre public pour la protection du consommateur. Le prix est définitif et comprend tous les éléments nécessaires à la construction, y compris les frais d'aptation au sol ....
Citation :
Si je comprend bien je ne dois pas signer cet avenant et le constructeur doit prendre ses responsabilités (c'est à lui de prendre en charge le surcout lié au résultat de l'étude sol?) Ou je dois signer tant que le prix de l'avenant est inférieur ou égal à 8500€ dont la provision est indiquée dans la notice descriptive?.
Rien signer du tout. C'est la règle. Mais il faut aller au combat et ça peut engendrer des problèmes relationnels ! A vous de réfléchir et de bien voir ce que "moralement"  vous avez traité avec le constructeur.
Citation :
Ma question initiale : quid des assurances et autre garantie décénale s'il ne suit pas les recommendations de l'étude de sol et qu'il y a un problème par la suite?
Ne rentrez pas dans ses questions ! Vous avez copie de son assurance décennale ? Vous avez bien souscrit une assurance dommage ouvrage obligatoire ? Vous avez bien copie de l'attestion de garantie de livraison ?
Si problème par la suite, vous ne connaissez que votre assurance dommage ouvrage qui règle les réparations des désordres sans recherche de responsabilités.
Un tuyau :
http://aamoi.chez-alice.fr/
|
RC |
| Signaler un abus |
|
|
bchamo
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 19 févr. 2008 : 17:39:46
|
Bonjour,
Est-il indiscret de vous demander combien a couté l'étude de sol ?
Je projette d'en faire réaliser une et j'aimerai connaître l'ordre de grandeur du coût.
Cordialement, |
| Signaler un abus |
|
|
CLE
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 27 févr. 2008 : 14:27:02
|
Bonjour,
Un contrat constructeur est à prix forfaitaire et définitif. Cependant le client peut se réserver certains travaux mais dans ce cas le constructeur doit néanmoins lui faire une proposition chiffrée qui l'engage pour 4 mois. Semble-t-il vous vous êtes réservé l'étude de sol. Soit le constructeur s'en charge au prix tout à fait prohibitif de 8500€, soit vous la faite réaliser par un BE pour un coût d'environ 1500€, soit vous faite l'impasse. Quoiqu'il en soit il appartiendra, en toute hypothèse, au constructeur de réaliser l'ouvrage dans les règles de l'art et de prendre en charge s'il y a lieu les surcoûts de terrassement et fondations. Le prix de 8500€ sur votre contrat lui permettait de vous piéger : en cas de nécessité de renforcer les fondations il se serait payé sur le coût de l'étude
|
| Signaler un abus |
|
|
MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 13 mars 2008 : 21:34:41
|
Bonjour,
pour ma part et à titre indicatif, la notice descriptive (partie "tx à la charge du maître d'ouvrage" reprend les montants suivants en fonction de la profondeur :
- de 0 à 7m : 2 000 €,
- de 8 à 15m : 3 400 €,
- à partir de 16m : 4 500€.
Citation :
Initialement posté par bchamo
Bonjour,
Est-il indiscret de vous demander combien a couté l'étude de sol ?
Je projette d'en faire réaliser une et j'aimerai connaître l'ordre de grandeur du coût.
Cordialement,
|
| Signaler un abus |
|
|
R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 13 mars 2008 : 23:25:10
|
Citation :
pour ma part et à titre indicatif, la notice descriptive (partie "tx à la charge du maître d'ouvrage" reprend les montants suivants en fonction de la profondeur :
- de 0 à 7m : 2 000 €,
- de 8 à 15m : 3 400 €,
- à partir de 16m : 4 500€.
C'est illégal ! Le constructeur a l'obligation de faire un prix ferme et définitif comprenant la totalité du coût de la construction, y compris les études du terrain et les frais d'adaptation au sol. Et, parmi les prestations, le MO peut se réserver des travaux. En aucun cas il ne peux y avoir de provisions !
|
RC |
| Signaler un abus |
|
|
CLE
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 09:42:34
|
J'ai en tête un exemple très récent où, suite à un sol médiocre (argile gonflante), le prix des fondations avait dérapé de plus de 20.000€! Donc blindez vous sur ce risque.
Une bonne étude de sol en maison individuelle, mission type G12, doit permettre de déterminer sa nature, sa résistance à la pression et son hétérogénéité. Le prix TTC pour un particulier est de l'ordre de 1500 à 2000 (et beaucoup moins pour un constructeur qui parfois récupère la différence à votre insu suite à accord avec le BE) |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Etude de sol et proposition constructeur
Forum fermé
