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bonjour,je suis en sci avec mon père depuis juste 5ans, mais 5 ans plein.et j'occupe le logement comme maison d'habitation principale.est ce que je vais etre soumis ou non à une plus value si je vends mon bien? merci
j'occupe le logement comme maison d'habitation principale.est ce que je vais etre soumis ou non à une plus value si je vends mon bien? Si vous occupez cette maison gratuitement, sans verser de loyer à la SCI, la plus value sera exonérée de l'impôt.
bonjour,je suis en sci avec mon père depuis juste 5ans, mais 5 ans plein.et j'occupe le logement comme maison d'habitation principale.est ce que je vais etre soumis ou non à une plus value si je vends mon bien? merci
Ce n'est PAS votre Bien MAIS le Bien de la SCI !! Vous ne détenez que des parts sociales de cette dernière.
A ce niveau :
Soit le Bien est vendu par la SCI, ce qui est soumis à l'accord de Votre Père qui en est associé à part entière. C'est la SCI qui encaisse le produit de la vente et le boni de liquidation est ensuite réparti au prorata des parts sociales détenues. Vous n'êtes pas taxé car vous habitiez le bien en tant que Résidence Principale. Votre Père peut par contre être taxé s'il détient les parts sociales depuis moins de 15ans.
Soit votre Père vous rachète toutes vos parts sauf une car il FAUT deux associés au sein d'une SCI. Vous n'êtes pas taxé sur la plus -value.
Soit Vous et votre Père cédez la totalité de vos parts sociales. Vous n'êtes pas taxé mais votre Père peut l'être.
Notez que la cession des parts sociales est plus avantageuse que la vente du bien par la SCI surtout si vous cédez également vos comptes courants d'associés.
Enfin vous pourriez très bien verser un loyer à la SCI pour lui permettre par exemple de rembourser l'emprunt qu'elle aurait contracté pour l'achat. Celà ne changerait en rien le fait que vous serez exonéré de taxation de la plus value à la revente puisqu'il s'agit de votre Résidence Principale.
Cordialement.
Jean-Pierre ASTRUC CGPI MASTER 2 "Ingénierie du Patrimoine"
sci et plus value
Forum fermé
Posté - 20 mars 2008 : 20:46:37
