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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 29 févr. 2008 : 00:26:37
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Bonsoir à tous,
Une néophyte débarque.
Je viens de récupérer mon nid acheté en VEFA et la 1ére AG doit avoir lieu dans deux semaines.
Y a t'il des "précautions" d'usage à mettre en application?
10 points sont énoncés en ordre du jour et le projet de résolutions est traduit en italien.
¤ Des propriétaires étrangers seront présents, la traduction doit-elle être assurée par un traducteur officiel?
¤ Doit-on demander un justificatif des tantièmes de tous les copropriétaires?
¤ A t'on un droit de regard sur les entreprises choisies, l'assureur?
Ai-je le droit de demander à mon assureur un devis pour une police multirisques couvrant les parties communes?
¤ Qui a un droit de regard sur les contrats de maintenance?
¤ Si la législation évolue qui doit s'inquiéter de l'application?
les copropriétaires ou s'en remettent-ils aux compétences du syndic?
¤ Frais en cas de mutation: etablissement du diagnostic de performance énergétique(à la charge du vendeur) 100 €
Selon la nouvelle législation le promoteur n'avait-il pas l'obligation de remettre à chaque copropriétaire ce diagnostic?
¤ 150E mise en place du carnet d'entretien
¤ 32€ sont demandés pour le gravage des plaques des boites aux lettes. Or c'est un service gratuit. Doit-on rejeter cette résolution?
¤ Il est dit que les pièces justificatives des comptes peuvent être consultées après prise de rdv, dans les 21 jours qui suivent la réception de la convocation à l'AG.A t-on le droit de refuser les copies de ces pièces? est-il normal de faire payer les copies 0,25€/feuille?
Merci d'éclairer toutes ces inconnues!!
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oldman24
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5732 réponses |
Posté - 29 févr. 2008 : 22:42:45
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Bizarre ce silence !
Qu'en pensez vous Blondi ?
A bientôt. |
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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 29 févr. 2008 : 23:19:41
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Bonsoir,
Que puis-je en penser? Pour une première c'est réussi! rires |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 mars 2008 : 14:18:03
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Bonjour blondi,
Je crois avoir compris la raison pour laquelle
les habituels contributeurs du site ne vous ont pas répondu ! Lashiemu corre !
Cordialement
François
oldman24 |
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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 02 mars 2008 : 09:19:45
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Si les contributeurs d'UI ne vous ont pas fait l'honneur et le plaisir de répondre à votre questionnaire,d'autres surfeurs le trouveront sur le Web (google VEFA).
B à V
François |
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manu91
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 02 mars 2008 : 16:59:30
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Bonjour,
je débute aussi,
- j'ai acheté en VEFA, tous les tantiemes des lots étaient dans mon règlement de copropriétaire avec un tableau de répartition des charges. Logiquement le notaire a dû vous en donner un avec l'acte de propriété.
- où avez vous eu l'info que le gravage était gratuit, prestations comprises dans la vente ? Si vous n'avez pas de trace je pense que vous devrez payer, 32 euros pas donné¨, sauf si quelqu'un donne des infos complémentaires
- pour les comptes, vous pouvez les consulter sur place. Vous n'avez pas l'obligation de prendre des photocopies. De plus 25 cts c'est cher, moyenne bien inférieure à 20 cts. Dans votre cas je pense qu'il s'agit de la première AG de la copro et les comptes concerneront l'établissement du budget à partir duquel les appels de charges seront réalisés.
- pour le carnet d'entretien, le ministère du logement précise "l'obligation du syndic de tenir à jour le carnet d'entretien relève de la gestion courant du syndic et que les éléments décrits ne justifient pas une rémunération spéciale du syndic
Aller voir le site http://www.unarc.asso.fr/ on y trouve pas mal d'info, j'ai acheté quelques livres conseillés, maintenant il faut les lire et les digérer. Pour votre première AG, soyez vigilante sur le contrat du syndic, ses prestations et ses frais. Est ce que votre résidence est livrée en une seule fois ou en plusieurs tranches ?
Bon courage, |
manu |
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frederic_goulet
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 13:51:32
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Faites tout de suite un caclul des honoraires de syndic ramené au nombre de lots (hors lots parkings)lors de la remise du contrat de syndic
Cela donnera une bonne indication du tarif.
Considerez un bon tarif entre 100 et 150 euros HT par lot.
N'apporouvez pas un contrat qui va au dessus
Regardez aussi le prix des photocopies. C'est un bon indicateur. La moyenne se situe entre 0,12 et 0,16 HT la page.
