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les batiments ont 30 ans, avec des menuiseries en alu, fenêtres coulissantes, qui condensent tant et plus à l'intérieur l'hiver, et dans le double vitrage desquelles apparaissent des "moisissures" blanches. des copriétaires de plus en plus nombreux veulent changer de fenêtres et consultent le syndic.celui répond pas une lettre émamant des services d'urbanisme de la ville, questionnés sur les modèles de remplacement autorisés.rien dans le RC à ce sujet.la ville répond donc " remplacement à l'identique". Comment l'interprèter? les menuiseries d'origine ne se font plus, et à l'heure où les économies d'énergie, les démarcheurs proposent PVC ou alu laqué avec rupture de pont thermique.
A l'identique veut certainement dire que tous les appartements devront avoir le même type de fenêtres, forme (baie vitrée coulissante ou articulée) matériaux, couleur, double vitrage. Ce problème des fenêtres n'existerait pas si elles faisaient partie des parties communes comme cela se fait, je crois en Allemagne. Si tout le monde est d'accord, pourquoi ne pas choisir une seule entreprise qui réaliserait les travaux de chaque appartement.2Avec la quantité vous pourriez négocier le prix.
Mais il faut le faire avec prudence, car les fenêtres sont très généralement "privatives" ...et ne sont donc pas de la compétence du syndicat qui ne porte que sur les "parties communes".
Il y aurait là ce qu'on appelle "traitement collectif de travaux privatifs" sur lesquels il faut être attentif. - ils ne peuvent être décidés en AG. - le syndic doit accepter de s'en occuper, aux frais des demandeurs et d'eux seuls. (honoraires de prestation privative) - il faut un engagement personnel de chacun avec le syndic, ne serait-ce que pour le paiement de provisions ou de la totalité.
N'étant pas des travaux dcidés par le syndicat mais des travaux privatifs traités collectivement, les fonds ne seraient exigibles par le syndic que dans la mesure ou chaque propriétaire s'est engagé personnellement ! Faute de convention, d'un contrat spécifique avec chacun, le syndic ne pourra pas poursuivre un copropriétaire qui ne paye pas !
N'étant pas une "charge de copropriété", il ne pourra pas non plus imputer le syndicat ! Face à des impayés dans ce genre d'affaire, le syndic n'a pas de solution si tout n'est pas bordé !
En conclusion ce qui peut paraitre simple peut s'avérer compliqué, surtout dans les copropriétés où il y a déja des impayés : il convient d'être extremement prudent !
Autre choses, le prix ! On peut certes estimer que poser 20 fenetres revient moins cher que d'en poser 4, grace en particulier à une bonne négociation, mais il faut ajouter les honoraires du syndic, lequel ne va certainement pas travailler gratuitement, surtout compte tenu du risque auquel il s'expose s'il y a un mauvais payeur !
C'est donc à réserver aux copropriétés sans problème, qui tournent bien !
Autre chose serait que les copropriétaires qui le demandent s'entendent, s'organisent hors du syndiact et donc du syndic pour traiter l'affaire collectivement. On peut alors tirer sur les prix par le fait qu'il y aura X contrats pour passer X fenetres décidées ensemble .... On est encore dans le "traitement collectif de travaux privatifs" mais alors traité par les copropriétaires eux mêmes, ici sans risque puisqu'il s'agit bien de X contrats individuels traités ensembles... Pour autant, il faut ici être très prudent et avoir de sérieuses garantie ...et s'entendre !
remplacement des fenêtres
Forum fermé
Posté - 17 mars 2008 : 20:56:30
