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Cherche toujours des exemples de comptabilisation des - charges personnells de gardien soit EDF, GDF, ECS, part téléphone, etc à refacturer au gardien (suivant l'art 20 les compteurs existant, les copropriétaires n'ont pas à payer ces charges sous prétexte que le syndic déduit déjà un forfait (qui n'a pas lieu d'être dans ce cas) - majorations de charges de lots occupés par des professions libérales définis au RC
merci pour vos lumières tant théoriques que pratiques... ça urge
JPM merci de vos éclaircissements : la réalité est que l'on a des factures d'électricité, de gaz alors qu'elles doivent êtres facturées au gardien et d'ECS (à >10e le m3 ca chiffre et il n'y a aucune raison de laver toute la famille) d'autre part je ne vois pas pourquoi vous affirmez "Mais si le règlement de copropriété autorise ce mode d'occupation, il ne peut pas y avoir de majoration de charges" heureusement qu'il y a car les visites des médecins dentistes etc ca chiffre et notre RC prévoit bien une majoration des charges des lots et c'est le cas dans de nb copropriétés !!! alors avec la nouvelle compta on fait comment ???
Le lot 17 contribue à raison de 225 / 5000 aux charges d'ascenseur. Le RC dit que sa contribution est augmentée de 5 % en cas d'exercice d'une profession libérale. Il suffit de modifier la grille de répartition dans la machine.
Dans la plupart des cas, la majoration ne joue que sur les charges d'ascenseur.
et bien nous notre Rc dit sur toutes les charges et comptablement pour être exact et ce qui est compliqué d'autant que nous avons plusieurs prof.lib.(avec des tantièmes différents!) c'est que cette augmentation de charges varient donc suivant les imputations (CCG, asc, esc, chauffage) et vous ne pouvez modifier la grille de Rc mais vous déduisez du montant de la rubrique le montant de chaque valeur des charges taux du RC (20-25 ou 30% suivant les RC)de ce qu'aurait payé le lot ce qui change tout ...
quid des charges purement personnelles des gardiens, les copros n'ayant pas à payer le gaz, l'électricité et l'eau chaude de leur logement ???