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mickaeld
Contributeur senior

56 réponses

Posté - 01 mars 2008 :  00:04:42  Voir le profil
bonsoir

aprés de longue attente de permis de construire(attente administrative suite à un souhait de ma part de modification de réglement, je remercie emmanuel pour ces conseils qui mon aider,)
la construction a débuter et aimerais savoir dans l'appel de fond
10% fondation, qu'entends t'on par "fondation" juste les fondations ou alors fondation plus vide sanitaire plus dalle( plancher béton RDZ), car le prochain appel de fond et l'élèvation des murs donc ne parle pas de dalle

merci d'avan ce pour vos réponses

mickaeld
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Doctor
Pilier de forums

458 réponses

Posté - 01 mars 2008 :  21:23:27  Voir le profil
Les fondations consistent en un "remplissage" des fouilles avec du béton et des fers. A ce stade et s'il s'agit de logements collectifs, le promoteur est en droit d'appeler 35% du prix de vente auprès des réservataires (versements éventuels à la réservation inclus). L'acte définitif de vente est alors signé devant notaire.

La dalle sur le vide sanitaire s'appelle le "premier plancher". Les acquéreurs doivent alors verser 30% de plus.
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tetelle
Pilier de forums

435 réponses

Posté - 01 mars 2008 :  21:35:41  Voir le profil  Envoyer à tetelle un message ICQ
En VEFA, le terme de fondation est plus flou.
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Doctor
Pilier de forums

458 réponses

Posté - 01 mars 2008 :  21:41:57  Voir le profil
en tous cas, je vous décris ce qui se pratique régulièrement en VEFA. Lorsque les fers sont installés dans les fouilles, on fait venir le bureau de contrôle et on coule après. L'architecte rédige aussitôt une attestation qui est envoyée au notaire. On peut alors procéder devant lui à la signature des actes définitifs et faire verser les 35% du prix de vente. Et le promoteur est heureux (mais il le sera encore plus au premier plancher puisqu'il aura déjà encaissé 65%) ...

Edité par - Doctor le 01 mars 2008 21:43:08
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mickaeld
Contributeur senior

56 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  12:23:06  Voir le profil
me concernant je suis en CCMI,et dans le contrat article cinquiéme:
échelle de paiement
10% à l'achèvement des fondations
15% à l'achèvement des murs
20% mise hors d'eau

dans ce cas où s'arrête les fondations avant où`aprés le premier plancher béton

mickaeld
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Doctor
Pilier de forums

458 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  14:12:03  Voir le profil
Ok, on n'est donc pas dans du collectif. L'echelonnement des paiements est alors différent : ces derniers ne doivent pas dépasser les pourcentages suivants (du prix convenu) :

15 % à l'ouverture du chantier, y compris les sommes versées avant cette ouverture,
25 % à l'achèvement des fondations,
40 % à l'achèvement des murs,
60 % à la mise hors d'eau,
75 % à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air,
95 % à l'achèvement des travaux d'équipements, de plomberie, de menuiserie, et de chauffage.
Le solde est versé à la réception
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tetelle
Pilier de forums

435 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  18:22:20  Voir le profil  Envoyer à tetelle un message ICQ
Aucun bureau de contrôle n'accepte de couler des fondations sans la mise en ouvre de gors béton en fond de fouille.

La mise en oeuvre de béton de remplissage suffit à faire l'appel de fond, ou même les fondations profondes type colonnes balastées sans le recepage de ces dernières.
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mickaeld
Contributeur senior

56 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  19:03:40  Voir le profil
MERCI à toi tetelle pour c'est éclairement

et bonne soirée

mickaeld
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Doctor
Pilier de forums

458 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  19:06:49  Voir le profil
Il n'y a pas de quoi ... Au plaisir ;-)
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mickaeld
Contributeur senior

56 réponses

Posté - 02 mars 2008 :  20:47:14  Voir le profil
excuse
a toi aussi Doctor

mickaeld
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