| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 23 févr. 2008 : 11:52:06
|
Bonjour à tous.
Merci de m'accueillir sur ce forum.
J'ai lu la charte et fait une recherche de sujets similaires, en vain, mais peut-être m'y suis-je mal prise, veuillez par avance m'en excuser si c'est le cas.
Je suis propriétaire d'un RDC d'une maison comprenant 3 propriétaires (1er étage et combles)
et un 4 ème propriétaire d'un studio situé au dessus de mon garage.
Les jardins et abords appartiennent à la copropriété.
Il y a deux sapin qui me gênent. J'ai acheté l'appartement l'an passé et ils sont là depuis très longtemps.
Les sapins sont l'un devant la fenêtre de ma chambre et l'autre devant la fenêtre de mon salon séjour.
Été comme hiver le sapin du séjour bouche entièrement la lumière du jour alors que ces pièces sont très bien exposées.
Le sapin de la chambre ne me dérange pas, puisque je n'y suis que la nuit.
Nous allons avoir notre première réunion de syndic la semaine prochaine.
Et je veux demander l'abatage d'un sapin.
Ma question est la suivante :
J'aimerais vraiment supprimer le sapin qui me bouche toute lumière, je serais tolérante sur tous les autres points car je ne veux pas me fâcher avec qui que soit surtout pour une première réunion.
Je ne veux pas opposer les sentiments aux sentiments : je ne veux apporter qu'une réglementation juridique.
Merci de votre aide.
|
Edité par - uki le 24 févr. 2008 14:40:46 |
|
Signaler un abus
|
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 23 févr. 2008 : 15:12:42
|
Bonjour et bienvenue sur le forum 
Citation :
Nous allons avoir notre première réunion de syndic la semaine prochaine.
Et je veux demander l'abatage d'un sapin.
d'abord si vous avez recu la convocation pour votre AG, c'est trop tard si vous n'avez pas abordé la question en demandant au syndic de la mettre à l'ODJ; il aurait fallu le faire avant l'envoi des convocations et demander des devis pour un abattage / elagage á 2 ou 3 paysagistes (ou autre jardinier professionel).
la question aurait été porté à débat et au vote ...
Citation :
J'ai entendu dire par un des propriétaires et par l'ancien propriétaire de mon appartement que le proprio du 1er s'y opposerai car c'est un sapin qu'il a planté à son retour du service militaire et il y tient de façon symbolique.
en copropriété, tout le monde a son mot à dire. donc la question est soumise au vote (je ne peux pas vous dire la majorité requise pour une telle décision).
De plus, peut-être que cet arbre n'a pas besoin d'etre abattu mais juste élagué ? qui sait ? il aurait fallu demander à un professionel de donner une avis autorisé.
Citation :
Je ne veux pas opposer les sentiments aux sentiments : je ne veux apporter qu'une réglementation juridique.
si votre demande n'a pas été formulée sur l'ODJ avec vote, la decision ne sera pas prise cette fois-ci  ; vous pourrez néanmoins évoquer le problème et en discuter mais ... sans décision !
je vous invite à surfer sur le site concernant tous les pbl de copro et sinon, à vous documenter sur les modalités juridiques du fonctionnement d'une copro par exemple sur ce site officiel : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N357.xhtml?&n=Logement&l=N15
|
Cordialement, |
Signaler un abus  |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 23 févr. 2008 : 16:50:00
|
par ailleurs, vous avez acheté en toute connaissance de cause, les arbres étant présent avant votre acquisition
donc sauf autorisation dûment votée en AG, vous n'obtiendrez pas gain de cause par voie judiciaire(voir la jurisprudence) |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 févr. 2008 : 16:59:59
|
Merci pour vos précisions et pour le lien.
La convocation à l'assemblée n'a pas été faite dans les règles.
On est venu frapper à notre porte et on nous a indiqué qu'elle aurait lieu ce vendredi.
Il n'y a pas eu de convocation écrite dans les 21 jours précédents, pas de signatures, pas d'ordre du jour.
Donc je demanderai l'abatage de l'arbre et on ne pourra pas me reprocher que ce n'était pas à l'ordre du jour.
Je n'ai pas fait de devis car l'abatage sera assurée gratuitement par mon conjoint.
Même si je pense qu'il vaut mieux pour des questions de sécurité et d'assurance et de responsabilité partagée faire appel à une entreprise et partager la facture.
Le problème n'est pas de faire admettre la nécessité de la dépense à l'ensemble des propriétaires.
Le problème est comment faire valoir mes droits concernant la proximité de cet arbre par rapport à ma fenêtre.
J'ai lu les 5 pages de sujets sur le forum "copropriété", il me semble que le problème n'a pas été posé. |
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 févr. 2008 : 17:06:11
|
Le grand sapin devant la chambre a été élagué par mon conjoint sans autorisation à proximité du mur. Il n'a pas été élagué à l'extérieur : il dépasse sur la route et la cime touche les fils téléphonique.
