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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 25 févr. 2008 : 15:21:21
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bonjour a tous, voila je vous explique un peu la galère
début du projet:
le 15 octobre 2006 ==> terrain en vue
le 10 avril 2007 ==> Certificat d'urbanisme accepter
le 15 avril 2007 ==> Signature du projet chez le constructeur
le 10 mai 2007 ==> signature d'une promesse de vente chez le notaire
le 8 août 2007 ==> Dépôt du permis en marie
le 10 septembre 2007 ==> signature du crédit
le 3 octobre 2007 ==> Dépôt du permis en D.D.E.
le 15 novembre 2007 ==> permis de construire accepter
le 15 novembre 2007 ==> signature du maire et fin du permis de construire
Premier problème
Dépôt de permis en mairie le 8 août et monsieur le maire la déposer 2 mois après en D.D.E. suite a mes appels (sinon j'attendrai encore  )
Deuxième problème
La mairie c'est engager dans le C.U. a une prise en charge de l'extension des réseaux.
Lors du dépôt en D.D.E. je me suis vu faire les démarche moi même et de me penchez beaucoup plus sur tout sa.
A partir de se moment tout allez mal Monsieur le maire me dit que c'est pas possible de construire car aucun financement et prévu pour ce faite, après beaucoup de coup de téléphone et des réunion au saint même de la mairie le maire accepte je ne sais pas comment et avec quelle financement il va faire les travaux mais cela me regarde pas il nous a convoquez moi même et le propriétaire pour nous dire que tout était ok .
Après 2 semaine d'attente de mon permis je me voit rappelez la D.D.E. pour savoir où est-ce que cela en était, cette personne me répond nous attendons l'accord du maire pour l'extension du réseaux  incompétence ??? ...
Bon voila enfin mon permis que j'ai directement était chercher a la D.D.E. et que j'ai directement amené a la mairie pour que monsieur le maire le signe, tout cela fini je l'envoi directement a mon constructeur et a maison de crédit.
Troisième problème
Après tout sa nous voyons le bout eh bien non !!
Le jour de la signature du maire j'ai aussitôt appelez le notaire pour convenir un rendez-vous le problème oui c'est un problème  le notaire me dit par rapport a la nouvelle lois on ne peut signer il faut attendre 1 mois (mince) bon pas grave sa nous ramené 15 décembre je rappelle, désolé avec les fête on verra sa début janvier 
Alors vers le 10 janvier je rappelle le notaire me dit que l'on ne peut toujours pas signer et le comble c'est quelle n'a pas su me dire pourquoi ? quand ? comment ?
Donc voila a l'heure actuel je paye une assurance par rapport a mon crédit 66 euros par mois donc 66 x 6 =400 euros perdu pour le moment, Je suis obliger de déménager faute de place avec mon 2eme enfant qui grandit et le premier qui doit allez a l'école en septembre donc encore des frais car il va me falloir une nourrice
Je n'ai pas de date pour la signature je n'est aucun renseignement et j'attends pour rien depuis le 15 novembre et le pire c'est que le maire s'engage a prendre en charge et réaliser les travaux avant le 28 février 2008 c'est dans 3 jours et vu l'ampleur des travaux il ne sont pas prêt de finir ( faudrait déjà qui commence) enfin bref j'en passe mais bon l'essentiel est là.
Alors je suis vraiment perdu je ne sais comment faire je n'est trouver personne pour m'aider continuer ? arrêter ? etc .... Je vous remercie d'avance d'avoir lu tous cela qui peut être barbant.
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Edité par - boboss le 25 févr. 2008 15:27:00 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 16:25:22
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c'est quoi le problème ?
faites des phrases courtes et simple pour présenter une question claire. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 17:12:58
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ben faite j'ai voulu bien d'écrire mon problème pour que vous comprenez
Ma question c'est un ensemble ont il droit de faire tout cela faire, que puis-je faire pour signer et pour avancer ? etc .. merci
Comment je peut faire pour c'est travaux qui ne sont réaliser |
Edité par - boboss le 25 févr. 2008 17:45:27 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 18:59:30
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je pense qu'il y a deux dificultés.
l'une provient de votre notaire qui refuse d'enregistrer la vente en absence d'une DP de division alors que le PC a été accordé selon la procédure antérieure à la réforme des autorisations d'urbanisme. c'est totalement stupide mais en fait très fréquent. donc soit vous décidez de montrer les dents en contestant son immobilisme en passant par la chambre départementale des notaires, soit vous cédez et vérifiez que le vendeur a bien déposé une DP qui sera acquise tacitement au bout d'un mois.
le deuxième point concerne les réseaux : ils vous sont dus si aucune restriction dans le PC n'a été mentionnée quant à leur réalisation...
pour pouvoir commencer les travaux, demander des branchements provisoires...et ça, ça n'a aucun rapport avec les élections dès lors que le PC est acquis.
d'ailleurs, avez vous affiché votre PC sur le terrain ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 19:44:17
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alors déjà vraiment merci de votre réponse
premièrement vous me conseillez de passez par la chambre des notaire mais le notaire me dit qu'il lui manque un papier du géomètre par rapport a la nouvelle loi elle me dit depuis novembre
deuxièment les réseau sont marquer sur mon PC en noir et blanc les travaux devront être réaliser avant le 28 février et il n'ont rien fait alors je sais pas trop j'ai beaucoup de souci avec cette maire depuis le début en plus c'est n'était pas prévu dans leur projet
et ensuite non je n'est pas encore afficher vu que je par du principe que c'est afficher en mairie et se n'est pas mon terrain . |
Edité par - boboss le 25 févr. 2008 19:44:40 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 19:48:12
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sans affichage sur le terrain, le délai de recours des tiers n'a pas commencé à courrir...
faites le, ça fera toujours ça de gagné !
le papier du géomètre, c'est le plan de division avec bornage, obligatoire effectivement... ce n'est donc pas la déclaration préalable à division.
un géomètre a t il planifié la division ?
pour les réseaux, dès lors que le PC les prévoit le 28/2/8, tous les couts engendrés par leur absence pourront être mis à charge de la commune...et la commune le sait surement. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 19:55:10
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comment sa le délai de recours des tiers n'a pas commencé à courir...
pour le géomètre je ne sais vraiment pas de quoi tu parle désolé je suis vraiment novice il a fait bornage tout était ok mais depuis la nouvelle lois je sais pas trop se qu'il faut qui fasse
pour les réseaux pour le moment sa mais pas utile mais bon les délai ne sont pas encore respecter donc la on peut rien faire |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 20:07:46
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le délai de recours des tiers commence à courrir à partir de l'affichage du PC sur le terrain : c'est un délai de 2 mois pendant lequel les tiers, essentiellement les voisins, peuvent contester le PC s'il est illégal.
pour le géomètre, appelez le notaire pour savoir précisément ce qui lui manque, ne restez pas dans le vague.
enfin, conseil vraiment pas méchant mais réel ; si vous devez écrire à tous ces braves gens, faites vous assister par quelqu'un : vous semblez très faché avec l'orthographe et ces matières juridiques ne supportent pas l'approximation de langage. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 20:20:17
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| Merci de tous vos conseille qui me sont précieux se qui est vraiment essentiel c'est se fameux papier du géomètre qui manque d'après vous quelle papier il peut manqué et y a t-il pas un délai pour tous cela |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2008 : 20:38:56
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je ne peux rien dire: seul votre notaire qu'il faut assiéger peut vous informer .
demandez lui précisément ce qui manque, en vous rendant à l'étude et en vous le faisant écrire sur un papier avant de le recopier ici. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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boboss
Nouveau Membre
6 réponses |
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