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Le Syndic Coopératif a décidé du remplacement du tapis à l’entrée de l’immeuble. OK, pas de problème c’est de l’entretien courant.
Donc, l’un des membres (monsieur X) du syndic coopératif a acheté le tapis (en a fait l’avance, avec ses propres deniers) Or il s’est trompé et a acheté un nouveau tapis pour une autre destination dans l’immeuble. Pas de possibilité de le rendre, bref...
Le président du Conseil syndical a refusé de rembourser monsieur X. Motif : cet achat n’a pas été voté en AG
Depuis le président à démissionné mais son remplaçant a approuvé l’achat de ce tapis et a donc remboursé l’achat à Mr X
Pour notre prochain AG, quelques proprio ne veulent pas approuver les comptes pour ce tapis.
1 – En ont-ils le droit ? 2 - Si l’AG n’approuve pas l’achat de ce tapis, à qui en revient de la dépense ? Mr X doit-il rembourser la copro ?
SOS Webmaster J'ai un message qui me dit que j'ai une réponse d'AliGATOR Je clique... rien Heu... y a t-il un bug ? Merci
Ne vous inquitez pas. J'avais répondu à votre post initial dans le style qui est le mien. Et comme d'habitude je me suis fait contrer par Universimmo ou ma modératrice préférée.
Bah, une sombre histoire de tapie volant. Excusez moi, Rene13, mais si je continue je vais me faire virer et perdre tous les bonus dont je suis bénéficiaire. Cordialement. Ali.
Les chiens vous regardent tous avec vénération. Les chats vous toisent tous avec dédain. Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux . (Winston Churchill)
Merci... Mais votre réponse initiale, c'est quoi ?
Je viens de vous envoyer un mail privé. Etant dans l'impossibilité sous peine de sanction grave de réitérer ma réponse je vais la mettre sous enveloppe, à l'abri des regards indiscrets d'Universimmo et de "modération", et vous l'expédier. Oh, vous savez, il n'y avait pas de quoi fouetter un chat. Entre tapis et tapie, il n'y a qu'une touche d'écart. Que ceux qui n'ont jamais fauté me jettent la première pierre .
Les chiens vous regardent tous avec vénération. Les chats vous toisent tous avec dédain. Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux . (Winston Churchill)
J'ai bien recu votre mail privé. Merci Mais je ne comprends rien à votre histoire. Je croyais qu'un forum était un lieu d'échange... pour tous. Bon enfin, restons en là ! Je suis nouveau sur ce site. Je vais devoir m'adapter
"Pour notre prochain AG, quelques proprio ne veulent pas approuver les comptes pour ce tapis. 1 – En ont-ils le droit ? 2 - Si l’AG n’approuve pas l’achat de ce tapis, à qui en revient de la dépense ? Mr X doit-il rembourser la copro ?"
Réponse : 1) - bien entendu !!! Quelle question !! Une AG n'est pas une chambre d'enregistrement mais une instance décisionnelle qui dit "oui" ou "non" ! Mais ici entndos nous : ils ne peuvent pas refuser glbalement les comptes pour ce seul tapis. Ils doivent refuser d'approuver la dépense "tapis" et elle seule (*)(du moins s'il n'y a pas d'autres dépenses abusives ou irrégulières identifiées.) 2)- A celui qui a procédé à l'achat ! M. X doit rembourser le syndicat ! (NB : le pdt-syndic ayant accepté de rembourser M.X est en faute dans la mesure où le tapis acheté ne correspond pas au tapis prévu par la décision d'AG )
(*) Exemple : "- Les dépenses (125.000 €) sont identifiées, justifiées, ...."sauf les factures suivantes : . Ste X pour 125,42 €, Ste Y pour 895,25 €, ste .....etc ... soit un montant global de 3.500 €, engagés sans justification et abusivement par le syndic, hors budget prévisionnel, sans avis du CS ou décision de l'AG. Ces dépenses sont rejetées. Les comptes de l'exercice ...... sont approuvés pour un montant de 121.500 € (125.000 - 3.500 .ndlr) qui seront répartis comme il convient entre chacun des propriétaires de lots.
Il suffit de faire la même chose pour ce tapis contesté...
Un tapis qui fait des vagues
Forum fermé
Posté - 14 mars 2008 : 13:28:39