L'ignorance est de mise ce jour la en AG. Vous semblez en avance, bravo. J'aurai souahite en savoir autant lors de notre premiere AG. Les syndics en profitent toujours pour vous faire approuver n'importe quoi.
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frederic_goulet
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 13:54:17
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Voici repris sur le site de l'ARC ce qui doit rentrer en 2008 dans la gestion courante:
Liste des prestations de gestion courante
issue du groupe de travail du CNC
et annexée à l’avis du CNC du 27 septembre 2007
Prestations invariables
I ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE
I-1Elaboration et envoi de la convocation, des documents à joindre à la convocation et des
projets de résolutions (*)
I-2Réunion du Conseil Syndical précédent l’assemblée générale – Objet de la réunion
I-2-1 Etablissement de l’ordre du jour
I-2-1 Présence du syndic ou de son représentant suivant les horaires définis dans le contrat
I-3 Mise à disposition de tous les copropriétaires des différentes pièces comptables et justificatives
dans les conditions prévues à l’article 18-1 de la loi du 10 juillet 1965
I-3Tenue de l’Assemblée Générale
I-3-1 Établissement de la feuille de présence, émargement, vérification des voix et des pouvoirs
I-3-2 Tenue du registre des procès-verbaux
I-3-3 Procès-verbal : rédaction du procès-verbal lorsque le syndic est élu secrétaire
I-3-4 Envoi et notification du procès-verbal (*)
I-3-5 Affichage dans les parties communes de la copropriété d’un procès-verbal abrégé mentionnant
les résolutions relatives à l’entretien de la copropriété et aux travaux
I-3-6 Présence du syndic ou de son représentant suivant les horaires définis dans le contrat.
II COMPTABILITE GENERALE DE LA COPROPRIETE
II-1 Etablissement du compte de gestion générale et des annexes conformément au décret n° 2005-
240 du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires
II-1-1 Présentation des comptes en conformité avec la réglementation en vigueur
II-1-2 Établissement du budget prévisionnel, en collaboration avec le conseil syndical
II-2 Compte Copropriétaire
II-2-1Etablissement et mise à jour de la liste des copropriétaires
II-2-2 Tenue des comptes des copropriétaires
II-2-3 Appel des provisions sur budget prévisionnel (*)
II-2-4 Imputations des consommations individuelles d’eau lorsque les compteurs d’eau sont déjà
installés lors de la désignation du syndic
II-3 Compte Fournisseurs – Factures
II-3-1Vérification et paiement des factures
II-4 Remise, au syndic successeur, de l’état financier, de la totalité des fonds, de l’état des comptes
des copropriétaires et des comptes du syndicat.
Arc 24 10 07 NOUVEAUX CONTRATS DE SYNDIC ©
5
II-5 Compte bancaire séparé ou le cas échéant compte du cabinet en cas de dispense (possibilité de
prix différencié selon le choix de la copropriété).
III ADMINISTRATION ET GESTION DE LA COPROPRIETE EN CONFORMITE AVEC LE REGLEMENT DE COPROPRIETE
III-1 archives du syndicat
III-1-1 détention (divergence de position entre les consommateurs et les professionnels) :
- position des consommateurs : « Conservation et mise à disposition des archives du syndicat. »
- Position des professionnels : « Détention, conservation des archives « non dormantes »selon
la recommandation n° 20 de la CRC »
III-1-2 Transmission des archives au syndic successeur.
III-1-3 Elaboration et transmission au conseil syndical du bordereau récapitulatif des archives
transmises au syndic successeur.
III-2Conseil Syndical – Obligations administratives
III-2-1 Mise à disposition et communication au conseil syndical de toutes pièces ou documents se
rapportant à la gestion du syndicat. (*)
III-2-2 Recueil des avis écrits du Conseil Syndical lorsque sa consultation est obligatoire
III-3 entretien et maintenance
III-3-1 Visite(s) de la copropriété dans les conditions définies au contrat (nombre et modalités)
III-3-2 Négociation, passation, suivi des marchés des prestataires et gestion des contrats à l’échéance
dans le cadre du budget prévisionnel.
III-3-3 Gestion des diagnostics/dossiers obligatoires.
III-3-4 Carnet d’entretien : établissement, mise à jour pour les informations mentionnées aux articles 3
et 4 du décret n° 2001-477 du 30/05/2001
III-3-5 Appels d’offre, étude des devis et mise en concurrence résultant de la demande d’une pluralité
de devis ou de l’établissement d’un devis descriptif soumis à l’évaluation de plusieurs entreprises
lorsque celle-ci est obligatoire dans le cadre des travaux de maintenance définis à l’article 45 du
décret n° 67-223 du 17 mars 1967
III-3-6 Gestion des travaux d’entretien et de maintenance.