La sapin face au séjour bouche totalement notre vue. |
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
Edité par - uki le 23 mars 2008 19:29:56 |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 24 févr. 2008 : 14:39:19
|
Citation :
Initialement posté par jp26
le vrai problème est certainement que vous n'avez aucun droit dans ce domaine, et même pas celui de faire un élagage sauvage sans autorisation
Ah bon ?
J'ignorais que je n'avais aucun droit.
Merci pour votre réponse. |
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 19:24:18
|
Merci jp26, j'ai pris bonne note de vos conseils.
|
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 20 mars 2008 : 12:22:05
|
Bonjour,
Nous avons obtenu la coupe de l'arbre.
Un modérateur ayant les clés de l'édition du sujet peut-il maintenant enlever la photo de la maison, svp?
Merci |
| Signaler un abus |
|
|
artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 20 mars 2008 : 13:21:41
|
vous pouvez le faire vous meme en cliquant sur le bouton "éditer" pas loin de la date de votre post  |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 20 mars 2008 : 21:17:24
|
Citation :
Initialement posté par uki
Citation :
Initialement posté par jp26
le vrai problème est certainement que vous n'avez aucun droit dans ce domaine, et même pas celui de faire un élagage sauvage sans autorisation
Bonsoir,
Vous auriez parcouru les pages du Web avec google : "abattage arbre copropriete"
vous auriez pu vous documenter plus avant sur votre sujet.
Vous avez des droits, mais l'arbre aussi.Pourvu que vous n'ayez pas d'ennuis !
Ah bon ?
J'ignorais que je n'avais aucun droit.
Merci pour votre réponse.
|
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 19:33:27
|
@ artem : merci ça marche !
@ oldman24 : c'est en faisant une recherche du google que je suis tombé sur votre forum.
Par contre je n'ai pas trouvé de sujet directement lié à mon problème.
Le "vous auriez pu vous documenter plus avant sur votre sujet" est je pense une réponse désagréable et déplacée. Je vous laisse à vos messages de modération oldman24.
C'est beau la naissance d'un modo ...
|
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 21:27:55
|
"Il n' y a que la vérité qui blesse ".
Malraux disait "la liberté appartient à ceux qui l'ont conquise ".
J'y étais, mais pas de uki ! |
| Signaler un abus |
|
|
aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 12:59:19
|
Citation :
C'est beau la naissance d'un modo ...
Citation :
"Il n' y a que la vérité qui blesse ".
 c'est le quasi modo qui a beauté... en touche (à la fin de l'envoi  ) |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 14:14:22
|
Citation :
Initialement posté par uki
Bonjour,
Nous avons obtenu la coupe de l'arbre.
hello !
c'est impossible votre question n'etait meme pas à l'ordre du jour !
votre syndic vous a raconté des balivernes ! |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 14:45:42
|
En effet, voilà un fil qui montre l'essentiel .... de ce qu'il ne faut surtout pas faire en copropriété....
Tout y est de la convocation non valide à l'abus de droit et au vote d'une question non à l'ordre du jour.
Pour le coprorpiétiare qui le veut, il y a motif à mettre le b.. dans la copropriété en question pendant dix ans... en commençant par récuser le syndic existant s'il existe, puisque élu par une assemblée non qualifiée, et à faire nommer un administrateur provisoire par le tribunal.
Le même ou un autre peut refuser de payer les charges, non votées..
Si ça se passe mal, Uki n'a pas fini de revenir sur le forum... |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 24 mars 2008 14:46:47 |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 14:51:30
|
hello ribouldingue !
pas évident pour la convoc non valide!
uki a acheté très récemment et la convoc a pu être envoyée à l'ancien copropriétaire ! |
| Signaler un abus |
|
|
uki
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 21:43:33
|
Comment dire... comment dire...
Oui, il y a des règles et des lois et la possibilité de
"(...) mettre le b.. dans la copropriété en question pendant dix ans... en commençant par récuser le syndic existant s'il existe, puisque élu par une assemblée non qualifiée, et à faire nommer un administrateur provisoire par le tribunal".
Mais...
C'est l'assurance de se facher avec nos nouveaux voisins pendant 10 ans !!
Disons que si l'un d'eux s'était opposé à l'abatage de l'arbre j'aurais aimé lui apporter un argumentaire du type
"un arbre ne doit pas dépasser sur le trotoir"
ou
"un arbre doit être élagué et ne pas géner la vue"
(Ne vous fachez pas, hein, c'est un exemple. Je ne connais pas le lois en la matière justement).
Mais je ne voulais pas une guerre ouverte même juridique.
Parce qu'après on ne s'en sort plus.
Et on se retrouve avec un procès au cul pour avoir foulé les pieds de mouton au pied de l'arbre et avoir fait griller les saucisses qui allaient avec après 23 heures...
Mais ils ont accepté la coupe de l'arbre :
Pfuitttt... coupé ce week end, avec tous les oiseaux dedans !!
|
Pour vivre heureux, vivons heureux. |
| Signaler un abus |
|
|
air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 22:39:06
|
bon,la photo est belle
j 'espère que ce n'est pas vous sur la photo !
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
sapin contre ma fenetre : plus de lumière
Forum fermé
