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Depuis des années, j'accompagne ma meilleure amie, aux assemblées, et aux réunions du Conseil Syndical, j'ai toujours été accepté, ayant une certaine habitude des copropriétés(alors que mon amie qui est une artiste n'y comprend rien et est très émotionnable)connaissant le dossier de cette copropriété (qui a de gros problème, procés en cours etc) par coeur, et me permettant à propos certaines mise au point, je commence à gêner, je viens d'apprendre que 2 ou 3 copropriétaires composant le CS, ne souhaite plus ma présence. Quels sont les droits de mon amie ? Le CS se compose de 4 Personnes dont elle. Merci une fois de plus pour votre avis.
Merci pour votre prompte réponse, Nefer,mon amie veut assister également à l'AG, si elle me donne son pouvoir, pourra t'elle aussi y assister ?. (Petite précision, qui n'interesse personne,Je ne suis pas son concubin)mais il n'est pas normal, qu'on roule des gens, en racontant depuis des années n'importe quoi, c'est ce qui arrive dans cette copropriété où une personne depuis 15 ans manoeuvre tout le monde, pour arriver en tirer certains avantages étant agent immobilier.( Je parle car je connais le dossier à fond)
tantoutun : Un assemblée générale d'un syndicat de copropriétaire est une assemblée totalement privée. Seuls les copropriétaires ou leur mandataires (avec un mandat signé,et conforme)sont autorisés à assister à cette AG. Les autres coporpriétaires vous ont accepté pendant quelques AGS, mais si vous vous mélez des affaires privées de ce syndicat, ils ont raison de vous mettre dehors.
Vous demandez à l'AG l'autorisation d'être présent auprès de votre amie, sil l'AG accepte, vous decez écoutez sans intervenir (vous n'avez pas mandat pour cela), et vous conseillez votre amie après, à la maison.
Une réunion de CS est également totalement privée, composés des membres élus par l'AG. Une aurorisation de la majorité des membres est nécéssaire à votre présence "silencieuse".
A ce CS de régler tout seul ces problèmes, il peut demander l'assistance de professionels, à la majorité de ces membres. Etes vous un pro. de la copro.??
La réaction de ces copropriétaires, membres du CS est totalement justifiée. Et si chacun des Copros venait à l'AG ou aux réunions du CS avec 2 ou 3 copains !!! "plus on est de fous plus on rit"
Pour ce qui est de la présence aux réunions du CS : Je pense que si le règlement interne du CS ne précise pas autrement, la majorité des membres est nécessaire pour demander et accepter la présence ponctuelle d'un expert ou conseiller y compris le syndic. A part ce cas, tout membre est en droit d'empêcher la présence d'une personne étrangère au CS.
Pour la présence à l'AG, un copropriétaire peut très bien donner un pouvoir à une personne de l'extérieur mais décider d'accompagner cette personne lors de l'AG, sans participer aux votes (puisque c'est le mandataire qui doit voter). Je pense que tous deux pourront éventuellement participer aux débats...
il ne peuve,légalement,participer tous les deux aux débats;peut s'exprimer la personne qui a signé la feuille de présence
Une réponse ministérielle à même précisée que l'epoux d'une copropriétaire pourrait assister à l'assemblée,à conditions,s'il y a opposition des autres membres de l'assemblée,de rester taisant.
Pour l'anedocte, je vous fais part de la suite des évenéments,lors de l'AG nous nous sommes présentées toutes les deux, mon amie m'avait donné pouvoir pour la SCI et elle a pu aussi y assister, car propriètaire en nom propre d'un garage. Le syndic s'est incliné devant ce petit coup de theâtre. Moralité il faut bien connaitre la loi. De rage, les 3 du CS on fait campagne pour qu'elle ne soit plus au CS, bien qu'ils aient voté pour à l'élection en début de séance, mais une des 3 les ayant rejoint en retard a fait revoté, pour annuler la 1er décision. Même si ce n'est pas légal, je crois qu'il vaut mieux être à l'extérieur du CS pour pouvoir mieux dénoncer leur agissement, trop long à raconter.
assister un membre du CS
Forum fermé
Posté - 28 févr. 2008 : 14:44:31
"plus on est de fous plus on rit"