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nous avons acquis un droit de passage conventionnel pour le passage d un camion de vidange, la sci voisine nous a accorde 3m de large sur 36m de long moins le portail il reste 2,70m de large; le camion a pu passer mais les chauffeurs ont du escalader leur portiere pour sortir de leur camion peut on etre considere comme etre desenclave? je n'ai pas trouver de textes officiels sur les largeurs sur le pos, en zone uca , cela ne concerne que les constructions nouvelles soit 6m de large sur la voie nous avions un autre passage chez un autre voisin depuis l'achat de notre maision qui existait depuis plus de 50 ans , notre maison etait enclavée de tous les cotés et impossible d en faire le tour aucune servitude ne concerne ce passage aux hypothèques et ce voisin n'en a apporté la preuve , rien dans les actes, ni par ecrit ; comme il vend sa maison , son notaire a inscrit d office une servitude de passage chez ce voisin , et nous demande de l abandonner car nous avons une autre sortie, peut on considéré que l 'autre est suffisante pour nous désenclaver, je pensais avoir d autre part acheter ma maison avec l'accès chez mon voisin , puis je demander un dédomagement financier mon notaire dit de ne pas signer cettte renonciation , mais nous ne voulons pas etre ennuye et penaliser en vous remerciant
**modération** merci de rester dans le fil d'origine pour poursuivre la conversation
largeur d un passage poue etre desenclavé
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 17 févr. 2008 : 10:25:43