IV ASSURANCES
IV-1 Souscription des polices d’assurance au nom du syndicat.
IV-2 Déclaration des sinistres concernant les parties communes et/ou les parties privatives lorsque
le dommage a sa source dans les parties communes
IV-3 Règlement des indemnités aux bénéficiaires
Arc 24 10 07 NOUVEAUX CONTRATS DE SYNDIC
V GESTION DU PERSONNEL
V-1 Recherche et entretien préalable (les coûts de la publication des annonces ne sont pas
compris)**.
V-2 Etablissement du contrat de travail et, le cas échéant, de ses avenants**
V-3 Paiement du salaire et de toute indemnité, prime… due au salarié**
V-4 Tenue du livre des salaires et édition des bulletins de paie**.
V-5 Déclarations et paiement aux organismes fiscaux et sociaux.**
V-6 Attestations et déclarations obligatoires **
V-7 Gestion des remplacements pendant les congés, arrêts-maladie et maternité.**
V-8 Mise en place du DUERSST et mise à jour. (**)
V-9 Gestion de la formation du personnel du syndicat.**
VI DIVERS
VI-1 Calcul des intérêts légaux au profit du syndicat
(*) Les professionnels ont souligné que ces prestations devaient s’entendre hors frais de
tirages,
d’affranchissements et d’acheminements.
(**) Prestations effectuées de façon habituelle si présence de personnel du syndicat des
copropriétaires.
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 14:11:46
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Bonjour Blondi,
Je pense que vous reviendrez voir, sur le site, les contributions des âmes généreuses.
Mais, je crois que vous avez aussi de la lecture ailleurs .
B à V
François |
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 18:01:03
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vos questions montrent que vous vous voulez vous impliquer. Impossible de tout régler quelques jours avant l'AG. Vous devez faire partie du conseil syndical : une résolution doit figurer pour mettre en place le CS. Je ne vois rien de très choquant dans les chiffres énoncés. Les 32 E demandés pour la gravure des plaques sont habituels : ce n'est pas un service gratuit !
Une base a bien intégrer : le syndic est le gestionnaire du syndicat (la copro), c'est un prestataire et certainement pas un décideur.
Votre AG sera présidée par un copropriétaire élu par le syndicat, le syndic devant obligatoirementêtre cantonné à un rôle de secrétaire. Le syndic préside trop souvent les AG : très néfaste pour le syndicat.
constituez vous rapidement une bibliothèque, et pourquoi pas, préparez vous à présider l'AG. La meilleure solution pour votre syndicat est bien évidemment l'existence d'un copropriétaire rompu au droit de la copro... |
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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 07 mars 2008 : 11:18:38
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Bonjour à tous,
Désolée pour ma réponse tardive. Je n'ai pas de connexion dans mon nid!!
C'est pour cela que je demandais contributions de vos savoirs
Réponse à manu 91:
¤ Mon règlemenent de copropriété ne m'a pas été remis à la signature chez le notaire, tout comme les 11 plans y figurant.
Réclamé quelques mois après et toujours pas délivré.
Puis cela m'est sorti de la tête et j'ai réitéré ma demande lors de la réception de la notification de l'AG.
A ce jour je n'ai toujours rien....
¤ Résidence livrée en une seule fois
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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 07 mars 2008 : 11:23:11
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J'ai contacté le syndic pour la police d'assurance qui m'informe téléphoniquement qu'elle est déjà souscrite.
Il s'était engagé à m'envoyer les contrats d'appel d'offre et les clauses et conditions mais je n'ai rien reçu... |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 07 mars 2008 : 16:36:08
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Bonjour blondi,
Ce contrat d'assurance n'a certainement pas
fait l'objet d'une résolution en AG ?
Exigez qu'il vous soit adressé pour pouvoir
en reparler à votre prochaine AG, car il aurait
du être joint à votre convocation.
Armez vous et partez !
Cordialement
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blondi
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 07 mars 2008 : 20:12:17
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Réponse à Oldman24:
Effectivement il n'y a pas mention de l'assurance.
Mes contacts commencent à les irriter.
L'ascenseur est en panne depuis deux jours et ils m'affirment que les techniciens doivent établir un devis au préalable avant d'intervenir.
Devant mon étonnement du fait de la récente livraison et des garanties, le débat est ouvert avec ce charmant syndic...
L'AG risque d'être agitée....
So tutti tonti!!!
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1ere AG suite achat en VEFA
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