| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
michou07
Contributeur actif
32 réponses |
 Posté - 21 mars 2008 : 18:05:11
|
Bonjour,
Nous sommes dans une copropriété de 165 propriétaires.
Dans cette copropriété il y a 145 logements individuels et 2 bâtiments A et B.
Le bâtiment A, comprenant des commerces au rez de chaussées et les appartements au 1 ere étage.
Bâtiment B, il y des garages et des appartements au 1 ere étage.
Il y a des travaux à réaliser dans le bâtiment A, réparation du solin, façade, le syndic préconise que le montant de ses travaux seront dévisés uniquement par les propriétaires du bâtiment A.
Question :
Nous sommes dans une copropriété, les travaux des communs comme la piscine, entretien courant, ect..sont pris en charge par tout le monde, je ne comprends pas pourquoi, les travaux des bâtiments seront pris uniquement par les propriétaires du bâtiment A.
Merci de votre aide
**modération**
fil déplacé vers forum spécialisé
remarque : merci de faire mieux attention aux règles de fonctionnement du forum ; vos interventions sont (trop) souvent l'objet d'actions de correction des modérateurs
|
|
Signaler un abus
|
Edité par - Emmanuel WORMSER le 21 mars 2008 18:18:47 |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 21 mars 2008 : 18:32:58
|
Bien lire votre règlement de copropriété, vous devriez y trouver l'établissement de charges spécifiques propres à chaque Bâtiment.
Si vous aviez des ascenceurs dans chaque bâtiment vous y trouveriez également des charges spécifiques pour l'ascenseur de chaque bâtiment.
De même si aviez deux escaliers dans un même bâtiment vous devriez trouver des charges spécifiques par escaliers.
Une piscine est un équipement commun à toute la copropriété. |
Signaler un abus  |
|
|
jacques_bertin
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 19:22:07
|
bonsoir michou07,
je suis un Pcs de plusieurs copro et dans chacune copro il y a un syndicat de copro. 2tant donné que vous avez 2 Bât, il a dans votre réglement de copro 1 syndicat principal (qui regroupe les 2 Bât A et B) et 2 secondaires (1 par Bât).
A partir ou les travaux ne concerne qu'un Bâtiment, il est normal que ce soit les copropriétaires de se Bât qui payent les travaux et non l'ensembles de la copro.
exemple, vous n'appréciriez pas de payer les dégradations subi de l'entrée X si dans votre entrée Z vous avez rien eu. |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 21:02:50
|
De jacques_bertin
"2tant donné que vous avez 2 Bât, il a dans votre réglement de copro 1 syndicat principal (qui regroupe les 2 Bât A et B) et 2 secondaires (1 par Bât)."
Non il n'y pas nécessairement un syndicat principal et deux syndicats secondaires.
Notre copropriété comporte six petits bâtiments, il n'y a qu'un syndicat.
Le règlement de copropriété comporte une description des charges spécifiques propres à chaque bâtiment avec une clé de répartition pour chaque bâtiment.
Le bâtiment "A" n'a pas d'ascenseur, les bâtiments "B" à "F" ont chacun un ascenseur. Il y a une clé spécifique de répartition pour les charges de chaque bâtiment muni d'un ascenseur.
|
| Signaler un abus |
|
|
jacques_bertin
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 18:12:08
|
pour JB22
je suis d'accord avec vous, mais nous pouvons considérer que si vous avez des charges spécifiques a chaque des entrées ou des bâtiments, cela se rapport un un syndicat secondaire. chaque syndicat secondaire paye ses charges propre à son entrée ou bâtiment au syndicat principal qui est l'ensemble de la copro. |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 18:16:40
|
Citation :
Initialement posté par jacques_bertin
pour JB22
je suis d'accord avec vous, mais nous pouvons considérer que si vous avez des charges spécifiques a chaque des entrées ou des bâtiments, cela se rapport un un syndicat secondaire. chaque syndicat secondaire paye ses charges propre à son entrée ou bâtiment au syndicat principal qui est l'ensemble de la copro.
une clé de répartition par bâtiment ne signifie pas qu'il existe un syndicat secondaire!!! |
| Signaler un abus |
|
|
JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 19:22:35
|
Je confirme ma réponse et celle de nefer:
"une clé de répartition par bâtiment ne signifie pas qu'il existe un syndicat secondaire!!!"
Dans un même bâtiment vous pouvez avoir deux cages d'escaliers, deux ou plusieurs ascenceurs et des clés de répartitions différentes pour chacun de ces éléments sans qu'il y est des syndicats secondaires. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Travaux dans une copropriété
Forum fermé
